ACTUALITÉS

Illustration Cebios Veille

Actualités CEBIOS Digital

Retrouvez l'ensemble des actualités CEBIOS Digital pour en apprentre plus sur CEBIOS Veille ainsi que nos autres outils.
Accéder
Illustration Cebios Veille

Actualités CEBIOS Veille

Retrouvez des actualités spécifiques à la veille réglementaire et juridique dans les domaines sur lesquels nous vous accompagnons :
Santé et sécurité des personnes, Environnement et Énergie, Sécurité des aliments.

actualités réglementairesActualités Réglementaires

Immeubles de grande hauteur (IGH) : fixation des règles d'installation d'appareils utilisant des fluides frigorigènes
Publié le 17 juillet 2026
Rayonnements ionisants : le Conseil d'État annule une disposition relative au calcul de la dose due au radon dans certains lieux de travail
Publié le 17 juillet 2026
Protection des travailleurs ferroviaires : un nouveau cadre opérationnel pour la prévention des risques de circulation et des risques électriques
Publié le 12 juillet 2026
Transport de marchandises dangereuses : l'organisme de formation APTH devient officiellement APTH-BVT
Publié le 12 juillet 2026
Transport de marchandises dangereuses : le Bureau de vérifications techniques (BVT) devient officiellement APTH-BVT
Publié le 12 juillet 2026

actualités normativesActualités Normatives

VERIFICATIONS ELECTRIQUES Q18 : Nouveau référentiel APSAD D18 édition 2026
Publié le 30 avril 2026
REJETS RADIOACTIFS - comprendre les rejets radioactifs
Publié le 21 janvier 2026
La norme ISO 27001, partenaire des DSI depuis vingt ans
Publié le 16 octobre 2025
Passeport de prévention : les nouvelles dates à retenir
Publié le 13 octobre 2025
Les (nouveaux) enjeux de la santé au travail : mieux comprendre et prévenir les risques grâce à la recherche
Publié le 02 septembre 2025

actualités scientifiquesActualités Scientifiques

EPI - Comment bien utiliser son appareil de protection respiratoire (APR) ?
Publié le 18 juin 2026
CHALEUR - Canicule et vagues de chaleur : les bons gestes à adopter
Publié le 17 juin 2026
ACCIDENT DU TRAVAIL - Malaises mortels au travail
Publié le 04 juin 2026
BRUIT - Bruit au travail dans le secteur du tertiaire
Publié le 02 juin 2026
CHALEUR - Prévenir les risques liés à la chaleur
Publié le 18 mai 2026

actualités réglementairesActualités Réglementaires

Le comité du label "France finance verte" (Articles D128-3 à D128-7)
Publié le 12 décembre 2026
RDUE : publications de nouvelles lignes directrices pour clarifier les obligations de diligence raisonnée avant l'application du règlement « zéro déforestation »
Publié le 20 juillet 2026
Bouteilles en PET : rectification des annexes techniques relatives au calcul et à la déclaration de la teneur en plastique recyclé
Publié le 20 juillet 2026
Stratégie nationale bas-carbone (SNBC 3) : adoption par la France de nouveaux budgets carbone et une feuille de route renforcée jusqu'en 2038
Publié le 18 juillet 2026
Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
Publié le 17 juillet 2026

actualités normativesActualités Normatives

Biométhane - certificats de production de biogaz (CPB)
Publié le 06 mai 2026
REP PMCB - refonte de la filière
Publié le 06 mai 2026
CEE - Vers une suppression du dispositif ?
Publié le 28 avril 2026
Contentieux environnemental : autorisations des projets stratégiques
Publié le 13 avril 2026
Contenants plastiques (Conseil d’État, 8 avril 2026, n°502935)
Publié le 08 avril 2026

actualités scientifiquesActualités Scientifiques

VIGNES - La Commission européenne donne son feu vert à la France pour la mise en place de l'arrachage définitif des vignes
Publié le 03 juin 2026
VEHICULES ELECTRIQUES - Électrifions la France ! Pour une énergie moins chère, plus souveraine et plus durable
Publié le 02 juin 2026
CARBURANTS - ouverture du guichet d'aides pour les transporteurs routiers
Publié le 18 mai 2026
Développement durable 2026 : alimentation durable
Publié le 13 mai 2026
GNR - aides aux agriculteurs
Publié le 13 mai 2026

actualités réglementairesActualités Réglementaires

Bouteilles en PET : rectification des annexes techniques relatives au calcul et à la déclaration de la teneur en plastique recyclé
Publié le 20 juillet 2026
RDUE : publications de nouvelles lignes directrices pour clarifier les obligations de diligence raisonnée avant l'application du règlement « zéro déforestation »
Publié le 20 juillet 2026
IGP : homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée « Périgord »
Publié le 19 juillet 2026
AOC: homologation du cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Grés de Montpellier »
Publié le 19 juillet 2026
Traçabilité des porcins : le cahier des charges de la base de données nationale est officiellement intégré à la réglementation
Publié le 17 juillet 2026

actualités normativesActualités Normatives

Contenants plastiques (Conseil d’État, 8 avril 2026, n°502935)
Publié le 08 avril 2026
Présentation en Conseil des ministres du projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles
Publié le 08 avril 2026
Métrologie : la norme ISO qui en fait un système de management
Publié le 17 février 2026
Acrylamide et éléments traces métalliques dans l’alimentation : une exposition toujours préoccupante
Publié le 12 février 2026
La norme ISO 27001, partenaire des DSI depuis vingt ans
Publié le 16 octobre 2025

actualités scientifiquesActualités Scientifiques

IA - Conférence conjointe sur les données et l’utilisation de l’intelligence artificielle (IA) pour la surveillance et l’évaluation des risques en sécurité alimentaire, santé animale et végétale
Publié le 29 octobre 2026
Dermatose nodulaire contagieuse des bovins (DNC) : point de situation
Publié le 18 juin 2026
AOP / IGP - Quatre produits du patrimoine alimentaire français rejoignent la grande famille des SIQO
Publié le 16 juin 2026
Influenza aviaire (IAHP) : la situation en France en juin 2026
Publié le 11 juin 2026
PAIN - Accord collectif sur la réduction du sel dans le pain : un bilan positif pour la santé publique
Publié le 01 juin 2026