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Actualités CEBIOS Veille

Retrouvez des actualités spécifiques à la veille réglementaire et juridique dans les domaines sur lesquels nous vous accompagnons :
Santé et sécurité des personnes, Environnement et Énergie, Sécurité des aliments.

Actualités Réglementaires

Nnormes harmonisées relatives aux équipements de protection individuelle contre les chutes de hauteur, aux appareils filtrants à ventilation assistée de protection respiratoire, aux chaussures, aux casques électriquement isolants et aux protections de l’œil et du visage à usage professionnel

Publié le 8 octobre 2024

Arrêté du 26 septembre 2024 relatif au titre professionnel de conducteur du transport routier de marchandises sur porteur

Publié le 5 octobre 2024

Arrêté du 26 septembre 2024 relatif au titre professionnel de conducteur du transport routier de marchandises sur tous véhicules

Publié le 5 octobre 2024

Titre professionnel d'exploitant régulateur en transport routier de voyageurs

Publié le 5 octobre 2024

REACH : Modification de l’annexe XVII du règlement en ce qui concerne l’acide undécafluorohexanoïque (PFHxA), ses sels et les substances apparentées au PFHxA

Publié le 20 septembre 2024

Actualités Normatives

Cybersécurité : bénéficiez de la subvention accordée aux PME et ETI françaises pour réaliser votre diagnostic de cybersécurité.

Publié le 22 janvier 2024

Une norme et une certification qualité pour l’IA

Publié le 21 décembre 2023

Actualités Scientifiques

Le Parlement européen s'oppose à l'importation de produits contenant des pesticides interdits

Publié le 19 septembre 2024

Plus de 3 600 produits chimiques d'emballages alimentaires ou d'ustensiles détectés dans le corps humain

Publié le 18 septembre 2024

Rayonnements ionisants : l'exposition des travailleurs de l'industrie non nucléaire en forte hausse

Publié le 13 septembre 2024

La canicule exceptionnelle de 2003 pourrait devenir habituelle

Publié le 3 septembre 2024

FRANCE : la canicule désormais prise en charge par le régime intempéries

Publié le 12 août 2024

Actualités Réglementaires

Délibération n° 2024-175 du 3 octobre 2024 portant approbation du modèle de contrat d'accès aux réseaux publics de distribution d'électricité de la Régie municipale multiservices La Réole pour les points de connexion en contrat unique

Publié le 22 octobre 2024

Approbation du modèle de contrat d'accès aux réseaux publics de distribution d'électricité de la Coopérative d'électricité de Saint Martin de Londres (CESML) pour les points de connexion en contrat unique

Publié le 22 octobre 2024

Fermeture de pêcherie pour le germon de la Méditerranée dans la mer Méditerranée capturé par les navires battant pavillon de l’Espagne

Publié le 22 octobre 2024

Approbation du modèle de contrat d'accès aux réseaux publics de distribution d'électricité de la Société d'Economie Mixte Beauvois Distrelec pour les points de connexion en contrat unique

Publié le 22 octobre 2024

Fermeture de pêcheries

Publié le 22 octobre 2024

Actualités Normatives

ISO 46001, un mode d’emploi pour une gestion raisonnée de l’eau

Publié le 5 juillet 2024

Un référentiel pour doper le réemploi des éléments structuraux en acier

Publié le 2 juillet 2024

Economie circulaire : trois normes ISO pour passer à l’action

Publié le 21 juin 2024

L’Écolabel européen, passeport vert du Green Deal

Publié le 2 mai 2024

L'intégration du changement climatique dans les normes ISO : un enjeu crucial pour les entreprises désormais pris en compte par les auditeurs

Publié le 1 avril 2024

Actualités Scientifiques

Pourquoi l'adaptation aux changements climatiques s'impose aux industriels ?

Publié le 27 septembre 2024

Recyclage des batteries : la Commission met en consultation les règles de calcul

Publié le 23 septembre 2024

Photovoltaïque : la France passe le cap du million de parcs installés

Publié le 12 septembre 2024

Photovoltaïque et biodiversité : le Conseil national de protection de la nature tire le signal d'alarme

Publié le 10 septembre 2024

Une étude dresse un inventaire mondial de la pollution plastique

Publié le 9 septembre 2024

Actualités Réglementaires

Mentions relatives au Canada et aux États-Unis dans les listes de pays tiers, de territoires ou de zones de pays tiers en provenance desquels l’entrée dans l’Union d’envois de volailles et de produits germinaux de volailles ainsi que de viandes fraîches de volailles et de gibier à plumes est autorisée

Publié le 22 octobre 2024

Catalogue commun des variétés des espèces de légumes

Publié le 22 octobre 2024

Règles relatives aux contrôles de conformité des normes de commercialisation de l’huile d’olive et aux méthodes d’analyse des caractéristiques de l’huile d’olive

Publié le 22 octobre 2024

Approbation d’une modification standard concernant le cahier des charges d’une dénomination dans le secteur vitivinicole

