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Actualités CEBIOS Veille

Retrouvez des actualités spécifiques à la veille réglementaire et juridique dans les domaines sur lesquels nous vous accompagnons :
Santé et sécurité des personnes, Environnement et Énergie, Sécurité des aliments.

Actualités Réglementaires

Modalités de mise en œuvre de la méthodologie publique d’empreinte carbone des médicaments

Publié le 31 octobre 2025

Procédure d’agrément des services de prévention et de santé au travail et des services de prévention en santé au travail en agriculture

Publié le 30 octobre 2025

Véhicules de catégorie L : nouvelles obligations de protection contre les cyberattaques à partir de 2027

Publié le 29 octobre 2025

Lutter contre les violences sexistes et sexuelles au travail

Publié le 28 octobre 2025

Planifier et faciliter l’hébergement des travailleurs saisonniers

Publié le 28 octobre 2025

Actualités Normatives

La norme ISO 27001, partenaire des DSI depuis vingt ans

Publié le 16 octobre 2025

Les (nouveaux) enjeux de la santé au travail : mieux comprendre et prévenir les risques grâce à la recherche

Publié le 2 septembre 2025

Onze nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés

Publié le 1 septembre 2025

Conducteurs de plates-formes élévatrices mobiles de personne : attention danger !

Publié le 29 août 2025

Délai prolongé – Appel à contributions pour la Conférence sur le transport des matières nucléaires et radioactives

Publié le 29 août 2025

Actualités Scientifiques

Enregistrement/PME

Publié le 13 octobre 2025

Travail & Sécurité : numéro d’octobre 2025 - Accompagner la mobilité : la démarche ALM

Publié le 9 octobre 2025

Un nouveau guide pour la mise en œuvre des dalles préfabriquées en béton de grandes dimensions

Publié le 7 octobre 2025

L’analyse des incidents et des accidents : remonter aux causes profondes en recherchant les facteurs organisationnels et humains (FOH)

Publié le 7 octobre 2025

Une charte d’engagement pour promouvoir la santé mentale en entreprise

Publié le 6 octobre 2025

Actualités Réglementaires

Pêche : prolongation des mesures techniques applicables à certaines pêcheries démersales et pélagiques en mer Celtique, en mer d’Irlande et à l’ouest de l’Écosse

Publié le 3 novembre 2025

Désignation des navires de pêche professionnelle inclus dans l’expérimentation obligatoire

Publié le 1 novembre 2025

Pêche : définition, répartition et modalités de gestion du quota d'anguille européenne (Anguilla anguilla) de moins de 12 centimètres pour la campagne de pêche 2025-2026 et la campagne de pêche 2026-2027

Publié le 31 octobre 2025

ICPE : inscription de la plateforme industrielle d’Empalot (ArianeGroup SAS) à la liste nationale des plateformes ICPE

Publié le 31 octobre 2025

Performance énergétique des bâtiments : établissement d’un cadre méthodologique comparatif de calcul des niveaux optimaux en fonction des coûts des exigences minimales de performance énergétique des bâtiments et éléments de bâtiment

Publié le 31 octobre 2025

Actualités Normatives

Actualités Scientifiques

VigiEau - Situation pour l'eau du robinet

Publié le 17 octobre 2025

Prospective : l’ADEME met à jour ses scénarios climatiques

Publié le 15 octobre 2025

Bulletin de veille thématique Microplastiques n°20

Publié le 13 octobre 2025

Enregistrement/PME

Publié le 13 octobre 2025

Prochains Mardis de la DGPR : 21 octobre 2025 :

Publié le 13 octobre 2025

Actualités Réglementaires

Dermatose nodulaire contagieuse (DNC) : réduction de la durée des mesures d'interdiction de certains mouvements d'animaux d'espèces répertoriées sensibles à la DNC détenus en zone réglementée supplémentaire

Publié le 31 octobre 2025

Fixation des prix représentatifs dans les secteurs de la viande de volaille et des œufs ainsi que pour l’ovalbumine

Publié le 31 octobre 2025

Agréments requis à l’importation pour les établissements situés dans un pays tiers fabriquant de produits mixtes destinés à la consommation humaine

Publié le 30 octobre 2025

Ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges label rouge n° LA 09/91 « Jambon cru de pays »

Publié le 30 octobre 2025

Ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges label rouge n° LA 19/06 « Flageolets verts »

Publié le 30 octobre 2025

Actualités Normatives

La norme ISO 27001, partenaire des DSI depuis vingt ans

Publié le 16 octobre 2025

IFS lance un contrôle de déforestation pour vérifier la conformité de l'UEDR

Publié le 10 septembre 2025

Étiquetage, composition et allégations : les arômes sous surveillance

Publié le 1 septembre 2025

ISO 9001 version 2026 : place à l’enquête publique

Publié le 26 août 2025

Modification des limites maximales applicables aux résidus de cyflufénamid dans diverses cultures

Publié le 8 août 2025

Actualités Scientifiques

Prochains Mardis de la DGPR : 21 octobre 2025

Publié le 13 octobre 2025

Enregistrement/PME

Publié le 13 octobre 2025

RSE | Entreprise responsable : le déploiement du reporting de durabilité, un des vecteurs de transformation de l’entreprise

Publié le 23 septembre 2025

PestiRiv : résultats de l’étude nationale sur l’exposition aux pesticides des riverains de zones viticoles

Publié le 15 septembre 2025

Quelles solutions de dépollution contre les PFAS dans les sols et les eaux souterraines ?

