ACTUALITÉS


Illustration Cebios Veille

Actualités CEBIOS Digital

Retrouvez l'ensemble des actualités CEBIOS Digital pour en apprentre plus sur CEBIOS Veille ainsi que nos autres outils.
Illustration Cebios Veille

Actualités CEBIOS Veille

Retrouvez des actualités spécifiques à la veille réglementaire et juridique dans les domaines sur lesquels nous vous accompagnons :
Santé et sécurité des personnes, Environnement et Énergie, Sécurité des aliments.

actualités réglementairesActualités Réglementaires

Modification concernant les modalités de réalisation des analyses de matériaux et produits susceptibles de contenir de l'amiante, aux conditions de compétences du personnel et d'accréditation des organismes procédant à ces analyses
Publié le 2 juillet 2025
Plan d’action de l’accessibilité des établissements recevant du public
Publié le 30 juin 2025
Protection des agents du système d’inspection du travail en matière de rayonnements ionisants en situation de contrôle
Publié le 30 juin 2025
Transmission des avis d'arrêt de travail par le salarié
Publié le 29 juin 2025
Espaces sans tabac et la lutte contre la vente aux mineurs des produits du tabac et du vapotage
Publié le 28 juin 2025

actualités réglementairesActualités Réglementaires

Analyse coûts-avantages lors de tout projet L233-5 Code de l'énergie
Publié le 1 octobre 2025
Réouverture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2025
Publié le 3 juillet 2025
Etablissement du programme de recherche et de formation de la Communauté européenne de l’énergie atomique pour la période 2026-2027 complétant le programme-cadre pour la recherche et l’innovation «Horizon Europe»
Publié le 3 juillet 2025
Modification concernant les limites maximales applicables aux résidus d’amidosulfuron, d’azoxystrobine, d’hexythiazox, d’isoxabène, de piclorame, de propamocarbe, de thiosulfate de sodium et d’argent ainsi que de téfluthrine présents dans ou sur certains produits
Publié le 3 juillet 2025
Conditions de débarquement et de transbordement de certaines espèces soumises à des plans pluriannuels
Publié le 3 juillet 2025

actualités réglementairesActualités Réglementaires

Homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine protégée « Grés de Montpellier »
Publié le 3 juillet 2025
Homologuant le cahier des charges de l'indication géographique « Cassis de Bourgogne »
Publié le 3 juillet 2025
Homologation du cahier des charges du label rouge n° LA 29/99 « Jambons cuits supérieurs entiers ou tranchés, préemballés »
Publié le 3 juillet 2025
Dispositions exceptionnelles pour le vin revendiqué en appellation d'origine protégée « Muscadet »
Publié le 3 juillet 2025
Homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Pineau des Charentes »
Publié le 3 juillet 2025