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Actualités Cebios Veille

Visuel de Innovation veille réglementaire
Innovation veille réglementaire

Découvrez toutes nos innovations pour rendre la veille réglementaire encore plus facile, plus précise et plus efficace!

Visuel de CEBIOS Veille: Comment réaliser sa veille réglementaire avec efficacité et en gardant le sourire ?
CEBIOS Veille: Comment réaliser sa veille réglementaire avec efficacité et en gardant le sourire ?

Vous vous posez les questions suivantes: Mais pourquoi réaliser une veille réglementaire ? Comment réaliser sa veille réglementaire ? Veille réglementaire sectorielle et/ou veille réglementaire HSE / ...

Visuel de CEBIOS Veille réglementaire & juridique
CEBIOS Veille réglementaire & juridique

Nouvelle version de notre service de veille réglementaire pour les domaines de l'environnement & énergie, santé & sécurité des personnes, Sécurité des aliments

Actualités Veille

actualités réglementairesActualités Réglementaires

Transports en commun de personnes
Publié le 29 septembre 2022
Normes harmonisées pour les appareils et les systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles
Publié le 29 septembre 2022
Modèle type d'attestation d'exposition et les modalités d'examen dans le cadre du suivi post-professionnel des salariés ayant été exposés à des agents ou procédés cancérogènes
Publié le 24 septembre 2022
Mesures de prévention des risques professionnels lors de l'utilisation de produits chimiques toxiques
Publié le 23 septembre 2022
Socle de services à mettre en oeuvre par les services de santé au travail en agriculture
Publié le 20 août 2022

actualités réglementairesActualités Réglementaires

Modification relative aux possibilités de pêche pour certains stocks halieutiques et groupes de stocks halieutiques, applicables dans les eaux de l'Union et pour les navires de pêche de l'Union, dans certaines eaux n'appartenant pas à l'Union
Publié le 30 septembre 2022
Suppression des zones à faibles émissions mobilité
Publié le 28 septembre 2022
Quotas de pêche pour 2022 de certaines quantités retenues en 2021
Publié le 27 septembre 2022
Accélération de la production d'énergies renouvelables
Publié le 26 septembre 2022
Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle : inondations et coulées de boue
Publié le 24 septembre 2022

actualités réglementairesActualités Réglementaires

Mentions relatives au Canada, aux Etats-Unis et au Royaume-Uni dans les listes des pays tiers en provenance desquels l’entrée dans l’Union d’envois de volailles et de produits germinaux de volailles ainsi que de viandes fraîches de volailles et de gibier à plumes est autorisée
Publié le 30 septembre 2022
Modification du cahier des charges de l'appellation d'origine protégée (AOP) "Banon"
Publié le 30 septembre 2022
Fixation des prix représentatifs dans les secteurs de la viande de volaille et des œufs ainsi que pour l’ovalbumine
Publié le 30 septembre 2022
Reconnaissance des organisations de producteurs dans le secteur des olives de table et de l'huile d'olive
Publié le 29 septembre 2022
Cas de non-conformité, établie ou soupçonnée, aux règles de l’Union applicables à l’utilisation ou aux résidus de substances pharmacologiquement actives autorisées dans les médicaments vétérinaires ou en tant qu’additifs destinés à l’alimentation des animaux, ou aux règles de l’Union applicables à l’utilisation ou aux résidus de substances pharmacologiquement actives interdites ou non autorisées
Publié le 29 septembre 2022