ACTUALITÉS

Actualités Cebios Veille
Actualités Veille

Actualités CEBIOS Digital

Retrouvez l'ensemble des actualités CEBIOS Digital pour en apprentre plus sur CEBIOS Veille ainsi que nos autres outils.

Accéder

Actualités CEBIOS Veille

Retrouvez des actualités spécifiques à la veille réglementaire et juridique dans les domaines sur lesquels nous vous accompagnons :
Santé et sécurité des personnes, Environnement et Énergie, Sécurité des aliments.

Actualités Réglementaires

Enregistrement - Importation de certains copolyesters aliphatiques aromatiques originaires de la République populaire de Chine

Publié le 24 juillet 2026

Code de la route : extension du statut de véhicule d'intérêt général prioritaire à de nouveaux véhicules de l'État, de la justice et des services de sécurité des transports

Publié le 24 juillet 2026

Transports terrestres : publication d'un vocabulaire officiel actualisé des termes et définitions de référence

Publié le 23 juillet 2026

Formations des sapeurs-pompiers : de nouveaux parcours obligatoires pour les professionnels de santé et une refonte des référentiels nationaux

Publié le 22 juillet 2026

REACH : un rectificatif limite la restriction à la mise sur le marché concernant l’octaméthylcyclotétrasiloxane («D4»), le décaméthylcyclopentasiloxane («D5») et le dodécaméthylcyclohexasiloxane («D6»)

Publié le 22 juillet 2026

Actualités Normatives

Les (nouveaux) enjeux de la santé au travail : mieux comprendre et prévenir les risques grâce à la recherche

Publié le 02 septembre 2025

Actualités Scientifiques

EPI - Comment bien utiliser son appareil de protection respiratoire (APR) ?

Publié le 18 juin 2026

CHALEUR - Canicule et vagues de chaleur : les bons gestes à adopter

Publié le 17 juin 2026

ACCIDENT DU TRAVAIL - Malaises mortels au travail

Publié le 04 juin 2026

BRUIT - Bruit au travail dans le secteur du tertiaire

Publié le 02 juin 2026

CHALEUR - Prévenir les risques liés à la chaleur

Publié le 18 mai 2026

Actualités Réglementaires

Le comité du label "France finance verte" (Articles D128-3 à D128-7)

Publié le 12 décembre 2026

Site historique : Classement du site de mémoire de la Butte Chalmont et de ses perspectives (département de l'Aisne)

Publié le 29 juillet 2026

Aide financière d’urgence pour les agriculteurs touchés par des problèmes spécifiques ayant une incidence sur leur viabilité économique en raison de la crise au Moyen-Orient

Publié le 29 juillet 2026

Produits de technologie «zéro net» : Cadre de mesures en vue de renforcer l’écosystème européen de la fabrication de ces produits

Publié le 29 juillet 2026

Site naturel : Classement du massif d'Uchon et ses chaos légendaires (département de Saône-et-Loire)

Publié le 29 juillet 2026

Actualités Normatives

Biométhane - certificats de production de biogaz (CPB)

Publié le 06 mai 2026

REP PMCB - refonte de la filière

Publié le 06 mai 2026

CEE - Vers une suppression du dispositif ?

Publié le 28 avril 2026

Contentieux environnemental : autorisations des projets stratégiques

Publié le 13 avril 2026

Contenants plastiques (Conseil d’État, 8 avril 2026, n°502935)

Publié le 08 avril 2026

Actualités Scientifiques

CARBONE - Adoption de la feuille de route climatique française

Publié le 21 juillet 2026

ICPE - Sécurité des sites industriels à risques : mise en place de la vigilance renforcée

Publié le 07 juillet 2026

EAU - Sécheresse en France

Publié le 03 juillet 2026

EAU - Explore2 : les futurs de notre ressource en eau

Publié le 23 juin 2026

VIGNES - La Commission européenne donne son feu vert à la France pour la mise en place de l'arrachage définitif des vignes

Publié le 03 juin 2026

Actualités Réglementaires

Teneurs maximales en delta-9-tétrahydrocannabinol dans les feuilles de chanvre (infusion)

Publié le 29 juillet 2026

IGP : modification standard approuvée du cahier des charges de l'appellation d'origine protégée «Brioche vendéenne»

Publié le 29 juillet 2026

Label rouge : Homologation du cahier des charges du label rouge n° LA 03/73 « Jambon sec supérieur »

Publié le 29 juillet 2026

Label rouge : Homologation du cahier des charges du label rouge n° LA 07/07 « Viande et abats frais et surgelés d'agneau de 13 à 22 kg de carcasse, nourri par tétée au pis au moins 70 jours ou jusqu'à abattage si abattu entre 60 et 69 jours »

Publié le 29 juillet 2026

Ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Rosé des Riceys »

Publié le 29 juillet 2026

Actualités Normatives

Contenants plastiques (Conseil d’État, 8 avril 2026, n°502935)

Publié le 08 avril 2026

Présentation en Conseil des ministres du projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

Publié le 08 avril 2026

Métrologie : la norme ISO qui en fait un système de management

Publié le 17 février 2026

Acrylamide et éléments traces métalliques dans l’alimentation : une exposition toujours préoccupante

