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Actualités CEBIOS Digital

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Actualités CEBIOS Veille

Retrouvez des actualités spécifiques à la veille réglementaire et juridique dans les domaines sur lesquels nous vous accompagnons :
Santé et sécurité des personnes, Environnement et Énergie, Sécurité des aliments.

actualités réglementairesActualités Réglementaires

Accessibilité à Mayotte : modalités encadrées de dérogation pour les ERP et IOP après le cyclone Chido
Publié le 05 février 2026
Homologation des véhicules des catégories M2 ou M3 : prescriptions uniformes en ce qui concerne leurs caractéristiques générales de construction
Publié le 29 janvier 2026
Défibrillateurs automatisés externes (Article L5233-1)
Publié le 27 janvier 2026
Mesurage du radon : vers la mise à jour des normes applicables et adaptation à la nouvelle Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection
Publié le 20 janvier 2026
Rénovation énergétique des bâtiments : nouvelle mobilisation des services de l’État sur l’emploi et les compétences
Publié le 15 janvier 2026

actualités normativesActualités Normatives

La norme ISO 27001, partenaire des DSI depuis vingt ans
Publié le 16 octobre 2025
Passeport de prévention : les nouvelles dates à retenir
Publié le 13 octobre 2025
Les (nouveaux) enjeux de la santé au travail : mieux comprendre et prévenir les risques grâce à la recherche
Publié le 02 septembre 2025
Onze nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés
Publié le 01 septembre 2025
Conducteurs de plates-formes élévatrices mobiles de personne : attention danger !
Publié le 29 août 2025

actualités scientifiquesActualités Scientifiques

PFAS au travail : mieux comprendre les expositions professionnelles pour protéger les travailleurs
Publié le 29 janvier 2026
TOP BTP 2026 : les aides pour acheter du matériel et se former sont reconduites
Publié le 28 janvier 2026
Harcèlement sexuel et agissements sexistes au travail : comprendre, prévenir, agir
Publié le 27 janvier 2026
Accidents de trajet : quelles sont les dispositions réglementaires applicables ?
Publié le 26 janvier 2026
Valeurs toxicologiques en situation (post)-accidentelle
Publié le 20 janvier 2026

actualités réglementairesActualités Réglementaires

Taxe sur l'utilisation de combustible nucléaire pour la production d'électricité : fixation des éléments nécessaires à la détermination du montant et des modalités de constatation de cette taxe ainsi que des échéances de paiement des acomptes et les modalités de leur régularisation
Publié le 13 février 2026
Importations de gaz naturel russe : désignation du ministre chargé de l’énergie comme autorité investie du pouvoir d’autorisation des importations dérogatoires de gaz russe
Publié le 13 février 2026
Substance active "Hydrazide maléique" : autorisation étendue aux cultures destinées à l’alimentation animale
Publié le 13 février 2026
Taxe sur l'utilisation de combustible nucléaire pour la production d'électricité : nouvelles règles de calcul, d’indexation et de paiement applicables dès 2026
Publié le 13 février 2026
Eaux marines : définition du bon état écologique des eaux marines métropolitaines et spécification de normes méthodologiques d'évaluation
Publié le 12 février 2026

actualités normativesActualités Normatives

Ce qui change au 1er janvier 2026 en faveur de la Transition écologique, de la Biodiversité et des Négociations internationales sur le climat et la nature
Publié le 26 décembre 2025
La norme ISO 27001, partenaire des DSI depuis vingt ans
Publié le 16 octobre 2025
Vigieeau - situation eau du robinet au 02/09/2025
Publié le 02 septembre 2025
Vigieeau - Situation des cours d'eau au 02/09/2025
Publié le 02 septembre 2025
Vigieeau - situation des nappes au 02/09/2025
Publié le 02 septembre 2025

actualités scientifiquesActualités Scientifiques

IA : un outil utile, mais très polluant selon l’ONU
Publié le 22 janvier 2026
Campagne de prévention pluies et inondations en Outre-mer 2026
Publié le 15 janvier 2026
Campagne sur les obligations légales de débroussaillement 2026
Publié le 13 janvier 2026
Nanoparticules
Publié le 08 janvier 2026
Ammoniac
Publié le 08 janvier 2026

actualités réglementairesActualités Réglementaires

Extension de l'accord interprofessionnel conclu dans le cadre de l'association interprofessionnelle de la betterave et du sucre applicable à la campagne 2025-2026
Publié le 13 février 2026
Rectificatif (UE) : denrées alimentaires et aliments pour animaux (OGM)
Publié le 13 février 2026
Substance active "Hydrazide maléique" : autorisation étendue aux cultures destinées à l’alimentation animale
Publié le 13 février 2026
Valine chinoise : instauration d’un droit antidumping définitif et perception rétroactive des montants provisoires
Publié le 13 février 2026
Colzas OGM Ms8 × Rf3 × GT73, Ms8 × GT73 et Rf3 × GT73 : retrait définitif de l’autorisation sur le marché européen
Publié le 13 février 2026

actualités normativesActualités Normatives

La norme ISO 27001, partenaire des DSI depuis vingt ans
Publié le 16 octobre 2025
IFS lance un contrôle de déforestation pour vérifier la conformité de l'UEDR
Publié le 10 septembre 2025
Étiquetage, composition et allégations : les arômes sous surveillance
Publié le 01 septembre 2025
ISO 9001 version 2026 : place à l’enquête publique
Publié le 26 août 2025
Modification des limites maximales applicables aux résidus de cyflufénamid dans diverses cultures
Publié le 08 août 2025

actualités scientifiquesActualités Scientifiques

PFAS : les résultats de la campagne nationale de mesure dans l'eau destinée à la consommation
Publié le 03 décembre 2025
Guide pour la préparation des végétaux destinés à la consommation humaine dans le contexte des sites et sols pollués
Publié le 28 novembre 2025
Prochains Mardis de la DGPR : 21 octobre 2025
Publié le 13 octobre 2025
Enregistrement/PME
Publié le 13 octobre 2025
RSE | Entreprise responsable : le déploiement du reporting de durabilité, un des vecteurs de transformation de l’entreprise
Publié le 23 septembre 2025