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Actualités CEBIOS Veille

Retrouvez des actualités spécifiques à la veille réglementaire et juridique dans les domaines sur lesquels nous vous accompagnons :
Santé et sécurité des personnes, Environnement et Énergie, Sécurité des aliments.

Actualités Réglementaires

Modification concernant l'enregistrement des déclarations d'activité des organismes de formation

Publié le 31 juillet 2025

ERP des 5 catégories : modification des dispositions applicables aux ventilations

Publié le 31 juillet 2025

Fixation des disposition dérogatoires concernant les mines et carrières pour les intervenants en prévention des risques professionnels

Publié le 31 juillet 2025

Modalités de formation et d'exercice des missions des intervenants en prévention des risques professionnels exerçant en carrières

Publié le 31 juillet 2025

Mines et carrières : Enregistrement des intervenants en prévention des risques professionnels exerçant en carrières

Publié le 31 juillet 2025

Actualités Normatives

La liste des équipements financés par la subvention Prévention des risques ergonomiques s’élargit !

Publié le 30 avril 2025

Métiers de la propreté : un nouvel outil TutoPrév’ pour sensibiliser les nouveaux salariés

Publié le 28 avril 2025

Actualités Scientifiques

EPI contre les chutes de hauteur : alerte sur l'utilisation des connecteurs de Type A ou manucroche

Publié le 11 juillet 2025

Lutte contre les accidents du travail graves et mortels (ATGM) : Signature d’une instruction conjointe relative à la politique pénale du travail en matière de répression des manquements aux obligations de santé et de sécurité

Publié le 10 juillet 2025

Le Document Unique d'Évaluation des Risques Professionnels (DUERP) et le Programme Annuel de Prévention des Risques Professionnels et d'Amélioration des Conditions de Travail (PAPRIPACT)

Publié le 26 juin 2025

Évaluation du risque chimique : (re)découvrez le logiciel Seirich qui fête ses 10 ans

Publié le 4 juin 2025

Les prévisions mondiales d’emploi pour 2025 ont été revues à la baisse de 7 millions, sur fond d’incertitude économique grandissante

Publié le 28 mai 2025

Actualités Réglementaires

Analyse coûts-avantages lors de tout projet L233-5 Code de l'énergie

Publié le 1 octobre 2025

Mesures adoptées par l’Organisation de l’aviation civile internationale relatives à la surveillance, à la déclaration et à la vérification des émissions de l’aviation

Publié le 31 juillet 2025

Modification des droits et taxes applicables aux produits énergétiques

Publié le 31 juillet 2025

Publication de la dernière version à jour de la nomenclature ICPE EDITION v56 – 07-2025

Publié le 31 juillet 2025

Frais supportés par la Caisse des dépôts et consignations pour la gestion du compte relatif à la compensation des charges de service public de l'énergie

Publié le 30 juillet 2025

Actualités Normatives

Composés per ou polyfluoroalkylés (PFAS)- Méthode d’analyse multimatrice

Publié le 29 avril 2025

CSRD : un sursis pour peaufiner ses engagements de RSE

Publié le 22 avril 2025

Consultation publique du 17 avril 2025 relative à l’évolution des prestations annexes réalisées à titre exclusif par les gestionnaires de réseaux de distribution d’électricité

Publié le 17 avril 2025

Chlorure d'éthylène- Fiche associée au rapport "Surveillance dans l'air autour des installations classées - retombées des émissions atmosphériques, impacts des activités humaines sur les milieux"

Publié le 4 avril 2025

Le bilan carbone a vingt ans

Publié le 5 mars 2025

Actualités Scientifiques

Le cuivre comme fongicide en agriculture : des enjeux sanitaires, environnementaux et socio-économiques

Publié le 16 juillet 2025

INERIS - Bulletin de veille microplastiques

Publié le 10 juillet 2025

Lancement de la campagne de prévention feux de forêt et végétation 2025

Publié le 5 juin 2025

Lancement de la campagne de prévention feux de forêt et végétation 2025

Publié le 5 juin 2025

L’inventaire des classifications et étiquetages revisité est désormais disponible

Publié le 20 mai 2025

Actualités Réglementaires

Surveillance événementielle de la maladie hémorragique épizootique (MHE) en élevages et dispositions relatives aux mouvements d’animaux sur le territoire national et aux échanges au sein de l’UE

Publié le 1 août 2025

Conditions de production communes relatives à la production en label rouge « Agneau »

Publié le 1 août 2025

Autorisation de la mise sur le marché de l’huile extraite du trichlorure de potassium et de magnésium hexahydraté en tant que nouvel aliment

Publié le 31 juillet 2025

Autorisation de laa mise sur le marché de l’huile extraite de Cyperus esculentus (noix tigrée) en tant que nouvel aliment

Publié le 31 juillet 2025

Modification des LMR d’acétamipride présents dans ou sur certains produits

Publié le 31 juillet 2025

Actualités Normatives

Rapport annuel 2024-25 du BRCGS : réalisations, progrès et impact

Publié le 26 juillet 2025

Nouvelle doctrine IFS Food 8

Publié le 23 juillet 2025

Nouveau « Pack de mise en œuvre pour commencer » désormais disponible

Publié le 7 mai 2025

Consultation publique : projet de Stratégie nationale pour l’alimentation, la nutrition et le climat (SNANC)

Publié le 4 avril 2025

Qu'est-ce que le label GGN ?

