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Actualités CEBIOS Veille

Retrouvez des actualités spécifiques à la veille réglementaire et juridique dans les domaines sur lesquels nous vous accompagnons :
Santé et sécurité des personnes, Environnement et Énergie, Sécurité des aliments.

Actualités Réglementaires

Surveillance médicale des travailleurs exposés au plomb : publication de nouvelles recommandations européennes

Publié le 12 novembre 2026

Équipements ATEX : actualisation de la norme harmonisée relative à la protection du matériel par mode « n » et retrait de l'ancienne référence au 10 mai 2028

Publié le 10 novembre 2026

Harcèlement sexuel et agissements sexistes au travail : rappel des obligations de prévention et des mesures à mettre en œuvre par les employeurs et mise à jour du guide pratique et juridique

Publié le 10 novembre 2026

Auto-écoles : contrôle renforcé des dirigeants, encadrement des moyens partagés et élargissement des véhicules autorisés

Publié le 05 novembre 2026

Silice cristalline : reconnaissance du cancer du poumon broncho-pulmonaire primitif provoqué par l’inhalation de poussières de silice cristalline même en l’absence de silicose et ajout du lupus érythémateux aux maladies professionnelles

Publié le 05 novembre 2026

Actualités Normatives

ISO 9001 sur la qualité : voici la nouvelle version 2026

Publié le 21 septembre 2026

Norme ISO 9001:2026 - intégration du changement climatique, des nouvelles technologies et implication des parties prenantes

Publié le 16 septembre 2026

VERIFICATIONS ELECTRIQUES Q18 : Nouveau référentiel APSAD D18 édition 2026

Publié le 30 avril 2026

Repérage amiante : bientôt l'entrée en vigueur d'une norme pour le génie civil et les infrastructures de transport et réseaux divers

Publié le 21 avril 2026

REJETS RADIOACTIFS - comprendre les rejets radioactifs

Publié le 21 janvier 2026

Actualités Scientifiques

Nouvelle convention relative à la prévention du risque routier professionnel et des TMS dans le secteur du transport routier de marchandises et du déménagement

Publié le 04 novembre 2026

Actualisation des données sur les niveaux d’empoussièrement à l’amiante

Publié le 26 octobre 2026

Exposition aux UV dans le cadre professionnel : l’Anses confirme le lien avec les cancers de la peau et appelle à renforcer la prévention

Publié le 22 octobre 2026

Prévention des risques liés au radon : la campagne hivernale de mesurage est lancée

Publié le 20 octobre 2026

Risques chimiques au travail : l’Assurance maladie lance une campagne de prévention à l’occasion d’Halloween

Publié le 19 octobre 2026

Actualités Réglementaires

Le comité du label "France finance verte" (Articles D128-3 à D128-7)

Publié le 12 décembre 2026

PFAS : nouvelles restrictions sur les acides perfluorocarboxyliques à chaîne longue (C9-C21) et dérogations pour les mousses anti-incendie, les polymères fluorés et les équipements électroniques

Publié le 12 novembre 2026

Gaz fluorés : dérogation temporaire en 2027 pour la mise sur le marché de certaines pompes à chaleur installées en intérieur

Publié le 11 novembre 2026

Gaz fluorés : dérogation temporaire jusqu'au 31 décembre 2030 pour certains refroidisseurs fixes intégrés aux machines-outils industrielles

Publié le 11 novembre 2026

Substances appauvrissant la couche d'ozone : dérogation jusqu'à fin 2030 pour les extincteurs au halon utilisés lors de la maintenance d'aéronefs de pays tiers

Publié le 11 novembre 2026

Actualités Normatives

ISO 9001 sur la qualité : voici la nouvelle version 2026

Publié le 21 septembre 2026

Norme ISO 9001:2026 - intégration du changement climatique, des nouvelles technologies et implication des parties prenantes

Publié le 16 septembre 2026

Actualités Scientifiques

[Événement] - Les résistances aux antimicrobiens au cœur du concept One Health

Publié le 27 octobre 2026

Nitrates : une concertation publique pour mieux protéger la qualité de l’eau

Publié le 23 octobre 2026

Méthodologie de réalisation des feuilles de route 3R pour l'emballage en plastique à usage unique

Publié le 20 octobre 2026

Quiz : testez vos connaissances sur la qualité de l’air

Publié le 14 octobre 2026

CARTES DES RISQUES - Géoportail devient cartes.gouv.fr

Publié le 13 octobre 2026

Actualités Réglementaires

IGP : modification temporaire du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Haricot de Soissons »

Publié le 13 novembre 2026

Maladie hémorragique épizootique : assouplissement des restrictions de déplacement des animaux et redéfinition des zones réglementées

Publié le 13 novembre 2026

AOP : modification temporaire du cahier des charges de l'appellation d'origine protégée (AOP) « Camembert de Normandie »

