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Actualités CEBIOS Digital

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Actualités CEBIOS Veille

Retrouvez des actualités spécifiques à la veille réglementaire et juridique dans les domaines sur lesquels nous vous accompagnons :
Santé et sécurité des personnes, Environnement et Énergie, Sécurité des aliments.

actualités réglementairesActualités Réglementaires

Autorisation de la ratification de la convention n° 155 sur la sécurité et la santé des travailleurs, 1981 (1)
Publié le 23 octobre 2025
REACH : redevances et droits dus à l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) dans le cadre du règlement REACH
Publié le 16 octobre 2025
DAE: bonnes pratiques en matière de gestion des défibrillateurs automatisés externes et à leur maintenance
Publié le 15 octobre 2025
Vers l’inscription de l’écoute des travailleurs comme premier principe général de prévention de la santé au travail
Publié le 14 octobre 2025
Projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour 2026
Publié le 14 octobre 2025

actualités normativesActualités Normatives

La norme ISO 27001, partenaire des DSI depuis vingt ans
Publié le 16 octobre 2025
Les (nouveaux) enjeux de la santé au travail : mieux comprendre et prévenir les risques grâce à la recherche
Publié le 2 septembre 2025
Onze nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés
Publié le 1 septembre 2025
Conducteurs de plates-formes élévatrices mobiles de personne : attention danger !
Publié le 29 août 2025
Délai prolongé – Appel à contributions pour la Conférence sur le transport des matières nucléaires et radioactives
Publié le 29 août 2025

actualités scientifiquesActualités Scientifiques

Enregistrement/PME
Publié le 13 octobre 2025
Travail & Sécurité : numéro d’octobre 2025 - Accompagner la mobilité : la démarche ALM
Publié le 9 octobre 2025
Un nouveau guide pour la mise en œuvre des dalles préfabriquées en béton de grandes dimensions
Publié le 7 octobre 2025
L’analyse des incidents et des accidents : remonter aux causes profondes en recherchant les facteurs organisationnels et humains (FOH)
Publié le 7 octobre 2025
Une charte d’engagement pour promouvoir la santé mentale en entreprise
Publié le 6 octobre 2025

actualités réglementairesActualités Réglementaires

Pêche : définition, répartition et modalités de gestion du quota d'anguille européenne (Anguilla anguilla) de moins de 12 centimètres pour la campagne de pêche 2025-2026 et la campagne de pêche 2026-2027
Publié le 31 octobre 2025
ICPE : inscription de la plateforme industrielle d’Empalot (ArianeGroup SAS) à la liste nationale des plateformes ICPE
Publié le 31 octobre 2025
Énergies renouvelables : réduction des seuils applicables pour bénéficier de l'obligation d'achat pour le solaire et suppression du biogaz
Publié le 30 octobre 2025
Pêche : fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2025
Publié le 30 octobre 2025
Batteries et déchets de batteries : sanctions pour non-conformité au règlement européen sur les batteries
Publié le 29 octobre 2025

actualités normativesActualités Normatives

La norme ISO 27001, partenaire des DSI depuis vingt ans
Publié le 16 octobre 2025
Vigieeau - situation eau du robinet au 02/09/2025
Publié le 2 septembre 2025
Vigieeau - Situation des cours d'eau au 02/09/2025
Publié le 2 septembre 2025
Vigieeau - situation des nappes au 02/09/2025
Publié le 2 septembre 2025
ISO 9001 version 2026 : place à l’enquête publique
Publié le 26 août 2025

actualités scientifiquesActualités Scientifiques

VigiEau - Situation pour l'eau du robinet
Publié le 17 octobre 2025
Prospective : l’ADEME met à jour ses scénarios climatiques
Publié le 15 octobre 2025
Bulletin de veille thématique Microplastiques n°20
Publié le 13 octobre 2025
Enregistrement/PME
Publié le 13 octobre 2025
Prochains Mardis de la DGPR : 21 octobre 2025 :
Publié le 13 octobre 2025

actualités réglementairesActualités Réglementaires

Dermatose nodulaire contagieuse (DNC) : réduction de la durée des mesures d'interdiction de certains mouvements d'animaux d'espèces répertoriées sensibles à la DNC détenus en zone réglementée supplémentaire
Publié le 31 octobre 2025
Agréments requis à l’importation pour les établissements situés dans un pays tiers fabriquant de produits mixtes destinés à la consommation humaine
Publié le 30 octobre 2025
Ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges label rouge n° LA 09/91 « Jambon cru de pays »
Publié le 30 octobre 2025
Ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges label rouge n° LA 19/06 « Flageolets verts »
Publié le 30 octobre 2025
Nouvelles exigences d’hygiène pour le thon congelé en saumure, l’abattage d’urgence et les produits hautement raffinés
Publié le 29 octobre 2025

actualités normativesActualités Normatives

La norme ISO 27001, partenaire des DSI depuis vingt ans
Publié le 16 octobre 2025
IFS lance un contrôle de déforestation pour vérifier la conformité de l'UEDR
Publié le 10 septembre 2025
Étiquetage, composition et allégations : les arômes sous surveillance
Publié le 1 septembre 2025
ISO 9001 version 2026 : place à l’enquête publique
Publié le 26 août 2025
Modification des limites maximales applicables aux résidus de cyflufénamid dans diverses cultures
Publié le 8 août 2025

actualités scientifiquesActualités Scientifiques

Prochains Mardis de la DGPR : 21 octobre 2025
Publié le 13 octobre 2025
Enregistrement/PME
Publié le 13 octobre 2025
RSE | Entreprise responsable : le déploiement du reporting de durabilité, un des vecteurs de transformation de l’entreprise
Publié le 23 septembre 2025
PestiRiv : résultats de l’étude nationale sur l’exposition aux pesticides des riverains de zones viticoles
Publié le 15 septembre 2025
Quelles solutions de dépollution contre les PFAS dans les sols et les eaux souterraines ?
Publié le 10 septembre 2025