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Actualités CEBIOS Veille

Retrouvez des actualités spécifiques à la veille réglementaire et juridique dans les domaines sur lesquels nous vous accompagnons :
Santé et sécurité des personnes, Environnement et Énergie, Sécurité des aliments.

Actualités Réglementaires

CMR et agents reprotoxiques : protection des travailleurs contre les risques liés à leurs expositions

Publié le 30 octobre 2026

Haute tension à bord des navires : délivrance des attestations adaptée aux nouveaux cursus de formation maritime

Publié le 29 octobre 2026

Travailleurs saisonniers : la Commission appelle à renforcer les conditions de travail et l’accès à la protection sociale

Publié le 27 octobre 2026

Sécurité routière : interdiction de l'installation des coussins gonflables (airbags) issus d'opération de réemploi ou de réutilisation dans les véhicules

Publié le 24 octobre 2026

Sécurité des navires : encadrement des journaux électroniques et nouvelles règles de transmission des données des passagers

Publié le 18 octobre 2026

Actualités Normatives

ISO 9001 sur la qualité : voici la nouvelle version 2026

Publié le 21 septembre 2026

Norme ISO 9001:2026 - intégration du changement climatique, des nouvelles technologies et implication des parties prenantes

Publié le 16 septembre 2026

VERIFICATIONS ELECTRIQUES Q18 : Nouveau référentiel APSAD D18 édition 2026

Publié le 30 avril 2026

Repérage amiante : bientôt l'entrée en vigueur d'une norme pour le génie civil et les infrastructures de transport et réseaux divers

Publié le 21 avril 2026

REJETS RADIOACTIFS - comprendre les rejets radioactifs

Publié le 21 janvier 2026

Actualités Scientifiques

Actualisation des données sur les niveaux d’empoussièrement à l’amiante

Publié le 26 octobre 2026

Exposition aux UV dans le cadre professionnel : l’Anses confirme le lien avec les cancers de la peau et appelle à renforcer la prévention

Publié le 22 octobre 2026

Prévention des risques liés au radon : la campagne hivernale de mesurage est lancée

Publié le 20 octobre 2026

MOOC gratuit - Amélioration de la Qualité de Vie et des Conditions de Travail (QVCT) : devenir acteur du changement

Publié le 19 octobre 2026

Risques chimiques au travail : l’Assurance maladie lance une campagne de prévention à l’occasion d’Halloween

Publié le 19 octobre 2026

Actualités Réglementaires

Le comité du label "France finance verte" (Articles D128-3 à D128-7)

Publié le 12 décembre 2026

Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

Publié le 29 octobre 2026

Certification des carburants et combustibles durables : report au 1er janvier 2028 des exigences d’accréditation

Publié le 29 octobre 2026

Saumon de la Baltique : renouvellement de l’exemption de débarquement sous conditions pour 2027-2029

Publié le 29 octobre 2026

Sèche-linge domestiques : actualisation des normes harmonisées pour l’écoconception et l’étiquetage énergétique

Publié le 29 octobre 2026

Actualités Normatives

ISO 9001 sur la qualité : voici la nouvelle version 2026

Publié le 21 septembre 2026

Norme ISO 9001:2026 - intégration du changement climatique, des nouvelles technologies et implication des parties prenantes

Publié le 16 septembre 2026

Actualités Scientifiques

[Événement] - Les résistances aux antimicrobiens au cœur du concept One Health

Publié le 27 octobre 2026

Nitrates : une concertation publique pour mieux protéger la qualité de l’eau

Publié le 23 octobre 2026

Méthodologie de réalisation des feuilles de route 3R pour l'emballage en plastique à usage unique

Publié le 20 octobre 2026

Quiz : testez vos connaissances sur la qualité de l’air

Publié le 14 octobre 2026

CARTES DES RISQUES - Géoportail devient cartes.gouv.fr

Publié le 13 octobre 2026

Actualités Réglementaires

IGP : modification temporaire du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Poularde du Périgord »

Publié le 30 octobre 2026

IGP : modification temporaire du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Chapon du Périgord »

Publié le 30 octobre 2026

Mesures coercitives à prendre en cas de non-conformité en lien avec le temps d’attente, les limites maximales de résidus ou les teneurs maximales ainsi qu’en cas de traitement illégal

Publié le 30 octobre 2026

IGP : modification temporaire du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Agneau de Lozère »

