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Actualités Cebios Veille

Visuel de Innovation veille réglementaire
Innovation veille réglementaire

Découvrez toutes nos innovations pour rendre la veille réglementaire encore plus facile, plus précise et plus efficace!

Visuel de CEBIOS Veille: Comment réaliser sa veille réglementaire avec efficacité et en gardant le sourire ?
CEBIOS Veille: Comment réaliser sa veille réglementaire avec efficacité et en gardant le sourire ?

Vous vous posez les questions suivantes: Mais pourquoi réaliser une veille réglementaire ? Comment réaliser sa veille réglementaire ? Veille réglementaire sectorielle et/ou veille réglementaire HSE / ...

Visuel de CEBIOS Veille réglementaire & juridique
CEBIOS Veille réglementaire & juridique

Nouvelle version de notre service de veille réglementaire pour les domaines de l'environnement & énergie, santé & sécurité des personnes, Sécurité des aliments

Actualités Veille

actualités réglementairesActualités Réglementaires

Arrêts de travail dérogatoires délivrés aux personnes contaminées par la Covid-19
Publié le 28 janvier 2023
Modification de la liste des établissements de fabrication, flocage et calorifugeage à l'amiante, susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
Publié le 14 janvier 2023
Modification de la liste des établissements et des métiers de la construction et de la réparation navales susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
Publié le 14 janvier 2023
Modification de la liste des établissements de fabrication, flocage et calorifugeage à l'amiante, susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
Publié le 14 janvier 2023
Dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes dans dans les établissements publics
Publié le 10 janvier 2023

actualités réglementairesActualités Réglementaires

Modification concernant les conditions d'exercice de l'activité d'utilisateur professionnel et de distributeur de certains types de produits biocides
Publié le 1 février 2023
Mise à disposition sur le marché et l'utilisation du produit biocide BIOBOR JF jusqu'au 4 mai 2024
Publié le 1 février 2023
Modification concernant les conditions d'habilitation des organismes de formation prévues à l'article 4 de l'arrêté du 9 octobre 2013 modifié relatif aux conditions d'exercice de l'activité d'utilisateur professionnel et de distributeur de certains types de produits biocides
Publié le 1 février 2023
Modification concernant le régime national de gestion pour la pêcherie de la sole commune (Solea solea) dans le golfe de Gascogne (divisions CIEM VIII a et b)
Publié le 31 janvier 2023
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Publié le 31 janvier 2023

actualités réglementairesActualités Réglementaires

Fermeture de pêcherie pour le cabillaud dans les eaux norvégiennes des zones 1 et 2 capturé par les navires battant pavillon d’un État membre de l’Union européenne
Publié le 1 février 2023
Fermeture de pêcherie pour les raies dans la zone 7d capturées par les navires battant pavillon de la Belgique
Publié le 1 février 2023
Modification concernant les conditions d'exercice de l'activité d'utilisateur professionnel et de distributeur de certains types de produits biocides
Publié le 1 février 2023
Mise à disposition sur le marché et l'utilisation du produit biocide BIOBOR JF jusqu'au 4 mai 2024
Publié le 1 février 2023
Modification concernant les conditions d'habilitation des organismes de formation prévues à l'article 4 de l'arrêté du 9 octobre 2013 modifié relatif aux conditions d'exercice de l'activité d'utilisateur professionnel et de distributeur de certains types de produits biocides
Publié le 1 février 2023