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Actualités CEBIOS Veille

Retrouvez des actualités spécifiques à la veille réglementaire et juridique dans les domaines sur lesquels nous vous accompagnons :
Santé et sécurité des personnes, Environnement et Énergie, Sécurité des aliments.

Actualités Réglementaires

Rénovation énergétique des bâtiments : nouvelle mobilisation des services de l’État sur l’emploi et les compétences

Publié le 15 janvier 2026

Navires de maintenance en mer : création d’un cadre réglementaire spécifique pour les navires de maintenance en mer transportant du personnel industriel

Publié le 15 janvier 2026

Régime agricole: fixation du modèle de protocole de collaboration conclu entre le médecin praticien correspondant, le ou les médecins du travail de l'équipe pluridisciplinaire concernée et le médecin du travail chef d'un service de santé au travail en agriculture

Publié le 14 janvier 2026

Norme harmonisée pour les broyeurs et déchiqueteurs de jardin (modifications)

Publié le 13 janvier 2026

Centre de sécurité des navires: création d’un centre de sécurité des navires en Guadeloupe et redéfinition des compétences territoriales des centres de sécurité des navires

Publié le 11 janvier 2026

Actualités Normatives

La norme ISO 27001, partenaire des DSI depuis vingt ans

Publié le 16 octobre 2025

Passeport de prévention : les nouvelles dates à retenir

Publié le 13 octobre 2025

Les (nouveaux) enjeux de la santé au travail : mieux comprendre et prévenir les risques grâce à la recherche

Publié le 2 septembre 2025

Onze nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés

Publié le 1 septembre 2025

Conducteurs de plates-formes élévatrices mobiles de personne : attention danger !

Publié le 29 août 2025

Actualités Scientifiques

Actualités Réglementaires

LMR: modification des limites maximales de résidus de plusieurs pesticides dans les denrées alimentaires et aliments pour animaux

Publié le 23 janvier 2026

Biocides : annulation de l’autorisation de l’Union pour le produit biocide unique Nordkalk CL 90-Q

Publié le 23 janvier 2026

Suspension d'importation, d'introduction et de mise sur le marché à titre gratuit ou onéreux, en France, de denrées alimentaires provenant de pays tiers à l'Union européenne contenant des résidus de certaines substances actives phytopharmaceutiques interdites d'utilisation dans l'Union européenne

Publié le 23 janvier 2026

ICPE: modification de la liste des plateformes industrielles

Publié le 23 janvier 2026

LMR: suppression des limites maximales de résidus et fixation à la limite de détermination pour trois substances phytopharmaceutiques non renouvelées

Publié le 23 janvier 2026

Actualités Normatives

Ce qui change au 1er janvier 2026 en faveur de la Transition écologique, de la Biodiversité et des Négociations internationales sur le climat et la nature

Publié le 26 décembre 2025

La norme ISO 27001, partenaire des DSI depuis vingt ans

Publié le 16 octobre 2025

Vigieeau - situation eau du robinet au 02/09/2025

Publié le 2 septembre 2025

Vigieeau - Situation des cours d'eau au 02/09/2025

Publié le 2 septembre 2025

Vigieeau - situation des nappes au 02/09/2025

Publié le 2 septembre 2025

Actualités Scientifiques

IA : un outil utile, mais très polluant selon l’ONU

Publié le 22 janvier 2026

Déclaration du réemploi des emballages professionnels

Publié le 11 décembre 2025

PFAS : les résultats de la campagne nationale de mesure dans l'eau destinée à la consommation

Publié le 3 décembre 2025

VigiEau - Situation pour l'eau du robinet

Publié le 17 octobre 2025

Prospective : l’ADEME met à jour ses scénarios climatiques

Publié le 15 octobre 2025

Actualités Réglementaires

Biocides : annulation de l’autorisation de l’Union pour le produit biocide unique Nordkalk CL 90-Q

Publié le 23 janvier 2026

IGP: homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée « Bœuf de Bazas »