Publié le 30 octobre 2026

Prunes : extension des règles interprofessionnelles relatives au conditionnement jusqu'au 31 mai 2029

Publié le 30 octobre 2026

Actualités Normatives

ISO 9001 sur la qualité : voici la nouvelle version 2026

Publié le 21 septembre 2026

Norme ISO 9001:2026 - intégration du changement climatique, des nouvelles technologies et implication des parties prenantes

Publié le 16 septembre 2026

Sécurité des aliments : une nouvelle ISO 22000 pour 2027

Publié le 07 mai 2026

Contenants plastiques (Conseil d’État, 8 avril 2026, n°502935)

Publié le 08 avril 2026

Présentation en Conseil des ministres du projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

Publié le 08 avril 2026

Actualités Scientifiques

IA - Conférence conjointe sur les données et l’utilisation de l’intelligence artificielle (IA) pour la surveillance et l’évaluation des risques en sécurité alimentaire, santé animale et végétale

Publié le 29 octobre 2026

[Événement] - Les résistances aux antimicrobiens au cœur du concept One Health

Publié le 27 octobre 2026

Cas d’infections de vaches laitières par un orthobunyavirus

Publié le 22 octobre 2026

Virus Shamonda : une première détection chez l’être humain

Publié le 22 octobre 2026

Plan d’urgence : les mesures de soutien aux agriculteurs se concrétisent dans tous les territoires

Publié le 20 octobre 2026

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Actualités Réglementaires

CMR et agents reprotoxiques : protection des travailleurs contre les risques liés à leurs expositions

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Actualités Normatives

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Repérage amiante : bientôt l'entrée en vigueur d'une norme pour le génie civil et les infrastructures de transport et réseaux divers

REJETS RADIOACTIFS - comprendre les rejets radioactifs

Actualités Scientifiques

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Exposition aux UV dans le cadre professionnel : l’Anses confirme le lien avec les cancers de la peau et appelle à renforcer la prévention

Prévention des risques liés au radon : la campagne hivernale de mesurage est lancée

MOOC gratuit - Amélioration de la Qualité de Vie et des Conditions de Travail (QVCT) : devenir acteur du changement

Risques chimiques au travail : l’Assurance maladie lance une campagne de prévention à l’occasion d’Halloween

Actualités Réglementaires

Le comité du label "France finance verte" (Articles D128-3 à D128-7)

Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

Certification des carburants et combustibles durables : report au 1er janvier 2028 des exigences d’accréditation

Saumon de la Baltique : renouvellement de l’exemption de débarquement sous conditions pour 2027-2029

Sèche-linge domestiques : actualisation des normes harmonisées pour l’écoconception et l’étiquetage énergétique

Actualités Normatives

ISO 9001 sur la qualité : voici la nouvelle version 2026

Norme ISO 9001:2026 - intégration du changement climatique, des nouvelles technologies et implication des parties prenantes

Biométhane - certificats de production de biogaz (CPB)

REP PMCB - refonte de la filière

CEE - Vers une suppression du dispositif ?

Actualités Scientifiques

[Événement] - Les résistances aux antimicrobiens au cœur du concept One Health

Nitrates : une concertation publique pour mieux protéger la qualité de l’eau

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Quiz : testez vos connaissances sur la qualité de l’air

CARTES DES RISQUES - Géoportail devient cartes.gouv.fr

Actualités Réglementaires

IGP : modification temporaire du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Poularde du Périgord »

IGP : modification temporaire du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Chapon du Périgord »

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IGP : modification temporaire du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Agneau de Lozère »

Prunes : extension des règles interprofessionnelles relatives au conditionnement jusqu'au 31 mai 2029

Actualités Normatives

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Norme ISO 9001:2026 - intégration du changement climatique, des nouvelles technologies et implication des parties prenantes

Sécurité des aliments : une nouvelle ISO 22000 pour 2027

Contenants plastiques (Conseil d’État, 8 avril 2026, n°502935)

Présentation en Conseil des ministres du projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

Actualités Scientifiques

IA - Conférence conjointe sur les données et l’utilisation de l’intelligence artificielle (IA) pour la surveillance et l’évaluation des risques en sécurité alimentaire, santé animale et végétale

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Cas d’infections de vaches laitières par un orthobunyavirus

Virus Shamonda : une première détection chez l’être humain

Plan d’urgence : les mesures de soutien aux agriculteurs se concrétisent dans tous les territoires