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Actualités Cebios Veille

Visuel de CEBIOS VEILLE : pas seulement un outil, mais un accompagnement complet
CEBIOS VEILLE : pas seulement un outil, mais un accompagnement complet

Vous vous sentez un peu dépassé(e) lorsque vous effectuez votre veille réglementaire et vous ressentez un manque d’accompagnement dans sa gestion ? À travers cet article, laissez nous vous montrer tou...

Visuel de Bilans annuels de notre veille réglementaire : merci pour votre participation !
Bilans annuels de notre veille réglementaire : merci pour votre participation !

Vous étiez nombreux à vous être inscrit et à avoir participé à nos bilans annuels de notre veille réglementaire qui ont eu lieu de lundi 20 mars, et, nous vous en remercions !

Visuel de Découvrez tout ce qu’il y a à savoir sur les retraits / rappels dans le domaine de la sécurité des aliments
Découvrez tout ce qu’il y a à savoir sur les retraits / rappels dans le domaine de la sécurité des aliments

Le suivi des retraits et rappels produits est une tâche essentielle pour toutes les entreprises travaillant avec des produits susceptibles d’être concernés. Qu'est-ce qu’un retrait / rappel ? Comment ...

Visuel de Innovation veille réglementaire
Innovation veille réglementaire

Découvrez toutes nos innovations pour rendre la veille réglementaire encore plus facile, plus précise et plus efficace!

Visuel de CEBIOS Veille: Comment réaliser sa veille réglementaire avec efficacité et en gardant le sourire ?
CEBIOS Veille: Comment réaliser sa veille réglementaire avec efficacité et en gardant le sourire ?

Vous vous posez les questions suivantes: Mais pourquoi réaliser une veille réglementaire ? Comment réaliser sa veille réglementaire ? Veille réglementaire sectorielle et/ou veille réglementaire HSE / ...

Visuel de CEBIOS Veille réglementaire & juridique
CEBIOS Veille réglementaire & juridique

Nouvelle version de notre service de veille réglementaire pour les domaines de l'environnement & énergie, santé & sécurité des personnes, Sécurité des aliments

Actualités Veille

actualités réglementairesActualités Réglementaires

Modification relative aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit « arrêté TMD »)
Publié le 3 décembre 2023
Protection des travailleurs contre les risques liés à une exposition à l’amiante pendant le travail
Publié le 30 novembre 2023
Arrêté du 16 novembre 2023 définissant les modalités de calcul des doses efficaces et des doses équivalentes résultant de l'exposition des personnes aux rayonnements ionisants
Publié le 25 novembre 2023
Décret n° 2023-1057 du 17 novembre 2023 portant création d'un traitement de données à caractère personnel dénommé « Répertoire national de l'offre et des ressources en santé et accompagnement social et médico-social »
Publié le 19 novembre 2023
Substance phtalate de bis (2-éthylhexyle) (DEHP) dans les dispositifs médicaux
Publié le 14 novembre 2023

actualités réglementairesActualités Réglementaires

Création et modification de programmes dans le cadre du dispositif des certificats d'économies d'énergie
Publié le 5 décembre 2023
Modification concernant les transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit « arrêté TMD »)
Publié le 3 décembre 2023
Arrêté du 15 novembre 2023 portant approbation de la délibération n° B87/2023 relative au régime d'exercice de la pêche du bar (Dicentrarchus labrax) dans les divisions CIEM VIII a, b et d (golfe de Gascogne) pour la campagne de pêche 2023 et abrogeant la délibération n° B67/2023 portant modification de la délibération n° B2/2023
Publié le 3 décembre 2023
Calcul, vérification et communication des données relatives à la teneur en plastique recyclé des bouteilles pour boissons en plastique à usage unique
Publié le 1 décembre 2023
Régime national de gestion pour la pêcherie de la sole commune (Solea solea) dans le golfe de Gascogne (divisions CIEM VIII a et b)
Publié le 1 décembre 2023

actualités réglementairesActualités Réglementaires

Qualification du niveau de risque en matière d'influenza aviaire comme hautement pathogène
Publié le 5 décembre 2023
Mesures d’urgence relatives à la clavelée et à la variole caprine dans certains États membres
Publié le 4 décembre 2023
Homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée « Drôme »
Publié le 2 décembre 2023
Fixation de la date de dépôt des déclarations de récolte et de production à compter de la campagne 2023-2024
Publié le 1 décembre 2023
Catalogue commun des variétés des espèces de plantes agricoles
Publié le 1 décembre 2023