Publié le 10 septembre 2025

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Actualités Réglementaires

Modalités de mise en œuvre de la méthodologie publique d’empreinte carbone des médicaments

Procédure d’agrément des services de prévention et de santé au travail et des services de prévention en santé au travail en agriculture

Véhicules de catégorie L : nouvelles obligations de protection contre les cyberattaques à partir de 2027

Lutter contre les violences sexistes et sexuelles au travail

Planifier et faciliter l’hébergement des travailleurs saisonniers

Actualités Normatives

La norme ISO 27001, partenaire des DSI depuis vingt ans

Les (nouveaux) enjeux de la santé au travail : mieux comprendre et prévenir les risques grâce à la recherche

Onze nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés

Conducteurs de plates-formes élévatrices mobiles de personne : attention danger !

Délai prolongé – Appel à contributions pour la Conférence sur le transport des matières nucléaires et radioactives

Actualités Scientifiques

Enregistrement/PME

Travail & Sécurité : numéro d’octobre 2025 - Accompagner la mobilité : la démarche ALM

Un nouveau guide pour la mise en œuvre des dalles préfabriquées en béton de grandes dimensions

L’analyse des incidents et des accidents : remonter aux causes profondes en recherchant les facteurs organisationnels et humains (FOH)

Une charte d’engagement pour promouvoir la santé mentale en entreprise

Actualités Réglementaires

Pêche : prolongation des mesures techniques applicables à certaines pêcheries démersales et pélagiques en mer Celtique, en mer d’Irlande et à l’ouest de l’Écosse

Désignation des navires de pêche professionnelle inclus dans l’expérimentation obligatoire

Pêche : définition, répartition et modalités de gestion du quota d'anguille européenne (Anguilla anguilla) de moins de 12 centimètres pour la campagne de pêche 2025-2026 et la campagne de pêche 2026-2027

ICPE : inscription de la plateforme industrielle d’Empalot (ArianeGroup SAS) à la liste nationale des plateformes ICPE

Performance énergétique des bâtiments : établissement d’un cadre méthodologique comparatif de calcul des niveaux optimaux en fonction des coûts des exigences minimales de performance énergétique des bâtiments et éléments de bâtiment

Actualités Normatives

La norme ISO 27001, partenaire des DSI depuis vingt ans

Vigieeau - situation eau du robinet au 02/09/2025

Vigieeau - Situation des cours d'eau au 02/09/2025

Vigieeau - situation des nappes au 02/09/2025

ISO 9001 version 2026 : place à l’enquête publique

Actualités Scientifiques

VigiEau - Situation pour l'eau du robinet

Prospective : l’ADEME met à jour ses scénarios climatiques

Bulletin de veille thématique Microplastiques n°20

Enregistrement/PME

Prochains Mardis de la DGPR : 21 octobre 2025 :

Actualités Réglementaires

Dermatose nodulaire contagieuse (DNC) : réduction de la durée des mesures d'interdiction de certains mouvements d'animaux d'espèces répertoriées sensibles à la DNC détenus en zone réglementée supplémentaire

Fixation des prix représentatifs dans les secteurs de la viande de volaille et des œufs ainsi que pour l’ovalbumine

Agréments requis à l’importation pour les établissements situés dans un pays tiers fabriquant de produits mixtes destinés à la consommation humaine

Ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges label rouge n° LA 09/91 « Jambon cru de pays »

Ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges label rouge n° LA 19/06 « Flageolets verts »

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La norme ISO 27001, partenaire des DSI depuis vingt ans

IFS lance un contrôle de déforestation pour vérifier la conformité de l'UEDR

Étiquetage, composition et allégations : les arômes sous surveillance

ISO 9001 version 2026 : place à l’enquête publique

Modification des limites maximales applicables aux résidus de cyflufénamid dans diverses cultures

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Prochains Mardis de la DGPR : 21 octobre 2025

Enregistrement/PME

RSE | Entreprise responsable : le déploiement du reporting de durabilité, un des vecteurs de transformation de l’entreprise

PestiRiv : résultats de l’étude nationale sur l’exposition aux pesticides des riverains de zones viticoles

Quelles solutions de dépollution contre les PFAS dans les sols et les eaux souterraines ?