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Actualités CEBIOS Veille

Retrouvez des actualités spécifiques à la veille réglementaire et juridique dans les domaines sur lesquels nous vous accompagnons :
Santé et sécurité des personnes, Environnement et Énergie, Sécurité des aliments.

actualités réglementairesActualités Réglementaires

Modification de l’annexe XVII du règlement n° 1907/2006 en ce qui concerne les substances per- et polyfluoroalkylées dans les mousses anti-incendie
Publié le 3 octobre 2025
Proposition de loi visant à rendre obligatoire le port du casque pour les conducteurs de cycles, trottinettes et autres engins de déplacement personnel
Publié le 3 octobre 2025
Proposition de loi visant à améliorer la connaissance et la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles
Publié le 30 septembre 2025
Santé et sécurité au travail : formation à la conduite des équipements de travail mobiles automoteurs et des équipements de levage de charges ou de personnes
Publié le 30 septembre 2025
Santé et sécurité au travail : fixation des modèles d'attestation relatif au suivi individuel de l'état de santé des travailleurs ainsi qu'à l'autorisation de conduite et aux habilitations à effectuer certaines opérations
Publié le 30 septembre 2025

actualités normativesActualités Normatives

Les (nouveaux) enjeux de la santé au travail : mieux comprendre et prévenir les risques grâce à la recherche
Publié le 2 septembre 2025
Onze nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés
Publié le 1 septembre 2025
Conducteurs de plates-formes élévatrices mobiles de personne : attention danger !
Publié le 29 août 2025
Délai prolongé – Appel à contributions pour la Conférence sur le transport des matières nucléaires et radioactives
Publié le 29 août 2025
Trois nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés
Publié le 28 août 2025

actualités scientifiquesActualités Scientifiques

Prévention des risques chimiques : l’essentiel en vidéo
Publié le 11 septembre 2025
Rapport d’enquête technique sur la collision entre un TER et un autocar de transport scolaire survenue le 24/01/2023 sur le PN n° 42 à Cevins
Publié le 22 août 2025
Encéphalite à tiques en France : amélioration de la surveillance par le signalement obligatoire
Publié le 12 août 2025
Intégrer l’évaluation de la charge de travail dans les pratiques managériales : une agence de l’eau passe à l’action
Publié le 5 août 2025
Développement de marqueurs de toxicité en lien avec les pathologies pulmonaires induites par la pollution atmosphérique
Publié le 1 août 2025

actualités réglementairesActualités Réglementaires

Proposition de loi visant à rendre obligatoire le port du casque pour les conducteurs de cycles, trottinettes et autres engins de déplacement personnel
Publié le 3 octobre 2025
Modification de l’annexe XVII du règlement n° 1907/2006 en ce qui concerne les substances per- et polyfluoroalkylées dans les mousses anti-incendie
Publié le 3 octobre 2025
Proposition de loi visant à améliorer la gestion des eaux pluviales aux fins d’adaptation au réchauffement climatique
Publié le 3 octobre 2025
Proposition de loi visant à freiner la croissance du photovoltaïque
Publié le 3 octobre 2025
Proposition de loi visant à généraliser le réemploi des emballages sur le territoire français
Publié le 3 octobre 2025

actualités normativesActualités Normatives

Vigieeau - situation eau du robinet au 02/09/2025
Publié le 2 septembre 2025
Vigieeau - Situation des cours d'eau au 02/09/2025
Publié le 2 septembre 2025
Vigieeau - situation des nappes au 02/09/2025
Publié le 2 septembre 2025
Sécurité et allégations environnementales des fournitures scolaires : la vigilance s’impose
Publié le 25 août 2025
Composés per ou polyfluoroalkylés (PFAS)- Méthode d’analyse multimatrice
Publié le 29 avril 2025

actualités scientifiquesActualités Scientifiques

La Niña pourrait réapparaître, mais avec des températures supérieures à la moyenne
Publié le 2 septembre 2025
Appui à l’expertise de l’accident survenu sur un caisson d’un écran flottant dans un bac de stockage vide lors d’une intervention de maintenance aux Raffineries du Midi à Longvic, le 26 septembre 2024
Publié le 1 septembre 2025
Appui technique de l’Ineris en réponse à la saisine du BEA-RI à la suite de l’incendie survenu dans un séchoir à maïs de la société ALTERNAE sur son site de Génicourt (95) le 17 décembre 2024
Publié le 1 septembre 2025
Explosion survenue au sein d’un atelier du site exploité par la société MSSA à Saint-Marcel (73), site classé SEVESO seuil haut
Publié le 28 août 2025
Qu’est-ce que l’hydrologie isotopique ?
Publié le 27 août 2025

actualités réglementairesActualités Réglementaires

Modification de l’annexe XVII du règlement n° 1907/2006 en ce qui concerne les substances per- et polyfluoroalkylées dans les mousses anti-incendie
Publié le 3 octobre 2025
Mentions relatives au Canada, au Royaume-Uni et aux États-Unis dans les listes de pays tiers, de territoires ou de zones de pays tiers en provenance desquels l’entrée dans l’Union d’envois de volailles et de produits germinaux de volailles ainsi que de viandes fraîches de volailles et de gibier à plumes est autorisée
Publié le 2 octobre 2025
Mesures d’urgence motivées par l’apparition de foyers d’influenza aviaire hautement pathogène
Publié le 2 octobre 2025
Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Pays d'Auge » ou « Pays d'Auge - Cambremer »
Publié le 1 octobre 2025
Homologation du cahier des charges de l'appellation d'origine protégée « Lucques du Languedoc »
Publié le 1 octobre 2025

actualités normativesActualités Normatives

IFS lance un contrôle de déforestation pour vérifier la conformité de l'UEDR
Publié le 10 septembre 2025
Étiquetage, composition et allégations : les arômes sous surveillance
Publié le 1 septembre 2025
Modification des limites maximales applicables aux résidus de cyflufénamid dans diverses cultures
Publié le 8 août 2025
Avis du 07/08/25 relatif aux substances de l'annexe VIII de l'arrêté du 5 août 2020 relatif aux matériaux et objets en caoutchouc destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires et aux sucettes pour nourrissons et enfants en bas-âge dont le dossier nécessaire à leur évaluation a été déposé à la DGCCRF avant le 1er juillet 2025
Publié le 7 août 2025
Rapport annuel 2024-25 du BRCGS : réalisations, progrès et impact
Publié le 26 juillet 2025

actualités scientifiquesActualités Scientifiques

PestiRiv : résultats de l’étude nationale sur l’exposition aux pesticides des riverains de zones viticoles
Publié le 15 septembre 2025
Analyse d'horizon de la littérature pour de nouvelles données scientifiques sur les plantes et leurs produits obtenus par de nouvelles techniques génomiques (janvier 2022 à mai 2025)
Publié le 29 août 2025
Sécurité des fibres de carotte enrichies en rhamnogalacturonan-I (cRG-I) en tant que nouvel aliment en vertu du règlement (UE) 2015/2283
Publié le 29 août 2025
L’AIEA, la FAO et l’OMS s’unissent pour améiorer la sécurité alimentaire et la nutrition
Publié le 22 août 2025
Cas de listériose : retrait-rappel de fromages au lait pasteurisé en raison d’une possible contamination par la bactérie Listeria monocytogenes
Publié le 13 août 2025