Publié le 21 octobre 2024

Approbation d’une modification standard concernant le cahier des charges d’une dénomination dans le secteur vitivinicole

Publié le 21 octobre 2024

Actualités Normatives

Mise à jour des documents pour IFS Broker 3.2

Publié le 25 septembre 2024

Mise à jour de l’industrie de juillet – Rappels, développements et incidents liés à la sécurité alimentaire

Publié le 14 août 2024

Pleins feux sur l'industrie : Rappels : un aperçu

Publié le 26 juillet 2024

Publication du rapport d'activité annuel du BRCGS 2023-24

Publié le 4 juin 2024

Projet de norme mondiale sur les matériaux d'emballage

Publié le 10 mai 2024

Actualités Scientifiques

La consommation d’aliments moins bien classés au Nutri-Score est associée à un risque accru de maladies cardiovasculaires

Publié le 11 septembre 2024

Fromages et laits AOP : une analyse de grande ampleur révèle leur diversité microbienne

Publié le 6 août 2024

Compléments alimentaires et aliments enrichis pour sportifs : des consommations à risque

Publié le 17 juillet 2024

Révisions de la directive européenne : le secteur des jus de fruits intensifie ses efforts et précise l’absence de sucre ajouté

Publié le 6 juin 2024

Maladies transmises par les vecteurs : un enjeu pour la santé des bovins

Publié le 15 mai 2024

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Actualités Réglementaires

Arrêté du 26 septembre 2024 relatif au titre professionnel de conducteur du transport routier de marchandises sur porteur

Arrêté du 26 septembre 2024 relatif au titre professionnel de conducteur du transport routier de marchandises sur tous véhicules

Titre professionnel d'exploitant régulateur en transport routier de voyageurs

REACH : Modification de l’annexe XVII du règlement en ce qui concerne l’acide undécafluorohexanoïque (PFHxA), ses sels et les substances apparentées au PFHxA

Actualités Normatives

Une nouvelle web série sur le droit du travail

Pfas ou polluants éternels et santé au travail : explications de l’INRS

Proposition de classification des dangers de deux diphénylamines

Cybersécurité : bénéficiez de la subvention accordée aux PME et ETI françaises pour réaliser votre diagnostic de cybersécurité.

Une norme et une certification qualité pour l’IA

Actualités Scientifiques

Le Parlement européen s'oppose à l'importation de produits contenant des pesticides interdits

Plus de 3 600 produits chimiques d'emballages alimentaires ou d'ustensiles détectés dans le corps humain

Rayonnements ionisants : l'exposition des travailleurs de l'industrie non nucléaire en forte hausse

La canicule exceptionnelle de 2003 pourrait devenir habituelle

FRANCE : la canicule désormais prise en charge par le régime intempéries

Actualités Réglementaires

Délibération n° 2024-175 du 3 octobre 2024 portant approbation du modèle de contrat d'accès aux réseaux publics de distribution d'électricité de la Régie municipale multiservices La Réole pour les points de connexion en contrat unique

Approbation du modèle de contrat d'accès aux réseaux publics de distribution d'électricité de la Coopérative d'électricité de Saint Martin de Londres (CESML) pour les points de connexion en contrat unique

Fermeture de pêcherie pour le germon de la Méditerranée dans la mer Méditerranée capturé par les navires battant pavillon de l’Espagne

Approbation du modèle de contrat d'accès aux réseaux publics de distribution d'électricité de la Société d'Economie Mixte Beauvois Distrelec pour les points de connexion en contrat unique

Fermeture de pêcheries

Actualités Normatives

ISO 46001, un mode d’emploi pour une gestion raisonnée de l’eau

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Economie circulaire : trois normes ISO pour passer à l’action

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Actualités Scientifiques

Pourquoi l'adaptation aux changements climatiques s'impose aux industriels ?

Recyclage des batteries : la Commission met en consultation les règles de calcul

Photovoltaïque : la France passe le cap du million de parcs installés

Photovoltaïque et biodiversité : le Conseil national de protection de la nature tire le signal d'alarme

Une étude dresse un inventaire mondial de la pollution plastique

Actualités Réglementaires

Catalogue commun des variétés des espèces de légumes

Règles relatives aux contrôles de conformité des normes de commercialisation de l’huile d’olive et aux méthodes d’analyse des caractéristiques de l’huile d’olive

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Actualités Normatives

Mise à jour des documents pour IFS Broker 3.2

Mise à jour de l’industrie de juillet – Rappels, développements et incidents liés à la sécurité alimentaire

Pleins feux sur l'industrie : Rappels : un aperçu

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Actualités Scientifiques

La consommation d’aliments moins bien classés au Nutri-Score est associée à un risque accru de maladies cardiovasculaires

Fromages et laits AOP : une analyse de grande ampleur révèle leur diversité microbienne

Compléments alimentaires et aliments enrichis pour sportifs : des consommations à risque

Révisions de la directive européenne : le secteur des jus de fruits intensifie ses efforts et précise l’absence de sucre ajouté

Maladies transmises par les vecteurs : un enjeu pour la santé des bovins