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Actualités CEBIOS Digital

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Actualités CEBIOS Veille

Retrouvez des actualités spécifiques à la veille réglementaire et juridique dans les domaines sur lesquels nous vous accompagnons :
Santé et sécurité des personnes, Environnement et Énergie, Sécurité des aliments.

actualités réglementairesActualités Réglementaires

Résidence à vocation d'emploi (Article L631-16-1 du Code de la construction et de l'habitation)
Publié le 28 décembre 2025
Durée minimale d’exercice préalable à l’intérim au sein des établissements de santé, des laboratoires de biologie médicale et des établissements et services sociaux et médico-sociaux
Publié le 4 décembre 2025
Immatriculation des véhicules: modification des caractéristiques des plaques d'immatriculation des véhicules faisant l'objet d'une immatriculation provisoire en WW ou en W garage
Publié le 2 décembre 2025
Règles générales (Article R113-1 du CCH)
Publié le 1 décembre 2025
Immeubles de grande hauteur (articles R146-1 à R146-35)
Publié le 1 décembre 2025

actualités normativesActualités Normatives

La norme ISO 27001, partenaire des DSI depuis vingt ans
Publié le 16 octobre 2025
Les (nouveaux) enjeux de la santé au travail : mieux comprendre et prévenir les risques grâce à la recherche
Publié le 2 septembre 2025
Onze nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés
Publié le 1 septembre 2025
Conducteurs de plates-formes élévatrices mobiles de personne : attention danger !
Publié le 29 août 2025
Délai prolongé – Appel à contributions pour la Conférence sur le transport des matières nucléaires et radioactives
Publié le 29 août 2025

actualités scientifiquesActualités Scientifiques

Enregistrement/PME
Publié le 13 octobre 2025
Travail & Sécurité : numéro d’octobre 2025 - Accompagner la mobilité : la démarche ALM
Publié le 9 octobre 2025
Un nouveau guide pour la mise en œuvre des dalles préfabriquées en béton de grandes dimensions
Publié le 7 octobre 2025
L’analyse des incidents et des accidents : remonter aux causes profondes en recherchant les facteurs organisationnels et humains (FOH)
Publié le 7 octobre 2025
Une charte d’engagement pour promouvoir la santé mentale en entreprise
Publié le 6 octobre 2025

actualités réglementairesActualités Réglementaires

Ecoconception : précisions sur les définitions, les dispositions transitoires, les tolérances de contrôle, les corrections des résultats des essais et d’autres dispositions relatives à la vitesse du ventilateur
Publié le 8 décembre 2025
Limites maximales applicables aux résidus de Betabaculovirus phoperculellae, de fer élémentaire et d’huile de colza présents dans ou sur certains produits
Publié le 8 décembre 2025
SEQE 2: vers de nouvelles règles pour l’achat anticipé des quotas d’émission applicables aux carburants des bâtiments et du transport routier à partir de 2027
Publié le 8 décembre 2025
Catalogue commun des variétés des espèces de légumes
Publié le 5 décembre 2025
Catalogue commun des variétés des espèces de plantes agricoles
Publié le 5 décembre 2025

actualités normativesActualités Normatives

La norme ISO 27001, partenaire des DSI depuis vingt ans
Publié le 16 octobre 2025
Vigieeau - situation eau du robinet au 02/09/2025
Publié le 2 septembre 2025
Vigieeau - Situation des cours d'eau au 02/09/2025
Publié le 2 septembre 2025
Vigieeau - situation des nappes au 02/09/2025
Publié le 2 septembre 2025
ISO 9001 version 2026 : place à l’enquête publique
Publié le 26 août 2025

actualités scientifiquesActualités Scientifiques

VigiEau - Situation pour l'eau du robinet
Publié le 17 octobre 2025
Prospective : l’ADEME met à jour ses scénarios climatiques
Publié le 15 octobre 2025
Bulletin de veille thématique Microplastiques n°20
Publié le 13 octobre 2025
Enregistrement/PME
Publié le 13 octobre 2025
Prochains Mardis de la DGPR : 21 octobre 2025 :
Publié le 13 octobre 2025

actualités réglementairesActualités Réglementaires

IGP: modification du cahier des charges de l'indication géographique protégée « Melon du Haut-Poitou »
Publié le 11 décembre 2025
Label rouge: homologation du cahier des charges du label rouge n° LA 03/25 « Pois chiche »
Publié le 11 décembre 2025
IGP: modification du cahier des charges de l'indication géographique protégée « Brioche vendéenne »
Publié le 11 décembre 2025
Limites maximales applicables aux résidus de Betabaculovirus phoperculellae, de fer élémentaire et d’huile de colza présents dans ou sur certains produits
Publié le 8 décembre 2025
IAHP : mise à jour des mesures d’urgence par l’apparition de foyers d’influenza aviaire hautement pathogène dans certains États membres
Publié le 8 décembre 2025

actualités normativesActualités Normatives

La norme ISO 27001, partenaire des DSI depuis vingt ans
Publié le 16 octobre 2025
IFS lance un contrôle de déforestation pour vérifier la conformité de l'UEDR
Publié le 10 septembre 2025
Étiquetage, composition et allégations : les arômes sous surveillance
Publié le 1 septembre 2025
ISO 9001 version 2026 : place à l’enquête publique
Publié le 26 août 2025
Modification des limites maximales applicables aux résidus de cyflufénamid dans diverses cultures
Publié le 8 août 2025

actualités scientifiquesActualités Scientifiques

Prochains Mardis de la DGPR : 21 octobre 2025
Publié le 13 octobre 2025
Enregistrement/PME
Publié le 13 octobre 2025
RSE | Entreprise responsable : le déploiement du reporting de durabilité, un des vecteurs de transformation de l’entreprise
Publié le 23 septembre 2025
PestiRiv : résultats de l’étude nationale sur l’exposition aux pesticides des riverains de zones viticoles
Publié le 15 septembre 2025
Quelles solutions de dépollution contre les PFAS dans les sols et les eaux souterraines ?
Publié le 10 septembre 2025