ACTUALITÉS


Actualités Cebios Veille

Visuel de Bilans annuels 2024 de notre veille réglementaire : un grand merci pour votre participation !
Bilans annuels 2024 de notre veille réglementaire : un grand merci pour votre participation !

Vous étiez très nombreux à vous être inscrit et à avoir participé à nos bilans annuels de notre veille réglementaire qui ont eu lieu le vendredi 9 février et le vendredi 23 février, et nous vous en re...

Visuel de CEBIOS VEILLE : pas seulement un outil, mais un accompagnement complet
CEBIOS VEILLE : pas seulement un outil, mais un accompagnement complet

Vous vous sentez un peu dépassé(e) lorsque vous effectuez votre veille réglementaire et vous ressentez un manque d’accompagnement dans sa gestion ? À travers cet article, laissez nous vous montrer tou...

Visuel de Bilans annuels de notre veille réglementaire : merci pour votre participation !
Bilans annuels de notre veille réglementaire : merci pour votre participation !

Vous étiez nombreux à vous être inscrit et à avoir participé à nos bilans annuels de notre veille réglementaire qui ont eu lieu de lundi 20 mars, et, nous vous en remercions !

Visuel de Découvrez tout ce qu’il y a à savoir sur les retraits / rappels dans le domaine de la sécurité des aliments
Découvrez tout ce qu’il y a à savoir sur les retraits / rappels dans le domaine de la sécurité des aliments

Le suivi des retraits et rappels produits est une tâche essentielle pour toutes les entreprises travaillant avec des produits susceptibles d’être concernés. Qu'est-ce qu’un retrait / rappel ? Comment ...

Visuel de Innovation veille réglementaire
Innovation veille réglementaire

Découvrez toutes nos innovations pour rendre la veille réglementaire encore plus facile, plus précise et plus efficace!

Visuel de CEBIOS Veille: Comment réaliser sa veille réglementaire avec efficacité et en gardant le sourire ?
CEBIOS Veille: Comment réaliser sa veille réglementaire avec efficacité et en gardant le sourire ?

Vous vous posez les questions suivantes: Mais pourquoi réaliser une veille réglementaire ? Comment réaliser sa veille réglementaire ? Veille réglementaire sectorielle et/ou veille réglementaire HSE / ...

Visuel de CEBIOS Veille réglementaire & juridique
CEBIOS Veille réglementaire & juridique

Nouvelle version de notre service de veille réglementaire pour les domaines de l'environnement & énergie, santé & sécurité des personnes, Sécurité des aliments

Actualités Veille

actualités réglementairesActualités Réglementaires

Fixation des valeurs limites d'exposition professionnelle contraignantes pour certains agents chimiques et complétant la traçabilité de l'exposition des travailleurs aux agents chimiques cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction
Publié le 5 avril 2024
Passeport de prévention : report à 2025 de sa mise à disposition auprès des employeurs et organismes de formation
Publié le 20 mars 2024
Valeurs limites pour le plomb et ses composés inorganiques et pour les diisocyanates
Publié le 19 mars 2024
Modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution (divisions 160, 222 et 322)
Publié le 7 mars 2024
Modification l'arrêté du 30 décembre 2015 relatif à la demande d'utilisation des points inscrits sur le compte professionnel de prévention au titre du 1°, du 2° ou du 3° du I de l'article L. 4163-7 du code du travail
Publié le 2 mars 2024

actualités réglementairesActualités Réglementaires

Mise à disposition sur le marché et l'utilisation du produit biocide « Arche Chlorine » en France pour une période de 180 jours
Publié le 24 avril 2024
Batteries et déchets de batteries
Publié le 23 avril 2024
Dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière d'économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole (1)
Publié le 23 avril 2024
Autorisation, par dérogation, de la mise à disposition sur le marché et de l'utilisation des produits « Campaign® Ant Bait », « Tango™ » et « Extinguish® Professional Fire Ant Bait » en France, pour une période de 180 jours
Publié le 23 avril 2024
Modification concernant la liste des exploitants d'installations soumises à autorisation pour les émissions de gaz à effet de serre ainsi que le montant des quotas d'émission affectés à titre gratuit pour les exploitants d'installations pour lesquelles des quotas d'émission à titre gratuit sont affectés, pour la période 2021-2025
Publié le 23 avril 2024

actualités réglementairesActualités Réglementaires

Mise à disposition sur le marché et l'utilisation du produit biocide « Arche Chlorine » en France pour une période de 180 jours
Publié le 24 avril 2024
Déclaration de récolte et à la production de vins rosés en appellation d'origine protégée
Publié le 24 avril 2024
Renouvellement de l’autorisation de préparations de Lactiplantibacillus plantarum DSM 3676, de Lactiplantibacillus plantarum DSM 3677 et de Lentilactobacillus buchneri DSM 13573 en tant qu’additifs dans l’alimentation de toutes les espèces animales
Publié le 24 avril 2024
Autorisation, par dérogation, de la mise à disposition sur le marché et de l'utilisation des produits « Campaign® Ant Bait », « Tango™ » et « Extinguish® Professional Fire Ant Bait » en France, pour une période de 180 jours
Publié le 23 avril 2024
Indications géographiques relatives au vin, aux boissons spiritueuses et aux produits agricoles, ainsi que les spécialités traditionnelles garanties et les mentions de qualité facultatives pour les produits agricoles
Publié le 23 avril 2024