Publié le 12 février 2026

La norme ISO 27001, partenaire des DSI depuis vingt ans

Publié le 16 octobre 2025

Actualités Scientifiques

IA - Conférence conjointe sur les données et l’utilisation de l’intelligence artificielle (IA) pour la surveillance et l’évaluation des risques en sécurité alimentaire, santé animale et végétale

Publié le 29 octobre 2026

Professionnels, consommateurs : les précautions à prendre en cas de canicule

Publié le 07 juillet 2026

Sécurité sanitaire des aliments : tout sur la chaîne du froid

Publié le 23 juin 2026

Dermatose nodulaire contagieuse des bovins (DNC) : point de situation

Publié le 18 juin 2026

AOP / IGP - Quatre produits du patrimoine alimentaire français rejoignent la grande famille des SIQO

Publié le 16 juin 2026

ACTUALITÉS

ACTUALITÉS

Actualités CEBIOS Digital

Actualités CEBIOS Veille

Actualités Réglementaires

Enregistrement - Importation de certains copolyesters aliphatiques aromatiques originaires de la République populaire de Chine

Code de la route : extension du statut de véhicule d'intérêt général prioritaire à de nouveaux véhicules de l'État, de la justice et des services de sécurité des transports

Transports terrestres : publication d'un vocabulaire officiel actualisé des termes et définitions de référence

Formations des sapeurs-pompiers : de nouveaux parcours obligatoires pour les professionnels de santé et une refonte des référentiels nationaux

REACH : un rectificatif limite la restriction à la mise sur le marché concernant l’octaméthylcyclotétrasiloxane («D4»), le décaméthylcyclopentasiloxane («D5») et le dodécaméthylcyclohexasiloxane («D6»)

Actualités Normatives

VERIFICATIONS ELECTRIQUES Q18 : Nouveau référentiel APSAD D18 édition 2026

REJETS RADIOACTIFS - comprendre les rejets radioactifs

La norme ISO 27001, partenaire des DSI depuis vingt ans

Passeport de prévention : les nouvelles dates à retenir

Les (nouveaux) enjeux de la santé au travail : mieux comprendre et prévenir les risques grâce à la recherche

Actualités Scientifiques

EPI - Comment bien utiliser son appareil de protection respiratoire (APR) ?

CHALEUR - Canicule et vagues de chaleur : les bons gestes à adopter

ACCIDENT DU TRAVAIL - Malaises mortels au travail

BRUIT - Bruit au travail dans le secteur du tertiaire

CHALEUR - Prévenir les risques liés à la chaleur

Actualités Réglementaires

Le comité du label "France finance verte" (Articles D128-3 à D128-7)

Site historique : Classement du site de mémoire de la Butte Chalmont et de ses perspectives (département de l'Aisne)

Aide financière d’urgence pour les agriculteurs touchés par des problèmes spécifiques ayant une incidence sur leur viabilité économique en raison de la crise au Moyen-Orient

Produits de technologie «zéro net» : Cadre de mesures en vue de renforcer l’écosystème européen de la fabrication de ces produits

Site naturel : Classement du massif d'Uchon et ses chaos légendaires (département de Saône-et-Loire)

Actualités Normatives

Biométhane - certificats de production de biogaz (CPB)

REP PMCB - refonte de la filière

CEE - Vers une suppression du dispositif ?

Contentieux environnemental : autorisations des projets stratégiques

Contenants plastiques (Conseil d’État, 8 avril 2026, n°502935)

Actualités Scientifiques

CARBONE - Adoption de la feuille de route climatique française

ICPE - Sécurité des sites industriels à risques : mise en place de la vigilance renforcée

EAU - Sécheresse en France

EAU - Explore2 : les futurs de notre ressource en eau

VIGNES - La Commission européenne donne son feu vert à la France pour la mise en place de l'arrachage définitif des vignes

Actualités Réglementaires

Teneurs maximales en delta-9-tétrahydrocannabinol dans les feuilles de chanvre (infusion)

IGP : modification standard approuvée du cahier des charges de l'appellation d'origine protégée «Brioche vendéenne»

Label rouge : Homologation du cahier des charges du label rouge n° LA 03/73 « Jambon sec supérieur »

Label rouge : Homologation du cahier des charges du label rouge n° LA 07/07 « Viande et abats frais et surgelés d'agneau de 13 à 22 kg de carcasse, nourri par tétée au pis au moins 70 jours ou jusqu'à abattage si abattu entre 60 et 69 jours »

Ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Rosé des Riceys »

Actualités Normatives

Contenants plastiques (Conseil d’État, 8 avril 2026, n°502935)

Présentation en Conseil des ministres du projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

Métrologie : la norme ISO qui en fait un système de management

Acrylamide et éléments traces métalliques dans l’alimentation : une exposition toujours préoccupante

La norme ISO 27001, partenaire des DSI depuis vingt ans

Actualités Scientifiques

IA - Conférence conjointe sur les données et l’utilisation de l’intelligence artificielle (IA) pour la surveillance et l’évaluation des risques en sécurité alimentaire, santé animale et végétale

Professionnels, consommateurs : les précautions à prendre en cas de canicule

Sécurité sanitaire des aliments : tout sur la chaîne du froid

Dermatose nodulaire contagieuse des bovins (DNC) : point de situation

AOP / IGP - Quatre produits du patrimoine alimentaire français rejoignent la grande famille des SIQO