NOTRE SERVICE, EN DÉTAIL

GÉNÉRALITÉS

Avec plus de 19500 textes recensés, plus de 900 catégories de classement et plus de 50 sources utilisées pour l’alimentation du contenu, CEBIOS Veille se positionne comme un service hautement qualitatif, couvrant l’ensemble des besoins des clients et d’une rare performance. Vous disposez d’une ergonomie adaptée facilitant l’utilisation de la plateforme ainsi que d’une formation à l’utilisation de l’outil lors de votre adhésion.

Organisation générale des textes par domaine :

Santé et sécurité des personnes :

Code du travail, Médecine du travail AT/MP, Conditions de travail, Formation / information, Équipement de travail, Lieux de travail, Incendie / explosion, Transport, Sûreté, Risques psychosociaux, Risques chimiques, Risques physiques, Risques biologiques, Prévention, Acteurs de la sécurité, Pénibilités, Covid

Environnement et énergie :

Déchets, Eau, Air/environnement, Énergie, Faune / flore et patrimoine, Substances chimiques, ICPE, Risques naturels et technologiques, Urbanisme et construction, Climat, Code de l’environnement, Radioactivité, Transport, Conception, normes et labels des produits, RSE

Sécurité des aliments :

Boissons, Condiments, Corps gras, Produits céréaliers, Produits de la pêche, Produits laitiers, Produits sucrés, Végétaux, Graines et semences, Viandes, Réglementation générale, Contaminants, Agriculture Biologique, Étiquetage, Produits phytosanitaires, Produits chimiques, Contact alimentaire, Matériaux ajoutés aux aliments, OGM, Alimentation particulière, Restauration, Alimentation animale, Nanomatériaux, Métrologie

Les sources utilisées permettent à notre service de répondre à l’ensemble des secteurs d’activité privés mais également publics et de répondre à toutes les exigences normatives concernant les aspects réglementaires et juridiques (ex : ISO 14001, FSSC 22000, ISO 45001, ISO 50001, IFS, BRC, Global.G.AP., HVE…). Elles couvrent l’intégralité de la réglementation française, européenne ainsi que les traités internationaux.

Exemples de sources utilisées : Assemblée Nationale, Le bulletin officiel, Journal Officiel de l’Union Européenne (JOUE) …

Les textes font l’objet d’une description et d’un résumé afin de faciliter leur compréhension. Vous disposez de l’ensemble des textes complets, applicables ainsi que les versions consolidées.

Exemple de textes : Loi, Arrêté, Décret, Circulaire, Directive, Jurisprudence, Guide…

Actualités juridiques, normatives et scientifiques

Actualités réglementaires

Vous êtes informés en temps réel des nouveautés réglementaires et juridiques (alimentation hebdomadaire), mais également des actualités normatives et scientifiques vous permettant d’avoir une vision large sur les évolutions juridiques, normatives, techniques et scientifiques.

Les textes sont identifiés et classés par catégories précises (plus de 900 catégories de classement). Vous avez à disposition pour chaque texte, les textes liés mais également les textes modifiés, abrogés et annulés.

En complément, vous recevez par e-mail les lettres mensuelles des nouveautés générales et spécifiques à votre société en début de mois. Un rappel mensuel concernant le traitement des vos textes réglementaires applicables !

Vos favoris

Élément central de notre plateforme, l’outil trie les textes qui concernent votre société et les classe dans vos favoris en les affiliant à la catégorie dédiée (textes applicables à votre activité). Un véritable gain de temps pour cette partie très chronophage de la veille réglementaire.

Vous pouvez alors évaluer votre conformité réglementaire, article par article, identifier les non-conformités et mettre en place les actions curatives, analyses de causes et actions correctives afin de les lever. Un outil se basant sur les principes de l’amélioration continue appliquée à la réglementation.

Vous disposez de votre taux de conformité à chaque moment.

Avec notre plateforme en ligne et responsive (fonctionnelle sur PC et Tablette), l’actualisation est permanente et vos favoris sont toujours à jour (vous avez la possibilité d’extraire votre base en format Excel).

Moteur de recherche

Vous disposez d’un moteur de recherche puissant cumulant plusieurs filtres et vous permettant en quelques clics de retrouver un texte précis.

Avec plus de 17000 textes, le moteur de recherche est un vrai plus.

Vous pouvez filtrer vos recherches selon plusieurs critères : numéro du texte lorsque vous le connaissez, un mot clé, une période, le type de texte, la source, la catégorie ...

Une fois identifié, le texte peut être analysé et rajouté à vos textes favoris si nécessaire.

Plus aucune réglementation ne vous échappe ! Vous identifiez autant les réglementations cadres que les textes informatifs selon votre besoin.

Retraits et Rappels (pour le domaine de la sécurité des aliments)

Vous êtes informés des retraits et rappels Français mais également Européens (RASFF). Aucune information importante ne vous échappe !

Les retraits et rappels précisent le produit concerné, la marque, le problème rencontré, les informations, le lot, le conditionnement, la période de commercialisation, la marque de salubrité, la zone géographique de vente, les distributeurs, le contact service consommateurs et la source.

Ils sont classés par catégories de produits afin de vous permettre de savoir si vous êtes potentiellement concernés par ce retrait / rappel.

Un vrai plus dans la gestion de la maîtrise de la sécurité des denrées alimentaires.

Une question ?

Vous avez un problème d’interprétation d’un texte réglementaire. Vous n’êtes pas seul. Notre service juridique est à votre disposition pour vous aider dans votre analyse. Ce service est inclus dans notre forfait.

Vous disposez directement avec l’outil d’un système de tickets vous permettant de transmettre directement vos demandes et d’avoir un suivi précis du traitement de celle-ci: non traitée, en cours, clôturée.

Le nombre de demandes en lien avec l’interprétation d’un texte réglementaire vous concernant est illimité !

Le service est également joignable par téléphone ou par réunion visio.

Une véritable assistance juridique !