ACTUALITÉS


Illustration Cebios Veille

Actualités CEBIOS Digital

Retrouvez l'ensemble des actualités CEBIOS Digital pour en apprentre plus sur CEBIOS Veille ainsi que nos autres outils.
Illustration Cebios Veille

Actualités CEBIOS Veille

Retrouvez des actualités spécifiques à la veille réglementaire et juridique dans les domaines sur lesquels nous vous accompagnons :
Santé et sécurité des personnes, Environnement et Énergie, Sécurité des aliments.

actualités réglementairesActualités Réglementaires

Titre professionnel de conducteur livreur sur véhicule utilitaire léger
Publié le 12 décembre 2024
Modification du contrôle et de l'attestation de la conformité des installations électriques intérieures aux règlements et normes de sécurité en vigueur
Publié le 11 décembre 2024
Sécurité des produits
Publié le 7 décembre 2024
Prévention des risques professionnels maritimes
Publié le 6 décembre 2024
Engins de déplacement personnel motorisés et aux cycles, et modifiant le code de la route
Publié le 29 novembre 2024

actualités réglementairesActualités Réglementaires

Nature juridique de dispositions du code de l'environnement relatives aux déchets
Publié le 13 décembre 2024
Pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, relatif à la réduction de l’acidification, de l’eutrophisation et de l’ozone troposphérique
Publié le 13 décembre 2024
Application de l'accélération de la production d'énergies renouvelables dans les parcs de stationnement
Publié le 13 décembre 2024
Mise en œuvre de l'article R. 921-48 du code rural et de la pêche maritime
Publié le 12 décembre 2024
Transparence et intégrité des activités de notation environnementale, sociale et de gouvernance (ESG)
Publié le 12 décembre 2024

actualités réglementairesActualités Réglementaires

Approbation d’une modification standard concernant le cahier des charges d’une dénomination dans le secteur vitivinicole
Publié le 13 décembre 2024
Décision du CIVP de mise en réserve interprofessionnelle de l'appellation Côtes de Provence rosé
Publié le 12 décembre 2024
Décision du CIVP de mise en réserve interprofessionnelle de l'appellation Coteaux Varois en Provence rosé
Publié le 12 décembre 2024
Modification du cahier des charges de l'appellation d'origine protégée « Pomme de terre de l'île de Ré »
Publié le 12 décembre 2024
Dispositions de l'avenant n° 5 à l'accord interprofessionnel triennal 2022-2024 conclu dans le cadre d'InterVins Sud-Est et portant sur le montant des cotisations 2024
Publié le 12 décembre 2024