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Actualités CEBIOS Digital

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Actualités CEBIOS Veille

Retrouvez des actualités spécifiques à la veille réglementaire et juridique dans les domaines sur lesquels nous vous accompagnons :
Santé et sécurité des personnes, Environnement et Énergie, Sécurité des aliments.

actualités réglementairesActualités Réglementaires

Homologation des véhicules des catégories M2 ou M3 : prescriptions uniformes en ce qui concerne leurs caractéristiques générales de construction
Publié le 29 janvier 2026
Défibrillateurs automatisés externes (Article L5233-1)
Publié le 27 janvier 2026
Mesurage du radon : vers la mise à jour des normes applicables et adaptation à la nouvelle Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection
Publié le 20 janvier 2026
Rénovation énergétique des bâtiments : nouvelle mobilisation des services de l’État sur l’emploi et les compétences
Publié le 15 janvier 2026
Navires de maintenance en mer : création d’un cadre réglementaire spécifique pour les navires de maintenance en mer transportant du personnel industriel
Publié le 15 janvier 2026

actualités normativesActualités Normatives

La norme ISO 27001, partenaire des DSI depuis vingt ans
Publié le 16 octobre 2025
Passeport de prévention : les nouvelles dates à retenir
Publié le 13 octobre 2025
Les (nouveaux) enjeux de la santé au travail : mieux comprendre et prévenir les risques grâce à la recherche
Publié le 2 septembre 2025
Onze nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés
Publié le 1 septembre 2025
Conducteurs de plates-formes élévatrices mobiles de personne : attention danger !
Publié le 29 août 2025

actualités scientifiquesActualités Scientifiques

Amiante : de nouvelles mesures pour mieux protéger les travailleurs contre l'amiante
Publié le 15 janvier 2026
Mes démarches travail : un nouveau service pour simplifier les formalités des entreprises
Publié le 12 janvier 2026
Rentrée 2026 : ce qui change pour les entreprises du BTP en prévention, santé et sécurité
Publié le 8 janvier 2026
Dioxyde de titane : la prévention demeure
Publié le 11 décembre 2025
Evaluer les risques d’exposition professionnelle au radon
Publié le 11 décembre 2025

actualités réglementairesActualités Réglementaires

Dispositions relatives à l'électricité - Versement nucléaire universel (Articles L337-3 à L337-3-6)
Publié le 30 janvier 2026
Dispositions applicables à l'électricité - Dispositions applicables à l'ensemble des tarifs et des prix (Articles L337-1 à L337-2)
Publié le 30 janvier 2026
Les tarifs réglementés de vente de l'électricité (Articles R337-18 à R337-24)
Publié le 30 janvier 2026
Dispositions applicables aux tarifs de vente - Application à Mayotte (Article R337-17-1)
Publié le 30 janvier 2026
Électricité et gaz: modification des taux de la contribution tarifaire sur les prestations de transport et de distribution d'électricité et de gaz naturel
Publié le 30 janvier 2026

actualités normativesActualités Normatives

Ce qui change au 1er janvier 2026 en faveur de la Transition écologique, de la Biodiversité et des Négociations internationales sur le climat et la nature
Publié le 26 décembre 2025
La norme ISO 27001, partenaire des DSI depuis vingt ans
Publié le 16 octobre 2025
Vigieeau - situation eau du robinet au 02/09/2025
Publié le 2 septembre 2025
Vigieeau - Situation des cours d'eau au 02/09/2025
Publié le 2 septembre 2025
Vigieeau - situation des nappes au 02/09/2025
Publié le 2 septembre 2025

actualités scientifiquesActualités Scientifiques

IA : un outil utile, mais très polluant selon l’ONU
Publié le 22 janvier 2026
Campagne de prévention pluies et inondations en Outre-mer 2026
Publié le 15 janvier 2026
Campagne sur les obligations légales de débroussaillement 2026
Publié le 13 janvier 2026
Recyclage des aimants permanents : une filière stratégique
Publié le 6 janvier 2026
Déclaration du réemploi des emballages professionnels
Publié le 11 décembre 2025

actualités réglementairesActualités Réglementaires

Vocabulaire de la chimie et de l'environnement
Publié le 30 janvier 2026
Limites maximales de résidus : révision des seuils applicables à la dimoxystrobine, à l’éthéphon et au propamocarbe
Publié le 30 janvier 2026
Rectificatif (UE) : modification standard du cahier des charges d’une indication géographique protégée «Gers»
Publié le 30 janvier 2026
Modification du catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon)
Publié le 29 janvier 2026
Modification du catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes protéagineuses)
Publié le 29 janvier 2026

actualités normativesActualités Normatives

La norme ISO 27001, partenaire des DSI depuis vingt ans
Publié le 16 octobre 2025
IFS lance un contrôle de déforestation pour vérifier la conformité de l'UEDR
Publié le 10 septembre 2025
Étiquetage, composition et allégations : les arômes sous surveillance
Publié le 1 septembre 2025
ISO 9001 version 2026 : place à l’enquête publique
Publié le 26 août 2025
Modification des limites maximales applicables aux résidus de cyflufénamid dans diverses cultures
Publié le 8 août 2025

actualités scientifiquesActualités Scientifiques

PFAS : les résultats de la campagne nationale de mesure dans l'eau destinée à la consommation
Publié le 3 décembre 2025
Prochains Mardis de la DGPR : 21 octobre 2025
Publié le 13 octobre 2025
Enregistrement/PME
Publié le 13 octobre 2025
RSE | Entreprise responsable : le déploiement du reporting de durabilité, un des vecteurs de transformation de l’entreprise
Publié le 23 septembre 2025
PestiRiv : résultats de l’étude nationale sur l’exposition aux pesticides des riverains de zones viticoles
Publié le 15 septembre 2025