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Actualités CEBIOS Digital

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Actualités CEBIOS Veille

Retrouvez des actualités spécifiques à la veille réglementaire et juridique dans les domaines sur lesquels nous vous accompagnons :
Santé et sécurité des personnes, Environnement et Énergie, Sécurité des aliments.

actualités réglementairesActualités Réglementaires

CLP - Classification des substances dangereuses : correction de trois dénominations chimiques dans le règlement (UE) 2018/669
Publié le 22 septembre 2026
Reporting de durabilité : simplification des normes européennes ESRS à compter de 2027
Publié le 21 septembre 2026
Reporting de durabilité : une nouvelle norme volontaire et un plafond des informations pouvant être demandées aux entreprises de moins de 1 000 salariés
Publié le 21 septembre 2026
Etablissements recevant du public (type CTS) : habilitation du bureau de vérification "SAS CONSEIL CONTRÔLE" pour l'application du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les chapiteaux, tentes et structures recevant du public
Publié le 19 septembre 2026
Incendies de forêt et activité partielle : prolongation de l’aide exceptionnelle à l’activité partielle pour les entreprises de moins de 250 salariés
Publié le 19 septembre 2026

actualités normativesActualités Normatives

Norme ISO 9001:2026 - intégration du changement climatique, des nouvelles technologies et implication des parties prenantes
Publié le 16 septembre 2026
VERIFICATIONS ELECTRIQUES Q18 : Nouveau référentiel APSAD D18 édition 2026
Publié le 30 avril 2026
Repérage amiante : bientôt l'entrée en vigueur d'une norme pour le génie civil et les infrastructures de transport et réseaux divers
Publié le 21 avril 2026
REJETS RADIOACTIFS - comprendre les rejets radioactifs
Publié le 21 janvier 2026
La norme ISO 27001, partenaire des DSI depuis vingt ans
Publié le 16 octobre 2025

actualités scientifiquesActualités Scientifiques

Livraisons sur les chantiers : comment mieux les organiser et prévenir les risques ?
Publié le 01 septembre 2026
Opérations de dépotage : le BARPI alerte sur les erreurs humaines et les défaillances matérielles
Publié le 01 septembre 2026
TMS - L'essentiel sur ... Les troubles musculosquelettiques
Publié le 22 juillet 2026
DUERP : les sanctions se renforcent, un outil gratuit existe pour le réaliser
Publié le 21 juillet 2026
Subvention Prévention des risques ergonomiques : évolution de la liste des équipements financés
Publié le 21 juillet 2026

actualités réglementairesActualités Réglementaires

Le comité du label "France finance verte" (Articles D128-3 à D128-7)
Publié le 12 décembre 2026
CLP - Classification des substances dangereuses : correction de trois dénominations chimiques dans le règlement (UE) 2018/669
Publié le 22 septembre 2026
Gazole : autorisation exceptionnelle de commercialiser du gazole « qualité été » jusqu’au 15 novembre 2026
Publié le 22 septembre 2026
Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
Publié le 22 septembre 2026
Reporting de durabilité : une nouvelle norme volontaire et un plafond des informations pouvant être demandées aux entreprises de moins de 1 000 salariés
Publié le 21 septembre 2026

actualités normativesActualités Normatives

Norme ISO 9001:2026 - intégration du changement climatique, des nouvelles technologies et implication des parties prenantes
Publié le 16 septembre 2026
Biométhane - certificats de production de biogaz (CPB)
Publié le 06 mai 2026
REP PMCB - refonte de la filière
Publié le 06 mai 2026
CEE - Vers une suppression du dispositif ?
Publié le 28 avril 2026
Passez votre SME à l'ISO 14001 version 2026
Publié le 15 avril 2026

actualités scientifiquesActualités Scientifiques

Fortes pluies et installations industrielles : comment réduire la vulnérabilité ?
Publié le 01 septembre 2026
Filière REP pour les emballages professionnels : Mathieu Lefèvre annonce la mise en oeuvre opérationnelle de la filière à partir du 1er janvier 2027
Publié le 28 août 2026
Solutions fondées sur la nature : mobiliser les écosystèmes pour s’adapter au changement climatique
Publié le 19 août 2026
RISQUES - Canicule, sécheresse, incendies : l’État renforce son soutien aux agriculteurs
Publié le 05 août 2026
CARBONE - Adoption de la feuille de route climatique française
Publié le 21 juillet 2026

actualités réglementairesActualités Réglementaires

IAHP : nouvelles restrictions d’importation de volailles, produits germinaux et viandes de volaille dans l’Union européenne
Publié le 22 septembre 2026
Clavelée et variole caprine en Grèce : actualisation des zones réglementées et prolongation des mesures sanitaires
Publié le 22 septembre 2026
CLP - Classification des substances dangereuses : correction de trois dénominations chimiques dans le règlement (UE) 2018/669
Publié le 22 septembre 2026
Additifs pour l'alimentation des volailles : renouvellement de l’autorisation d’une préparation de diclazuril (Clinacox 0,5 %) en tant qu’additif pour l’alimentation des poulets d’engraissement et des poulettes destinées à la ponte
Publié le 21 septembre 2026
Additifs pour l'alimentation animale : renouvellement de l’autorisation d’extraits de tocophérols tirés d’huiles végétales, d’extraits riches en tocophérols tirés d’huiles végétales (riches en delta-tocophérols) et de l’alpha-tocophérol en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales
Publié le 21 septembre 2026

actualités normativesActualités Normatives

Norme ISO 9001:2026 - intégration du changement climatique, des nouvelles technologies et implication des parties prenantes
Publié le 16 septembre 2026
Sécurité des aliments : une nouvelle ISO 22000 pour 2027
Publié le 07 mai 2026
Contenants plastiques (Conseil d’État, 8 avril 2026, n°502935)
Publié le 08 avril 2026
Présentation en Conseil des ministres du projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles
Publié le 08 avril 2026
Métrologie : la norme ISO qui en fait un système de management
Publié le 17 février 2026

actualités scientifiquesActualités Scientifiques

IA - Conférence conjointe sur les données et l’utilisation de l’intelligence artificielle (IA) pour la surveillance et l’évaluation des risques en sécurité alimentaire, santé animale et végétale
Publié le 29 octobre 2026
Influenza aviaire : aucun foyer recensé en France depuis le début de la saison 2026-2027 (qui a débuté début août 2026)
Publié le 27 septembre 2026
Émergence du virus Shamonda dans des élevages de vaches laitières en France
Publié le 13 août 2026
Dermatose nodulaire contagieuse : aucun nouveau foyer en France depuis janvier 2026
Publié le 11 août 2026
Restauration : quelles obligations en matière de formation à l'hygiène des aliments ?
Publié le 16 juillet 2026