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Actualités CEBIOS Digital

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Actualités CEBIOS Veille

Retrouvez des actualités spécifiques à la veille réglementaire et juridique dans les domaines sur lesquels nous vous accompagnons :
Santé et sécurité des personnes, Environnement et Énergie, Sécurité des aliments.

Actualités Réglementaires

Section 3 : Hébergement

Publié le 25 juin 2025

Restauration et repos : R4228-19 à R4228-25 Code du travail

Publié le 25 juin 2025

Femmes enceintes, venant d'accoucher ou allaitant : L4152-1 à L4152-2 Code du travail

Publié le 25 juin 2025

Salariés titulaires d'un contrat de travail à durée déterminée et salariés temporaires : L4154-1 à L4154-4 Code du travail

Publié le 25 juin 2025

Installations sanitaires : R4228-1 à R4228-18 Code du travail

Publié le 25 juin 2025

Actualités Normatives

La liste des équipements financés par la subvention Prévention des risques ergonomiques s’élargit !

Publié le 30 avril 2025

Métiers de la propreté : un nouvel outil TutoPrév’ pour sensibiliser les nouveaux salariés

Publié le 28 avril 2025

Actualités Scientifiques

Les prévisions mondiales d’emploi pour 2025 ont été revues à la baisse de 7 millions, sur fond d’incertitude économique grandissante

Publié le 28 mai 2025

Ventilation et prévention des risques professionnels : des ressources pour agir

Publié le 12 mai 2025

Risques dans le BTP : Adecco innove avec l’IA pour mieux protéger les intérimaires

Publié le 28 avril 2025

Journée mondiale de santé et sécurité au travail 2025 : la prévention progresse

Publié le 25 avril 2025

Analyse des résultats de l’expertise collective de l’Inserm sur les effets des pesticides sur la santé

Publié le 24 avril 2025

Actualités Réglementaires

Analyse coûts-avantages lors de tout projet L233-5 Code de l'énergie

Publié le 1 octobre 2025

Publication des résultats véhicules à faibles émissions : D224-15-13 à D224-15-15 Code de l'environnement

Publié le 30 juin 2025

Véhicules de moins de 3,5 tonnes (faibles émissions) : R224-15-10 à D224-15-12 Code de l'environnement

Publié le 30 juin 2025

Achat et utilisation de véhicules automobiles routiers à faibles émissions : L224-6-1 à L224-12-1 Code de l'environnement

Publié le 30 juin 2025

Véhicules à faible empreinte carbone : D224-15-12 E à D224-15-12 G Code de l'environnement

Publié le 30 juin 2025

Actualités Normatives

Composés per ou polyfluoroalkylés (PFAS)- Méthode d’analyse multimatrice

Publié le 29 avril 2025

CSRD : un sursis pour peaufiner ses engagements de RSE

Publié le 22 avril 2025

Consultation publique du 17 avril 2025 relative à l’évolution des prestations annexes réalisées à titre exclusif par les gestionnaires de réseaux de distribution d’électricité

Publié le 17 avril 2025

Chlorure d'éthylène- Fiche associée au rapport "Surveillance dans l'air autour des installations classées - retombées des émissions atmosphériques, impacts des activités humaines sur les milieux"

Publié le 4 avril 2025

Le bilan carbone a vingt ans

Publié le 5 mars 2025

Actualités Scientifiques

L’inventaire des classifications et étiquetages revisité est désormais disponible

Publié le 20 mai 2025

Stratégie Écophyto 2030 : le Gouvernement partage un premier bilan en Comité d’orientation stratégique et de suivi afin de réduire l’utilisation et les risques des produits phytosanitaires et soutenir les filières agricoles

Publié le 13 mai 2025

Webinaire de lancement du Groupe Thématique Intégration de procédés pour économie circulaire Valorisation sous-produits - IPECVAL

Publié le 29 avril 2025

Empreinte Projet : une méthode de l'ADEME pour aider entreprises, collectivités ou start-ups à évaluer concrètement les effets environnementaux de leurs actions et projets.

Publié le 28 avril 2025

ADEME : Un an après sa mise en place, quel bilan peut-on tirer du tri à la source des biodéchets ?

Publié le 28 avril 2025

Actualités Réglementaires

Dispositions de l'accord interprofessionnel triennal 2023-2026 modifié et de l'avenant n° 1 aux contrats d'achat annexés conclu dans le cadre du Conseil interprofessionnel du vin de Bordeaux (CIVB)

Publié le 25 juin 2025

liste des concours vinicoles dont les médailles peuvent figurer dans l'étiquetage des vins produits en France (NOR : ECOC2517675B)

Publié le 24 juin 2025

Modification standard concernant le cahier des charges d’une dénomination dans le secteur vitivinicole : "condrieu"

Publié le 24 juin 2025

Allégations nutritionnelles et de santé portant sur les denrées alimentaires : interprétation

Publié le 24 juin 2025

Mesures d’urgence relatives à l’infection par le virus de la peste des petits ruminants en Roumanie

Publié le 24 juin 2025

Actualités Normatives

Nouveau « Pack de mise en œuvre pour commencer » désormais disponible

Publié le 7 mai 2025

Consultation publique : projet de Stratégie nationale pour l’alimentation, la nutrition et le climat (SNANC)

Publié le 4 avril 2025

Qu'est-ce que le label GGN ?

