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Actualités CEBIOS Veille

Retrouvez des actualités spécifiques à la veille réglementaire et juridique dans les domaines sur lesquels nous vous accompagnons :
Santé et sécurité des personnes, Environnement et Énergie, Sécurité des aliments.

Actualités Réglementaires

Liste des maladies professionnelles liées à l'amiante susceptibles d'ouvrir droit aux salariés agricoles à l'allocation de cessation anticipée d'activité à l'âge de cinquante ans

Publié le 8 mars 2025

Dispositions générales du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP)

Publié le 28 février 2025

Normes harmonisées relatives aux articles pyrotechniques

Publié le 24 février 2025

Protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à des agents cancérigènes ou mutagènes au travail

Publié le 20 février 2025

Spécialités du brevet de technicien supérieur relevant des dispositions du code du travail relatives à l'utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur

Publié le 19 février 2025

Actualités Normatives

Cybersécurité : bénéficiez de la subvention accordée aux PME et ETI françaises pour réaliser votre diagnostic de cybersécurité.

Publié le 22 janvier 2024

Une norme et une certification qualité pour l’IA

Publié le 21 décembre 2023

Actualités Scientifiques

Amiante dans les bâtiments : il faut accélérer l’adoption de la directive

Publié le 19 février 2025

Format et contenu des plans de prévention : que prévoit la réglementation ?

Publié le 17 février 2025

Fumer et vapoter en entreprise : des sanctions alourdies

Publié le 17 février 2025

Exosquelettes dans le BTP : une étude évalue les impacts sur la santé des opérateurs

Publié le 14 février 2025

L’Anses propose de classer le résorcinol comme perturbateur endocrinien dans le règlement européen CLP

Publié le 14 février 2025

Actualités Réglementaires

Possibilités de pêche pour certains stocks halieutiques et groupes de stocks halieutiques applicables en mer Méditerranée et en mer Noire

Publié le 12 mars 2025

Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

Publié le 12 mars 2025

Exigences en matière d’écoconception applicables aux smartphones, aux téléphones portables autres que des smartphones, aux téléphones sans fil et aux tablettes

Publié le 12 mars 2025

Décret n° 2025-226 du 10 mars 2025 modifiant le décret n° 2019-570 du 7 juin 2019 portant sur la taxe incitative relative à l'utilisation d'énergie renouvelable dans les transports

Publié le 12 mars 2025

Produits concernés par l'ouverture d'un programme d'accréditation pour la certification du label écologique de l'Union européenne

Publié le 12 mars 2025

Actualités Normatives

Compensation collective agricole : un guide précise l'articulation avec la compensation environnementale

Publié le 14 février 2025

Empreinte carbone : mesurer et réduire notre impact sur l’environnement

Publié le 1 novembre 2024

ISO 46001, un mode d’emploi pour une gestion raisonnée de l’eau

Publié le 5 juillet 2024

Un référentiel pour doper le réemploi des éléments structuraux en acier

Publié le 2 juillet 2024

Economie circulaire : trois normes ISO pour passer à l’action

Publié le 21 juin 2024

Actualités Scientifiques

Grands cormorans : le nouvel arrêté-cadre est paru

Publié le 26 février 2025

Biodiversité : la question du financement au cœur du second volet de la COP 16

Publié le 24 février 2025

PFAS : des normes pour rendre visible l’invisible

Publié le 20 février 2025

Île-de-France : la Région crée un fonds consacré à la décarbonation

Publié le 19 février 2025

PFAS : les quatre actions de Générations futures pour faire bouger les lignes

Publié le 18 février 2025

Actualités Réglementaires

Report de la date d’expiration de l’approbation du phosphure d’aluminium libérant de la phosphine en vue de son utilisation dans les produits biocides relevant du type de produits 20

Publié le 11 mars 2025

Renouvellement de l’approbation du dinotéfurane en tant que substance active destinée à être utilisée dans les produits biocides relevant du type de produits 18

Publié le 11 mars 2025

Date d’expiration de l’approbation du dinotéfurane en vue de son utilisation dans les produits biocides relevant du type de produits 18

Publié le 11 mars 2025

Autorisation de l’Union pour le produit biocide unique dénommé «SatPax® 70/30 IPA»

Publié le 10 mars 2025

Modification du cahier des charges de l'indication géographique protégée « Porc de la Sarthe »

Publié le 8 mars 2025

Actualités Normatives

Nouveau module complémentaire FSMA PSR v2.1 publié

Publié le 24 février 2025

Nouvelle chaîne d'approvisionnement IFS Processes Check prend en charge la gestion des risques

Publié le 12 février 2025

Rappel de la date limite de transition IFA v6 GFS et du soutien disponible

Publié le 25 janvier 2025

Mise à jour de novembre sur l’industrie – Rappels, développements et incidents liés à la sécurité alimentaire

