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Actualités CEBIOS Veille

Retrouvez des actualités spécifiques à la veille réglementaire et juridique dans les domaines sur lesquels nous vous accompagnons :
Santé et sécurité des personnes, Environnement et Énergie, Sécurité des aliments.

Actualités Réglementaires

Contribution de la branche accidents du travail et maladies professionnelles du régime général de la sécurité sociale au fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante pour l'année 2025

Publié le 1 janvier 2025

Contribution de la branche accidents du travail et maladies professionnelles du régime général de la sécurité sociale au fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante pour l'année 2025

Publié le 1 janvier 2025

Taux de revalorisation de la participation obligatoire au financement des formations éligibles au compte personnel de formation

Publié le 1 janvier 2025

Protection des travailleurs contre les risques dus aux rayonnements ionisants

Publié le 31 décembre 2024

Protection contre les rayonnements ionisants

Publié le 31 décembre 2024

Actualités Normatives

Cybersécurité : bénéficiez de la subvention accordée aux PME et ETI françaises pour réaliser votre diagnostic de cybersécurité.

Publié le 22 janvier 2024

Une norme et une certification qualité pour l’IA

Publié le 21 décembre 2023

Actualités Scientifiques

Risques psychosociaux au travail et effets sur la santé des salariés

Publié le 14 janvier 2025

Protection chimique : un outil gratuit d’aide à la sélection de gants

Publié le 10 décembre 2024

Evaluer les risques d’exposition professionnelle au radon

Publié le 10 décembre 2024

Les dermatologues documentent les cas de surexpositions aux UV

Publié le 20 novembre 2024

Masque de protection respiratoire : attention à la barbe

Publié le 18 novembre 2024

Actualités Réglementaires

Possibilités de pêche pour certains stocks halieutiques et groupes de stocks halieutiques applicables en mer Méditerranée et en mer Noire

Publié le 4 février 2025

Autorisations de mise sur le marché en vue de l’utilisation et/ou aux autorisations d’utilisation de substances énumérées à l’annexe XIV du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances

Publié le 31 janvier 2025

Autorisations de mise sur le marché en vue de l’utilisation et/ou aux autorisations d’utilisation de substances

Publié le 31 janvier 2025

Possibilités de pêche pour certains stocks halieutiques, applicables dans les eaux de l’Union et, pour les navires de pêche de l’Union, dans certaines eaux n’appartenant pas à l’Union, et modifiant le règlement (UE) 2024/257 en ce qui concerne les possibilités de pêche pour 2025

Publié le 31 janvier 2025

Autorisations de mise sur le marché en vue de l’utilisation et/ou aux autorisations d’utilisation de substances énumérées à l’annexe XIV du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH)

Publié le 31 janvier 2025

Actualités Normatives

Empreinte carbone : mesurer et réduire notre impact sur l’environnement

Publié le 1 novembre 2024

ISO 46001, un mode d’emploi pour une gestion raisonnée de l’eau

Publié le 5 juillet 2024

Un référentiel pour doper le réemploi des éléments structuraux en acier

Publié le 2 juillet 2024

Economie circulaire : trois normes ISO pour passer à l’action

Publié le 21 juin 2024

L’Écolabel européen, passeport vert du Green Deal

Publié le 2 mai 2024

Actualités Scientifiques

Spinosad : l'Efsa écarte les risques endocriniens

Publié le 21 janvier 2025

Glyphosate : quatre associations déposent un nouveau recours devant la CJUE

Publié le 19 décembre 2024

Avec l'Info-tri, trier devient plus simple

Publié le 16 décembre 2024

Pesticides : des associations européennes demandent le retrait du flufénacet

Publié le 12 novembre 2024

Plan de sobriété : comment aller au-delà des écogestes

Publié le 22 octobre 2024

Actualités Réglementaires

Limites maximales applicables aux résidus de fenbuconazole et de penconazole présents dans ou sur certains produits

Publié le 4 février 2025

Collecte et transmission de données d’analyses moléculaires dans le cadre des enquêtes épidémiologiques sur les foyers de toxi-infection alimentaire

Publié le 3 février 2025

Correction de la formule chimique du sel monosodique de riboflavine 5′-phosphate

Publié le 3 février 2025

Teneur maximale recommandée en substance active dans l’aliment complet d’un additif pour l’alimentation animale consistant dans de l’acide nonanoïque pour certaines catégories de porcs et de volailles

Publié le 3 février 2025

Autorisation du L-tryptophane produit par Escherichia coli CGMCC 7.460 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales

