ACTUALITÉS

Actualités Cebios Veille
Actualités Veille

Actualités CEBIOS Digital

Retrouvez l'ensemble des actualités CEBIOS Digital pour en apprentre plus sur CEBIOS Veille ainsi que nos autres outils.

Accéder

Actualités CEBIOS Veille

Retrouvez des actualités spécifiques à la veille réglementaire et juridique dans les domaines sur lesquels nous vous accompagnons :
Santé et sécurité des personnes, Environnement et Énergie, Sécurité des aliments.

Actualités Réglementaires

Modification concernant le contrôle technique des véhicules motorisés à deux ou trois roues et quadricycles à moteur

Publié le 22 août 2025

Modification concernant le contrôle technique des véhicules dont le poids n'excède pas 3,5 tonnes

Publié le 21 août 2025

Modification concernant la sécurité des navires et à la prévention de la pollution (divisions 213, 215, 221, 222, 223, 227, 230 et 234 du règlement annexé)

Publié le 20 août 2025

Contribution du CESE au programme de travail de la Commission européenne pour 2026

Publié le 20 août 2025

Modifications concernant le contrôle technique des véhicules lourds

Publié le 20 août 2025

Actualités Normatives

Les (nouveaux) enjeux de la santé au travail : mieux comprendre et prévenir les risques grâce à la recherche

Publié le 2 septembre 2025

Onze nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés

Publié le 1 septembre 2025

Conducteurs de plates-formes élévatrices mobiles de personne : attention danger !

Publié le 29 août 2025

Délai prolongé – Appel à contributions pour la Conférence sur le transport des matières nucléaires et radioactives

Publié le 29 août 2025

Trois nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés

Publié le 28 août 2025

Actualités Scientifiques

Rapport d’enquête technique sur la collision entre un TER et un autocar de transport scolaire survenue le 24/01/2023 sur le PN n° 42 à Cevins

Publié le 22 août 2025

Encéphalite à tiques en France : amélioration de la surveillance par le signalement obligatoire

Publié le 12 août 2025

Intégrer l’évaluation de la charge de travail dans les pratiques managériales : une agence de l’eau passe à l’action

Publié le 5 août 2025

Développement de marqueurs de toxicité en lien avec les pathologies pulmonaires induites par la pollution atmosphérique

Publié le 1 août 2025

Incident de radioprotection au centre de Recherche et de Restauration des Musées de France (C2RMF) ayant conduit à l’irradiation localisée d’un travailleur

Publié le 1 août 2025

Actualités Réglementaires

Sols et sous- sols (pièzomètres) (R241-1 à R241-5 Code de l'environnement)

Publié le 16 septembre 2025

Rubrique 1.1.1.0 à déclaration IOTA (piézomètres) : précisions sur les règles applicables aux travaux de sondage, de forage, de création de puits ou d’ouvrages souterrains non domestiques

Publié le 4 septembre 2025

Projet d'établissement du cahier des charges de la REP emballages professionnels et périmètre REP emballages ménagers/emballages restauration

Publié le 2 septembre 2025

Chasse : fixation du nombre maximum d'alouettes des champs pouvant être capturées au moyen de pantes dans les départements de la Gironde, des Landes, du Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques pour la campagne 2025-2026

Publié le 2 septembre 2025

Capture de l'alouette des champs à l'aide de pantes dans les départements de la Gironde, des Landes, du Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques

Publié le 2 septembre 2025

Actualités Normatives

Sécurité et allégations environnementales des fournitures scolaires : la vigilance s’impose

Publié le 25 août 2025

Composés per ou polyfluoroalkylés (PFAS)- Méthode d’analyse multimatrice

Publié le 29 avril 2025

Actualités Scientifiques

La Niña pourrait réapparaître, mais avec des températures supérieures à la moyenne

Publié le 2 septembre 2025

Appui à l’expertise de l’accident survenu sur un caisson d’un écran flottant dans un bac de stockage vide lors d’une intervention de maintenance aux Raffineries du Midi à Longvic, le 26 septembre 2024

Publié le 1 septembre 2025

Appui technique de l’Ineris en réponse à la saisine du BEA-RI à la suite de l’incendie survenu dans un séchoir à maïs de la société ALTERNAE sur son site de Génicourt (95) le 17 décembre 2024

Publié le 1 septembre 2025

Explosion survenue au sein d’un atelier du site exploité par la société MSSA à Saint-Marcel (73), site classé SEVESO seuil haut

Publié le 28 août 2025

Qu’est-ce que l’hydrologie isotopique ?