Publié le 1 décembre 2024

Présentation d'IFS Wholesale et Cash & Carry version 3

Publié le 27 novembre 2024

Actualités Scientifiques

Virus Influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) : les autorités sanitaires françaises poursuivent leurs actions et renforcent leur coopération face au risque de circulation d’un virus adapté à l’Homme

Publié le 6 février 2025

Aliments dits ultratransformés : mieux comprendre leurs effets potentiels sur la santé

Publié le 30 janvier 2025

L'Union européenne interdit le bisphénol A dans tous les contenants alimentaires

Publié le 20 décembre 2024

Influenza D : une transmission possible des bovins aux porcs

Publié le 3 décembre 2024

Virus influenza de la grippe du porc : éviter la transmission entre animaux et humains

Publié le 21 novembre 2024

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Actualités CEBIOS Veille

Actualités Réglementaires

Liste des maladies professionnelles liées à l'amiante susceptibles d'ouvrir droit aux salariés agricoles à l'allocation de cessation anticipée d'activité à l'âge de cinquante ans

Dispositions générales du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP)

Normes harmonisées relatives aux articles pyrotechniques

Protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à des agents cancérigènes ou mutagènes au travail

Spécialités du brevet de technicien supérieur relevant des dispositions du code du travail relatives à l'utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur

Actualités Normatives

Une nouvelle web série sur le droit du travail

Pfas ou polluants éternels et santé au travail : explications de l’INRS

Proposition de classification des dangers de deux diphénylamines

Cybersécurité : bénéficiez de la subvention accordée aux PME et ETI françaises pour réaliser votre diagnostic de cybersécurité.

Une norme et une certification qualité pour l’IA

Actualités Scientifiques

Amiante dans les bâtiments : il faut accélérer l’adoption de la directive

Format et contenu des plans de prévention : que prévoit la réglementation ?

Fumer et vapoter en entreprise : des sanctions alourdies

Exosquelettes dans le BTP : une étude évalue les impacts sur la santé des opérateurs

L’Anses propose de classer le résorcinol comme perturbateur endocrinien dans le règlement européen CLP

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Possibilités de pêche pour certains stocks halieutiques et groupes de stocks halieutiques applicables en mer Méditerranée et en mer Noire

Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

Exigences en matière d’écoconception applicables aux smartphones, aux téléphones portables autres que des smartphones, aux téléphones sans fil et aux tablettes

Décret n° 2025-226 du 10 mars 2025 modifiant le décret n° 2019-570 du 7 juin 2019 portant sur la taxe incitative relative à l'utilisation d'énergie renouvelable dans les transports

Produits concernés par l'ouverture d'un programme d'accréditation pour la certification du label écologique de l'Union européenne

Actualités Normatives

Compensation collective agricole : un guide précise l'articulation avec la compensation environnementale

Empreinte carbone : mesurer et réduire notre impact sur l’environnement

ISO 46001, un mode d’emploi pour une gestion raisonnée de l’eau

Un référentiel pour doper le réemploi des éléments structuraux en acier

Economie circulaire : trois normes ISO pour passer à l’action

Actualités Scientifiques

Grands cormorans : le nouvel arrêté-cadre est paru

Biodiversité : la question du financement au cœur du second volet de la COP 16

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Île-de-France : la Région crée un fonds consacré à la décarbonation

PFAS : les quatre actions de Générations futures pour faire bouger les lignes

Actualités Réglementaires

Report de la date d’expiration de l’approbation du phosphure d’aluminium libérant de la phosphine en vue de son utilisation dans les produits biocides relevant du type de produits 20

Renouvellement de l’approbation du dinotéfurane en tant que substance active destinée à être utilisée dans les produits biocides relevant du type de produits 18

Date d’expiration de l’approbation du dinotéfurane en vue de son utilisation dans les produits biocides relevant du type de produits 18

Autorisation de l’Union pour le produit biocide unique dénommé «SatPax® 70/30 IPA»

Modification du cahier des charges de l'indication géographique protégée « Porc de la Sarthe »

Actualités Normatives

Nouveau module complémentaire FSMA PSR v2.1 publié

Nouvelle chaîne d'approvisionnement IFS Processes Check prend en charge la gestion des risques

Rappel de la date limite de transition IFA v6 GFS et du soutien disponible

Mise à jour de novembre sur l’industrie – Rappels, développements et incidents liés à la sécurité alimentaire

Présentation d'IFS Wholesale et Cash & Carry version 3

Actualités Scientifiques

Virus Influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) : les autorités sanitaires françaises poursuivent leurs actions et renforcent leur coopération face au risque de circulation d’un virus adapté à l’Homme

Aliments dits ultratransformés : mieux comprendre leurs effets potentiels sur la santé

L'Union européenne interdit le bisphénol A dans tous les contenants alimentaires

Influenza D : une transmission possible des bovins aux porcs

Virus influenza de la grippe du porc : éviter la transmission entre animaux et humains