Publié le 23 janvier 2026

Suspension d'importation, d'introduction et de mise sur le marché à titre gratuit ou onéreux, en France, de denrées alimentaires provenant de pays tiers à l'Union européenne contenant des résidus de certaines substances actives phytopharmaceutiques interdites d'utilisation dans l'Union européenne

Publié le 23 janvier 2026

LMR: suppression des limites maximales de résidus et fixation à la limite de détermination pour trois substances phytopharmaceutiques non renouvelées

Publié le 23 janvier 2026

LMR: modification des limites maximales de résidus de plusieurs pesticides dans les denrées alimentaires et aliments pour animaux

Publié le 23 janvier 2026

Actualités Normatives

La norme ISO 27001, partenaire des DSI depuis vingt ans

Publié le 16 octobre 2025

IFS lance un contrôle de déforestation pour vérifier la conformité de l'UEDR

Publié le 10 septembre 2025

Étiquetage, composition et allégations : les arômes sous surveillance

Publié le 1 septembre 2025

ISO 9001 version 2026 : place à l’enquête publique

Publié le 26 août 2025

Modification des limites maximales applicables aux résidus de cyflufénamid dans diverses cultures

Publié le 8 août 2025

Actualités Scientifiques

PFAS : les résultats de la campagne nationale de mesure dans l'eau destinée à la consommation

Publié le 3 décembre 2025

Prochains Mardis de la DGPR : 21 octobre 2025

Publié le 13 octobre 2025

Enregistrement/PME

Publié le 13 octobre 2025

RSE | Entreprise responsable : le déploiement du reporting de durabilité, un des vecteurs de transformation de l’entreprise

Publié le 23 septembre 2025

PestiRiv : résultats de l’étude nationale sur l’exposition aux pesticides des riverains de zones viticoles

Publié le 15 septembre 2025

ACTUALITÉS

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Actualités Réglementaires

Rénovation énergétique des bâtiments : nouvelle mobilisation des services de l’État sur l’emploi et les compétences

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Actualités Normatives

La norme ISO 27001, partenaire des DSI depuis vingt ans

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Onze nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés

Conducteurs de plates-formes élévatrices mobiles de personne : attention danger !

Actualités Scientifiques

Dioxyde de titane : la prévention demeure

Evaluer les risques d’exposition professionnelle au radon

Solvants : prévenir les risques professionnels

Mécanique industrielle

Soleil et travail

Actualités Réglementaires

LMR: modification des limites maximales de résidus de plusieurs pesticides dans les denrées alimentaires et aliments pour animaux

Biocides : annulation de l’autorisation de l’Union pour le produit biocide unique Nordkalk CL 90-Q

ICPE: modification de la liste des plateformes industrielles

LMR: suppression des limites maximales de résidus et fixation à la limite de détermination pour trois substances phytopharmaceutiques non renouvelées

Actualités Normatives

Ce qui change au 1er janvier 2026 en faveur de la Transition écologique, de la Biodiversité et des Négociations internationales sur le climat et la nature

La norme ISO 27001, partenaire des DSI depuis vingt ans

Vigieeau - situation eau du robinet au 02/09/2025

Vigieeau - Situation des cours d'eau au 02/09/2025

Vigieeau - situation des nappes au 02/09/2025

Actualités Scientifiques

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Biocides : annulation de l’autorisation de l’Union pour le produit biocide unique Nordkalk CL 90-Q

IGP: homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée « Bœuf de Bazas »

LMR: suppression des limites maximales de résidus et fixation à la limite de détermination pour trois substances phytopharmaceutiques non renouvelées

LMR: modification des limites maximales de résidus de plusieurs pesticides dans les denrées alimentaires et aliments pour animaux

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Modification des limites maximales applicables aux résidus de cyflufénamid dans diverses cultures

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PFAS : les résultats de la campagne nationale de mesure dans l'eau destinée à la consommation

Prochains Mardis de la DGPR : 21 octobre 2025

Enregistrement/PME

RSE | Entreprise responsable : le déploiement du reporting de durabilité, un des vecteurs de transformation de l’entreprise

PestiRiv : résultats de l’étude nationale sur l’exposition aux pesticides des riverains de zones viticoles