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Actualités CEBIOS Digital

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Actualités CEBIOS Veille

Retrouvez des actualités spécifiques à la veille réglementaire et juridique dans les domaines sur lesquels nous vous accompagnons :
Santé et sécurité des personnes, Environnement et Énergie, Sécurité des aliments.

actualités réglementairesActualités Réglementaires

Annexe XIV (substances à autorisation) : 4-(1,1,3,3-tétraméthylbutyl)phénol, éthoxylé («4-tert-OPnEO»)
Publié le 2 juin 2025
Annexe XIV (substances à autorisation) : dichromate de potassium (no CE: 231-906-6; no CAS: 7778-50-9)
Publié le 2 juin 2025
Annexe XIV (substances à autorisation) : 4-Nonylphénol, ramifié et linéaire, éthoxylé (4-NPnEO)
Publié le 2 juin 2025
Annexe XIV (substances à autorisation) : Trioxyde de chrome (no CE: 215-607-8; no CAS: 1333-82-0)
Publié le 23 mai 2025
Annexe XIV Reach (substances à autorisation) : trioxyde de chrome (no CE 215-607-8; no CAS 1333-82-0)
Publié le 23 mai 2025

actualités réglementairesActualités Réglementaires

Analyse coûts-avantages lors de tout projet L233-5 Code de l'énergie
Publié le 1 octobre 2025
Annexe XIV (substances à autorisation) : dichromate de potassium (no CE: 231-906-6; no CAS: 7778-50-9)
Publié le 2 juin 2025
Annexe XIV (substances à autorisation) : 4-Nonylphénol, ramifié et linéaire, éthoxylé (4-NPnEO)
Publié le 2 juin 2025
Annexe XIV (substances à autorisation) : 4-(1,1,3,3-tétraméthylbutyl)phénol, éthoxylé («4-tert-OPnEO»)
Publié le 2 juin 2025
Modification de l'arrêté relatif à la prévention du risque incendie dans les ICPE à autorisation exerçant une activité de collecte, transit, regroupement, tri, traitement de déchets.
Publié le 31 mai 2025

actualités réglementairesActualités Réglementaires

Modification standard approuvée du cahier des charges d’une indication géographique
Publié le 2 juin 2025
Modification du cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Alsace » ou « Vin d'Alsace »
Publié le 31 mai 2025
Homologation du cahier des charges de l'appellation d'origine protégée « Saint-Mont »
Publié le 31 mai 2025
Modification du cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Crémant d'Alsace »
Publié le 31 mai 2025
Homologation du cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Jurançon »
Publié le 31 mai 2025