Accélérer le changement grâce aux normes

Environnement et Énergie - Actualité Normative - Publiée le lundi 11 décembre 2023

Face à l’accélération du changement climatique, le monde n’a pas de temps à perdre en tergiversations.

Les normes ISO contribuent à la mise en place de politiques adaptées et à accélérer le rythme.

La Seconde Guerre mondiale a profondément marqué notre monde. À la fin des combats, en 1945, le monde avait d’urgence besoin de se reconstruire et de se réformer à une échelle sans précédent. L’ISO a été l’une des organisations mondiales clés nées des cendres de la guerre précisément à cette fin. Aujourd’hui, une fois encore, elle peut aider le monde à se réformer pour faire face à une nouvelle menace existentielle, à savoir les changements climatiques. 

Alors même que les décideurs politiques se réunissent à Dubaï pour discuter des moyens d’accélérer l’action climatique, il s’avère utile de rappeler que les normes sont un outil particulièrement puissant. 

Les normes nous donnent l’assurance d’un changement à la fois concret et significatif. Elles garantissent des résultats et contribuent à éliminer tout risque d’écoblanchiment. Les normes permettent en outre d’accélérer le changement. Il faut des années pour promulguer des lois et mettre en œuvre des politiques à l’appui de l’action climatique – or, le temps nous est compté. Le recours aux normes peut cependant nous aider à atteindre nos objectifs plus rapidement, en réduisant le temps nécessaire à l’élaboration et à la mise en œuvre de politiques gouvernementales. 

La COP28 est un jalon essentiel sur la trajectoire de l’action climatique mondiale. Pour montrer un front uni, il nous faut agir ensemble dans trois domaines clé : la réduction des émissions, la planification des risques et la question du financement. Les normes sont l’outil le plus efficace dont nous disposons pour inciter à l’action dans ces trois domaines. 

  • Amplifier nos efforts en faveur du climat grâce aux normes 

Il est indispensable que les organisations rendent compte de manière claire de leurs émissions de gaz à effet de serre (GES) et des progrès accomplis pour réduire ces dernières. Les normes contribuent à encadrer l’établissement des inventaires de gaz à effet de serre, qui dressent une liste exhaustive des volumes de GES ainsi que leur origine. Et parce qu’elles exigent des éléments vérifiables, elles sont un outil efficace pour appuyer les efforts mis en œuvre pour réduire nos émissions. Elles contribuent ainsi à renforcer la confiance dans le fait que l’action climatique est bel et bien synonyme d’action et ne se limite pas à de belles paroles. 

La confiance permet en outre au monde de dépasser les limites établies en matière de planification des risques, un aspect essentiel car les risques liés aux changements climatiques diffèrent des autres. Les approches conventionnelles qui reposent sur des probabilités statistiques peuvent se révéler inefficaces, et les effets des changements climatiques sont susceptibles d’avoir de multiples répercussions. Les normes ISO définissent les meilleures pratiques en matière d’évaluation des risques et des vulnérabilités liés aux changements climatiques. 

Les autorités et les collectivités locales confrontées aux effets des changements climatiques ont besoin de plans d’adaptation, mais ne disposent pas toujours des ressources nécessaires pour leur mise en œuvre ou leur actualisation. Les normes ISO offrent une feuille de route pour la planification des politiques, et indiquent la marche à suivre pour associer les bonnes unités opérationnelles aux parties prenantes concernées afin de traiter les principaux risques et de définir les priorités. Les normes ISO contribuent en outre à encadrer l’établissement de rapports et la communication en matière d’adaptation afin d’en assurer la pertinence. 

La question des risques n’est cependant pas l’unique obstacle. Le manque de ressources matérielles demeure problématique et la question du financement constitue un obstacle majeur. À cet égard, les normes sont également utiles. 

Plus de USD 4 200 milliards d’investissements dans une énergie propre sont nécessaires d’ici 2030 pour nous permettre de réduire à zéro les émissions nettes. Les États devraient en financer près de 30 % en associant prêts à faible taux d’intérêt, subventions et financements avantageux. 

Le risque de dépenser l’argent du contribuable sans obtenir les résultats escomptés reste un enjeu majeur pour les gouvernements qui mettent en place un soutien aux programmes en faveur d’une énergie verte. Rien n’entame autant la confiance du grand public que le gaspillage des deniers de l’État. 

L’ISO apporte une structure clé en main qui aide les gouvernements à définir leurs critères pour les projets éligibles et à établir des mesures de performance. Ainsi, une norme ISO en plusieurs partie relative aux titres de créance verts (ISO 14030) spécifie des exigences visant à assurer l’intégrité des obligations et crédits verts, définit une taxonomie des catégories d’investissements éligibles ainsi que les exigences pour un programme de vérification.  

Face à la complexité de la question des subventions aux initiatives en faveur de la résilience climatique, l’ISO propose également une norme fondée sur les meilleures pratiques qui aide les gouvernements à établir rapidement et de manière efficace un mécanisme d’octroi de subventions. ISO 14093, une norme relative aux subventions pour la résilience climatique basées sur la performance, est fondée sur le mécanisme de financement de l’adaptation des modes de vie au climat local (LoCAL) du Fonds d’équipement des Nations Unies. Cette norme ISO fournit des lignes directrices pour établir un système national pour le financement de l’adaptation à l’échelle locale et comprend des conditions minimales pour établir des garanties financières ainsi qu’un menu d’investissements éligibles en matière d’adaptation capables de promouvoir la résilience climatique.  

  • La puissance de l'ISO et des partenaires publics 

Les organismes publics exercent une grande influence sur les marchés du fait des budgets considérables consacrés aux achats au titre des projets. La mobilisation stratégique de cette influence a le pouvoir d’inciter l’industrie à changer ses pratiques. Les organismes publics peuvent en effet intégrer des exigences contractuelles fondées sur les normes ISO et le système d’évaluation de la conformité de l’ISO. 

Le recours aux normes ISO peut faciliter la définition de règles en matière d’achat de biens et de services dans l’optique de promouvoir l’action climatique. Tout responsable politique qui entend susciter un changement positif rapide devrait en premier lieu se tourner vers les normes. 

Car sans normes, aucune amélioration n’est possible.