Publié le 27 août 2025

Actualités Réglementaires

Homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée « Gers »

Publié le 3 septembre 2025

Taux de rebêches dans les vins mousseux à appellation d'origine contrôlée de la récolte 2024

Publié le 3 septembre 2025

Homologation du cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Mercurey»

Publié le 3 septembre 2025

Valeurs limites spécifiques fixées pour certains vins à appellation d'origine contrôlée de la récolte 2024

Publié le 3 septembre 2025

Homologation du cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Roussette du Bugey »

Publié le 3 septembre 2025

Actualités Normatives

Étiquetage, composition et allégations : les arômes sous surveillance

Publié le 1 septembre 2025

Modification des limites maximales applicables aux résidus de cyflufénamid dans diverses cultures

Publié le 8 août 2025

Avis du 07/08/25 relatif aux substances de l'annexe VIII de l'arrêté du 5 août 2020 relatif aux matériaux et objets en caoutchouc destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires et aux sucettes pour nourrissons et enfants en bas-âge dont le dossier nécessaire à leur évaluation a été déposé à la DGCCRF avant le 1er juillet 2025

Publié le 7 août 2025

Rapport annuel 2024-25 du BRCGS : réalisations, progrès et impact

Publié le 26 juillet 2025

Nouvelle doctrine IFS Food 8

Publié le 23 juillet 2025

Actualités Scientifiques

Analyse d'horizon de la littérature pour de nouvelles données scientifiques sur les plantes et leurs produits obtenus par de nouvelles techniques génomiques (janvier 2022 à mai 2025)

Publié le 29 août 2025

Sécurité des fibres de carotte enrichies en rhamnogalacturonan-I (cRG-I) en tant que nouvel aliment en vertu du règlement (UE) 2015/2283

Publié le 29 août 2025

L’AIEA, la FAO et l’OMS s’unissent pour améiorer la sécurité alimentaire et la nutrition

Publié le 22 août 2025

Cas de listériose : retrait-rappel de fromages au lait pasteurisé en raison d’une possible contamination par la bactérie Listeria monocytogenes

Publié le 13 août 2025

Avis scientifique concernant les spécifications des additifs alimentaires esters d’acides acétique, lactique, tartrique, mono- et diacétyltartique, mélange d’acides acétique et tartrique des mono- et diglycérides d’acides gras (E 472a,b,d,e,f)

Publié le 11 août 2025

ACTUALITÉS

ACTUALITÉS

Actualités CEBIOS Digital

Actualités CEBIOS Veille

Actualités Réglementaires

Modification concernant le contrôle technique des véhicules motorisés à deux ou trois roues et quadricycles à moteur

Modification concernant le contrôle technique des véhicules dont le poids n'excède pas 3,5 tonnes

Modification concernant la sécurité des navires et à la prévention de la pollution (divisions 213, 215, 221, 222, 223, 227, 230 et 234 du règlement annexé)

Contribution du CESE au programme de travail de la Commission européenne pour 2026

Modifications concernant le contrôle technique des véhicules lourds

Actualités Normatives

Les (nouveaux) enjeux de la santé au travail : mieux comprendre et prévenir les risques grâce à la recherche

Onze nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés

Conducteurs de plates-formes élévatrices mobiles de personne : attention danger !