Publié le 3 février 2025

Actualités Normatives

Rappel de la date limite de transition IFA v6 GFS et du soutien disponible

Publié le 25 janvier 2025

Mise à jour de novembre sur l’industrie – Rappels, développements et incidents liés à la sécurité alimentaire

Publié le 1 décembre 2024

Présentation d'IFS Wholesale et Cash & Carry version 3

Publié le 27 novembre 2024

Ecocert lance une certification “Matériaux Durables” pour répondre aux défis environnementaux

Publié le 16 octobre 2024

Mise à jour des documents pour IFS Broker 3.2

Publié le 25 septembre 2024

Actualités Scientifiques

Aliments dits ultratransformés : mieux comprendre leurs effets potentiels sur la santé

Publié le 30 janvier 2025

L'Union européenne interdit le bisphénol A dans tous les contenants alimentaires

Publié le 20 décembre 2024

Influenza D : une transmission possible des bovins aux porcs

Publié le 3 décembre 2024

Virus influenza de la grippe du porc : éviter la transmission entre animaux et humains

Publié le 21 novembre 2024

Le panorama des industries agroalimentaires 2024

Publié le 18 octobre 2024

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Actualités Réglementaires

Contribution de la branche accidents du travail et maladies professionnelles du régime général de la sécurité sociale au fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante pour l'année 2025

Contribution de la branche accidents du travail et maladies professionnelles du régime général de la sécurité sociale au fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante pour l'année 2025

Taux de revalorisation de la participation obligatoire au financement des formations éligibles au compte personnel de formation

Protection des travailleurs contre les risques dus aux rayonnements ionisants

Protection contre les rayonnements ionisants

Actualités Normatives

Une nouvelle web série sur le droit du travail

Pfas ou polluants éternels et santé au travail : explications de l’INRS

Proposition de classification des dangers de deux diphénylamines

Cybersécurité : bénéficiez de la subvention accordée aux PME et ETI françaises pour réaliser votre diagnostic de cybersécurité.

Une norme et une certification qualité pour l’IA

Actualités Scientifiques

Risques psychosociaux au travail et effets sur la santé des salariés

Protection chimique : un outil gratuit d’aide à la sélection de gants

Evaluer les risques d’exposition professionnelle au radon

Les dermatologues documentent les cas de surexpositions aux UV

Masque de protection respiratoire : attention à la barbe

Actualités Réglementaires

Possibilités de pêche pour certains stocks halieutiques et groupes de stocks halieutiques applicables en mer Méditerranée et en mer Noire

Autorisations de mise sur le marché en vue de l’utilisation et/ou aux autorisations d’utilisation de substances

Possibilités de pêche pour certains stocks halieutiques, applicables dans les eaux de l’Union et, pour les navires de pêche de l’Union, dans certaines eaux n’appartenant pas à l’Union, et modifiant le règlement (UE) 2024/257 en ce qui concerne les possibilités de pêche pour 2025

Actualités Normatives

Empreinte carbone : mesurer et réduire notre impact sur l’environnement

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Pesticides : des associations européennes demandent le retrait du flufénacet

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Actualités Réglementaires

Limites maximales applicables aux résidus de fenbuconazole et de penconazole présents dans ou sur certains produits

Collecte et transmission de données d’analyses moléculaires dans le cadre des enquêtes épidémiologiques sur les foyers de toxi-infection alimentaire

Correction de la formule chimique du sel monosodique de riboflavine 5′-phosphate

Teneur maximale recommandée en substance active dans l’aliment complet d’un additif pour l’alimentation animale consistant dans de l’acide nonanoïque pour certaines catégories de porcs et de volailles

Autorisation du L-tryptophane produit par Escherichia coli CGMCC 7.460 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales

Actualités Normatives

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Mise à jour de novembre sur l’industrie – Rappels, développements et incidents liés à la sécurité alimentaire

Présentation d'IFS Wholesale et Cash & Carry version 3

Ecocert lance une certification “Matériaux Durables” pour répondre aux défis environnementaux

Mise à jour des documents pour IFS Broker 3.2

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Aliments dits ultratransformés : mieux comprendre leurs effets potentiels sur la santé

L'Union européenne interdit le bisphénol A dans tous les contenants alimentaires

Influenza D : une transmission possible des bovins aux porcs

Virus influenza de la grippe du porc : éviter la transmission entre animaux et humains

Le panorama des industries agroalimentaires 2024