Publié le 25 mars 2025

Nouveau module complémentaire FSMA PSR v2.1 publié

Publié le 24 février 2025

Nouvelle chaîne d'approvisionnement IFS Processes Check prend en charge la gestion des risques

Publié le 12 février 2025

Actualités Scientifiques

Des bactéries pour renforcer le microbiote contre les pathogènes

Publié le 26 mai 2025

Une méthode innovante pour mieux mesurer l'exposition alimentaire à l'arsenic

Publié le 23 mai 2025

Fièvre aphteuse : un pas de plus vers la compréhension de la persistance du virus chez les ruminants

Publié le 28 avril 2025

Lutte contre la « francisation » des produits alimentaires

Publié le 25 avril 2025

Mise en consultation de la Stratégie nationale pour l’Alimentation, la Nutrition et le Climat : la France se dote d’une politique de l’alimentation et de la nutrition ambitieuse et systémique

Publié le 7 avril 2025

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Actualités Réglementaires

Section 3 : Hébergement

Restauration et repos : R4228-19 à R4228-25 Code du travail

Femmes enceintes, venant d'accoucher ou allaitant : L4152-1 à L4152-2 Code du travail

Salariés titulaires d'un contrat de travail à durée déterminée et salariés temporaires : L4154-1 à L4154-4 Code du travail

Installations sanitaires : R4228-1 à R4228-18 Code du travail

Actualités Normatives

La liste des équipements financés par la subvention Prévention des risques ergonomiques s’élargit !

Métiers de la propreté : un nouvel outil TutoPrév’ pour sensibiliser les nouveaux salariés

Travail de bureau : des ressources pour prévenir les risques professionnels

Maintenance à distance : de quoi parle-t-on ?

Article Droit de retrait, droit d’alerte, ou droit de grève ?

Actualités Scientifiques

Les prévisions mondiales d’emploi pour 2025 ont été revues à la baisse de 7 millions, sur fond d’incertitude économique grandissante

Ventilation et prévention des risques professionnels : des ressources pour agir

Risques dans le BTP : Adecco innove avec l’IA pour mieux protéger les intérimaires

Journée mondiale de santé et sécurité au travail 2025 : la prévention progresse

Analyse des résultats de l’expertise collective de l’Inserm sur les effets des pesticides sur la santé

Actualités Réglementaires

Analyse coûts-avantages lors de tout projet L233-5 Code de l'énergie

Publication des résultats véhicules à faibles émissions : D224-15-13 à D224-15-15 Code de l'environnement

Véhicules de moins de 3,5 tonnes (faibles émissions) : R224-15-10 à D224-15-12 Code de l'environnement

Achat et utilisation de véhicules automobiles routiers à faibles émissions : L224-6-1 à L224-12-1 Code de l'environnement

Véhicules à faible empreinte carbone : D224-15-12 E à D224-15-12 G Code de l'environnement

Actualités Normatives

Composés per ou polyfluoroalkylés (PFAS)- Méthode d’analyse multimatrice

CSRD : un sursis pour peaufiner ses engagements de RSE

Consultation publique du 17 avril 2025 relative à l’évolution des prestations annexes réalisées à titre exclusif par les gestionnaires de réseaux de distribution d’électricité

Chlorure d'éthylène- Fiche associée au rapport "Surveillance dans l'air autour des installations classées - retombées des émissions atmosphériques, impacts des activités humaines sur les milieux"

Le bilan carbone a vingt ans

Actualités Scientifiques

L’inventaire des classifications et étiquetages revisité est désormais disponible

Stratégie Écophyto 2030 : le Gouvernement partage un premier bilan en Comité d’orientation stratégique et de suivi afin de réduire l’utilisation et les risques des produits phytosanitaires et soutenir les filières agricoles

Webinaire de lancement du Groupe Thématique Intégration de procédés pour économie circulaire Valorisation sous-produits - IPECVAL

Empreinte Projet : une méthode de l'ADEME pour aider entreprises, collectivités ou start-ups à évaluer concrètement les effets environnementaux de leurs actions et projets.

ADEME : Un an après sa mise en place, quel bilan peut-on tirer du tri à la source des biodéchets ?

Actualités Réglementaires

Dispositions de l'accord interprofessionnel triennal 2023-2026 modifié et de l'avenant n° 1 aux contrats d'achat annexés conclu dans le cadre du Conseil interprofessionnel du vin de Bordeaux (CIVB)

liste des concours vinicoles dont les médailles peuvent figurer dans l'étiquetage des vins produits en France (NOR : ECOC2517675B)

Modification standard concernant le cahier des charges d’une dénomination dans le secteur vitivinicole : "condrieu"

Allégations nutritionnelles et de santé portant sur les denrées alimentaires : interprétation

Mesures d’urgence relatives à l’infection par le virus de la peste des petits ruminants en Roumanie

Actualités Normatives

Nouveau « Pack de mise en œuvre pour commencer » désormais disponible

Consultation publique : projet de Stratégie nationale pour l’alimentation, la nutrition et le climat (SNANC)

Qu'est-ce que le label GGN ?

Nouveau module complémentaire FSMA PSR v2.1 publié

Nouvelle chaîne d'approvisionnement IFS Processes Check prend en charge la gestion des risques

Actualités Scientifiques

Des bactéries pour renforcer le microbiote contre les pathogènes

Une méthode innovante pour mieux mesurer l'exposition alimentaire à l'arsenic

Fièvre aphteuse : un pas de plus vers la compréhension de la persistance du virus chez les ruminants

Lutte contre la « francisation » des produits alimentaires

Mise en consultation de la Stratégie nationale pour l’Alimentation, la Nutrition et le Climat : la France se dote d’une politique de l’alimentation et de la nutrition ambitieuse et systémique

Les prévisions mondiales d’emploi pour 2025 ont été revues à la baisse de 7 millions, sur fond d’incertitude économique grandissante