Publié le 25 mars 2025

Actualités Scientifiques

Du dioxyde de titane détecté dans le lait, malgré l’interdiction du E171

Publié le 23 juillet 2025

Les capsules des bouteilles en verre contaminent les boissons avec des microplastiques

Publié le 20 juillet 2025

Augmentation des intoxications causées par des produits à base de CBD contenant d’autres substances

Publié le 19 juillet 2025

Ciguatera aux Antilles françaises : renforcer l’information sur les espèces de poissons pouvant causer cette intoxication

Publié le 11 juillet 2025

Des bactéries pour renforcer le microbiote contre les pathogènes

Publié le 26 mai 2025

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Actualités Réglementaires

Modification concernant l'enregistrement des déclarations d'activité des organismes de formation

ERP des 5 catégories : modification des dispositions applicables aux ventilations

Fixation des disposition dérogatoires concernant les mines et carrières pour les intervenants en prévention des risques professionnels

Modalités de formation et d'exercice des missions des intervenants en prévention des risques professionnels exerçant en carrières

Mines et carrières : Enregistrement des intervenants en prévention des risques professionnels exerçant en carrières

Actualités Normatives

La liste des équipements financés par la subvention Prévention des risques ergonomiques s’élargit !

Métiers de la propreté : un nouvel outil TutoPrév’ pour sensibiliser les nouveaux salariés

Travail de bureau : des ressources pour prévenir les risques professionnels

Maintenance à distance : de quoi parle-t-on ?

Article Droit de retrait, droit d’alerte, ou droit de grève ?

Actualités Scientifiques

EPI contre les chutes de hauteur : alerte sur l'utilisation des connecteurs de Type A ou manucroche

Lutte contre les accidents du travail graves et mortels (ATGM) : Signature d’une instruction conjointe relative à la politique pénale du travail en matière de répression des manquements aux obligations de santé et de sécurité

Le Document Unique d'Évaluation des Risques Professionnels (DUERP) et le Programme Annuel de Prévention des Risques Professionnels et d'Amélioration des Conditions de Travail (PAPRIPACT)

Évaluation du risque chimique : (re)découvrez le logiciel Seirich qui fête ses 10 ans

Les prévisions mondiales d’emploi pour 2025 ont été revues à la baisse de 7 millions, sur fond d’incertitude économique grandissante

Actualités Réglementaires

Analyse coûts-avantages lors de tout projet L233-5 Code de l'énergie

Mesures adoptées par l’Organisation de l’aviation civile internationale relatives à la surveillance, à la déclaration et à la vérification des émissions de l’aviation

Modification des droits et taxes applicables aux produits énergétiques

Publication de la dernière version à jour de la nomenclature ICPE EDITION v56 – 07-2025

Frais supportés par la Caisse des dépôts et consignations pour la gestion du compte relatif à la compensation des charges de service public de l'énergie

Actualités Normatives

Composés per ou polyfluoroalkylés (PFAS)- Méthode d’analyse multimatrice

CSRD : un sursis pour peaufiner ses engagements de RSE

Consultation publique du 17 avril 2025 relative à l’évolution des prestations annexes réalisées à titre exclusif par les gestionnaires de réseaux de distribution d’électricité

Chlorure d'éthylène- Fiche associée au rapport "Surveillance dans l'air autour des installations classées - retombées des émissions atmosphériques, impacts des activités humaines sur les milieux"

Le bilan carbone a vingt ans

Actualités Scientifiques

Le cuivre comme fongicide en agriculture : des enjeux sanitaires, environnementaux et socio-économiques

INERIS - Bulletin de veille microplastiques

Lancement de la campagne de prévention feux de forêt et végétation 2025

Lancement de la campagne de prévention feux de forêt et végétation 2025

L’inventaire des classifications et étiquetages revisité est désormais disponible

Actualités Réglementaires

Surveillance événementielle de la maladie hémorragique épizootique (MHE) en élevages et dispositions relatives aux mouvements d’animaux sur le territoire national et aux échanges au sein de l’UE

Conditions de production communes relatives à la production en label rouge « Agneau »

Autorisation de la mise sur le marché de l’huile extraite du trichlorure de potassium et de magnésium hexahydraté en tant que nouvel aliment

Autorisation de laa mise sur le marché de l’huile extraite de Cyperus esculentus (noix tigrée) en tant que nouvel aliment

Modification des LMR d’acétamipride présents dans ou sur certains produits

Actualités Normatives

Rapport annuel 2024-25 du BRCGS : réalisations, progrès et impact

Nouvelle doctrine IFS Food 8

Nouveau « Pack de mise en œuvre pour commencer » désormais disponible

Consultation publique : projet de Stratégie nationale pour l’alimentation, la nutrition et le climat (SNANC)

Qu'est-ce que le label GGN ?

Actualités Scientifiques

Du dioxyde de titane détecté dans le lait, malgré l’interdiction du E171

Les capsules des bouteilles en verre contaminent les boissons avec des microplastiques

Augmentation des intoxications causées par des produits à base de CBD contenant d’autres substances

Ciguatera aux Antilles françaises : renforcer l’information sur les espèces de poissons pouvant causer cette intoxication

Des bactéries pour renforcer le microbiote contre les pathogènes

Les prévisions mondiales d’emploi pour 2025 ont été revues à la baisse de 7 millions, sur fond d’incertitude économique grandissante