Délai prolongé – Appel à contributions pour la Conférence sur le transport des matières nucléaires et radioactives

Trois nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés

Actualités Scientifiques

Rapport d’enquête technique sur la collision entre un TER et un autocar de transport scolaire survenue le 24/01/2023 sur le PN n° 42 à Cevins

Encéphalite à tiques en France : amélioration de la surveillance par le signalement obligatoire

Intégrer l’évaluation de la charge de travail dans les pratiques managériales : une agence de l’eau passe à l’action

Développement de marqueurs de toxicité en lien avec les pathologies pulmonaires induites par la pollution atmosphérique

Incident de radioprotection au centre de Recherche et de Restauration des Musées de France (C2RMF) ayant conduit à l’irradiation localisée d’un travailleur

Actualités Réglementaires

Sols et sous- sols (pièzomètres) (R241-1 à R241-5 Code de l'environnement)

Rubrique 1.1.1.0 à déclaration IOTA (piézomètres) : précisions sur les règles applicables aux travaux de sondage, de forage, de création de puits ou d’ouvrages souterrains non domestiques

Projet d'établissement du cahier des charges de la REP emballages professionnels et périmètre REP emballages ménagers/emballages restauration

Chasse : fixation du nombre maximum d'alouettes des champs pouvant être capturées au moyen de pantes dans les départements de la Gironde, des Landes, du Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques pour la campagne 2025-2026

Capture de l'alouette des champs à l'aide de pantes dans les départements de la Gironde, des Landes, du Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques

Actualités Normatives

Vigieeau - situation eau du robinet au 02/09/2025

Vigieeau - Situation des cours d'eau au 02/09/2025

Vigieeau - situation des nappes au 02/09/2025

Sécurité et allégations environnementales des fournitures scolaires : la vigilance s’impose

Composés per ou polyfluoroalkylés (PFAS)- Méthode d’analyse multimatrice

Actualités Scientifiques

La Niña pourrait réapparaître, mais avec des températures supérieures à la moyenne

Appui à l’expertise de l’accident survenu sur un caisson d’un écran flottant dans un bac de stockage vide lors d’une intervention de maintenance aux Raffineries du Midi à Longvic, le 26 septembre 2024

Appui technique de l’Ineris en réponse à la saisine du BEA-RI à la suite de l’incendie survenu dans un séchoir à maïs de la société ALTERNAE sur son site de Génicourt (95) le 17 décembre 2024

Explosion survenue au sein d’un atelier du site exploité par la société MSSA à Saint-Marcel (73), site classé SEVESO seuil haut

Qu’est-ce que l’hydrologie isotopique ?

Actualités Réglementaires

Homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée « Gers »

Taux de rebêches dans les vins mousseux à appellation d'origine contrôlée de la récolte 2024

Homologation du cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Mercurey»

Valeurs limites spécifiques fixées pour certains vins à appellation d'origine contrôlée de la récolte 2024

Homologation du cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Roussette du Bugey »

Actualités Normatives

Étiquetage, composition et allégations : les arômes sous surveillance

Modification des limites maximales applicables aux résidus de cyflufénamid dans diverses cultures

Rapport annuel 2024-25 du BRCGS : réalisations, progrès et impact

Nouvelle doctrine IFS Food 8

Actualités Scientifiques

Analyse d'horizon de la littérature pour de nouvelles données scientifiques sur les plantes et leurs produits obtenus par de nouvelles techniques génomiques (janvier 2022 à mai 2025)

Sécurité des fibres de carotte enrichies en rhamnogalacturonan-I (cRG-I) en tant que nouvel aliment en vertu du règlement (UE) 2015/2283

L’AIEA, la FAO et l’OMS s’unissent pour améiorer la sécurité alimentaire et la nutrition

Cas de listériose : retrait-rappel de fromages au lait pasteurisé en raison d’une possible contamination par la bactérie Listeria monocytogenes

Avis scientifique concernant les spécifications des additifs alimentaires esters d’acides acétique, lactique, tartrique, mono- et diacétyltartique, mélange d’acides acétique et tartrique des mono- et diglycérides d’acides gras (E 472a,b,d,e,f)