Publié le 13 novembre 2026

IAHP : actualisation des zones de protection et de surveillance et prolongation des restrictions sanitaires dans plusieurs États membres

Publié le 12 novembre 2026

AOC : homologation du cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Costières de Nîmes »

Publié le 11 novembre 2026

Actualités Normatives

ISO 9001 sur la qualité : voici la nouvelle version 2026

Publié le 21 septembre 2026

Norme ISO 9001:2026 - intégration du changement climatique, des nouvelles technologies et implication des parties prenantes

Publié le 16 septembre 2026

Sécurité des aliments : une nouvelle ISO 22000 pour 2027

Publié le 07 mai 2026

Contenants plastiques (Conseil d’État, 8 avril 2026, n°502935)

Publié le 08 avril 2026

Présentation en Conseil des ministres du projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

Publié le 08 avril 2026

Actualités Scientifiques

IA - Conférence conjointe sur les données et l’utilisation de l’intelligence artificielle (IA) pour la surveillance et l’évaluation des risques en sécurité alimentaire, santé animale et végétale

Publié le 29 octobre 2026

[Événement] - Les résistances aux antimicrobiens au cœur du concept One Health

Publié le 27 octobre 2026

Cas d’infections de vaches laitières par un orthobunyavirus

Publié le 22 octobre 2026

Virus Shamonda : une première détection chez l’être humain

Publié le 22 octobre 2026

Plan d’urgence : les mesures de soutien aux agriculteurs se concrétisent dans tous les territoires

Publié le 20 octobre 2026

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Actualités Réglementaires

Surveillance médicale des travailleurs exposés au plomb : publication de nouvelles recommandations européennes

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Harcèlement sexuel et agissements sexistes au travail : rappel des obligations de prévention et des mesures à mettre en œuvre par les employeurs et mise à jour du guide pratique et juridique

Auto-écoles : contrôle renforcé des dirigeants, encadrement des moyens partagés et élargissement des véhicules autorisés

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Actualisation des données sur les niveaux d’empoussièrement à l’amiante

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Prévention des risques liés au radon : la campagne hivernale de mesurage est lancée

Risques chimiques au travail : l’Assurance maladie lance une campagne de prévention à l’occasion d’Halloween

Actualités Réglementaires

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PFAS : nouvelles restrictions sur les acides perfluorocarboxyliques à chaîne longue (C9-C21) et dérogations pour les mousses anti-incendie, les polymères fluorés et les équipements électroniques

Gaz fluorés : dérogation temporaire en 2027 pour la mise sur le marché de certaines pompes à chaleur installées en intérieur

Gaz fluorés : dérogation temporaire jusqu'au 31 décembre 2030 pour certains refroidisseurs fixes intégrés aux machines-outils industrielles

Substances appauvrissant la couche d'ozone : dérogation jusqu'à fin 2030 pour les extincteurs au halon utilisés lors de la maintenance d'aéronefs de pays tiers

Actualités Normatives

ISO 9001 sur la qualité : voici la nouvelle version 2026

Norme ISO 9001:2026 - intégration du changement climatique, des nouvelles technologies et implication des parties prenantes

Biométhane - certificats de production de biogaz (CPB)

REP PMCB - refonte de la filière

CEE - Vers une suppression du dispositif ?

Actualités Scientifiques

[Événement] - Les résistances aux antimicrobiens au cœur du concept One Health

Nitrates : une concertation publique pour mieux protéger la qualité de l’eau

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Quiz : testez vos connaissances sur la qualité de l’air

CARTES DES RISQUES - Géoportail devient cartes.gouv.fr

Actualités Réglementaires

IGP : modification temporaire du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Haricot de Soissons »

Maladie hémorragique épizootique : assouplissement des restrictions de déplacement des animaux et redéfinition des zones réglementées

AOP : modification temporaire du cahier des charges de l'appellation d'origine protégée (AOP) « Camembert de Normandie »

IAHP : actualisation des zones de protection et de surveillance et prolongation des restrictions sanitaires dans plusieurs États membres

AOC : homologation du cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Costières de Nîmes »

Actualités Normatives

ISO 9001 sur la qualité : voici la nouvelle version 2026

Norme ISO 9001:2026 - intégration du changement climatique, des nouvelles technologies et implication des parties prenantes

Sécurité des aliments : une nouvelle ISO 22000 pour 2027

Contenants plastiques (Conseil d’État, 8 avril 2026, n°502935)

Présentation en Conseil des ministres du projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

Actualités Scientifiques

IA - Conférence conjointe sur les données et l’utilisation de l’intelligence artificielle (IA) pour la surveillance et l’évaluation des risques en sécurité alimentaire, santé animale et végétale

[Événement] - Les résistances aux antimicrobiens au cœur du concept One Health

Cas d’infections de vaches laitières par un orthobunyavirus

Virus Shamonda : une première détection chez l’être humain

Plan d’urgence : les mesures de soutien aux agriculteurs se concrétisent dans tous les territoires