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Actualités CEBIOS Digital

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Actualités CEBIOS Veille

Retrouvez des actualités spécifiques à la veille réglementaire et juridique dans les domaines sur lesquels nous vous accompagnons :
Santé et sécurité des personnes, Environnement et Énergie, Sécurité des aliments.

Actualités Réglementaires

Plan d’action de l’accessibilité des établissements recevant du public

Publié le 30 juin 2025

Protection des agents du système d’inspection du travail en matière de rayonnements ionisants en situation de contrôle

Publié le 30 juin 2025

Transmission des avis d'arrêt de travail par le salarié

Publié le 29 juin 2025

Espaces sans tabac et la lutte contre la vente aux mineurs des produits du tabac et du vapotage

Publié le 28 juin 2025

Postion à prendre, au nom de l’Union européenne, (OTIF) en ce qui concerne la révision des prescriptions techniques uniformes applicables au sous-système «Matériel roulant — Locomotives et matériel roulant destiné au transport de voyageurs», à l’accessibilité du système ferroviaire pour les personnes handicapées et les personnes à mobilité réduite, au marquage des véhicules, au sous-système «Infrastructure» et au sous-système «Applications télématiques au service du fret», ainsi qu’en ce qui concerne la mise à jour du Guide pour la mise en œuvre et l’application des règles uniformes APTU et ATMF

Publié le 27 juin 2025

Actualités Normatives

La liste des équipements financés par la subvention Prévention des risques ergonomiques s’élargit !

Publié le 30 avril 2025

Métiers de la propreté : un nouvel outil TutoPrév’ pour sensibiliser les nouveaux salariés

Publié le 28 avril 2025

Actualités Scientifiques

Le Document Unique d'Évaluation des Risques Professionnels (DUERP) et le Programme Annuel de Prévention des Risques Professionnels et d'Amélioration des Conditions de Travail (PAPRIPACT)

Publié le 26 juin 2025

Évaluation du risque chimique : (re)découvrez le logiciel Seirich qui fête ses 10 ans

Publié le 4 juin 2025

Les prévisions mondiales d’emploi pour 2025 ont été revues à la baisse de 7 millions, sur fond d’incertitude économique grandissante

Publié le 28 mai 2025

Ventilation et prévention des risques professionnels : des ressources pour agir

Publié le 12 mai 2025

Risques dans le BTP : Adecco innove avec l’IA pour mieux protéger les intérimaires

Publié le 28 avril 2025

Actualités Réglementaires

Analyse coûts-avantages lors de tout projet L233-5 Code de l'énergie

Publié le 1 octobre 2025

Publication des résultats véhicules à faibles émissions : D224-15-13 à D224-15-15 Code de l'environnement

Publié le 30 juin 2025

Véhicules de moins de 3,5 tonnes (faibles émissions) : R224-15-10 à D224-15-12 Code de l'environnement

Publié le 30 juin 2025

Achat et utilisation de véhicules automobiles routiers à faibles émissions : L224-6-1 à L224-12-1 Code de l'environnement

Publié le 30 juin 2025

Véhicules à faible empreinte carbone : D224-15-12 E à D224-15-12 G Code de l'environnement

Publié le 30 juin 2025

Actualités Normatives

Composés per ou polyfluoroalkylés (PFAS)- Méthode d’analyse multimatrice

Publié le 29 avril 2025

CSRD : un sursis pour peaufiner ses engagements de RSE

Publié le 22 avril 2025

Consultation publique du 17 avril 2025 relative à l’évolution des prestations annexes réalisées à titre exclusif par les gestionnaires de réseaux de distribution d’électricité

Publié le 17 avril 2025

Chlorure d'éthylène- Fiche associée au rapport "Surveillance dans l'air autour des installations classées - retombées des émissions atmosphériques, impacts des activités humaines sur les milieux"

Publié le 4 avril 2025

Le bilan carbone a vingt ans

Publié le 5 mars 2025

Actualités Scientifiques

Lancement de la campagne de prévention feux de forêt et végétation 2025

Publié le 5 juin 2025

Lancement de la campagne de prévention feux de forêt et végétation 2025

Publié le 5 juin 2025

L’inventaire des classifications et étiquetages revisité est désormais disponible

Publié le 20 mai 2025

Stratégie Écophyto 2030 : le Gouvernement partage un premier bilan en Comité d’orientation stratégique et de suivi afin de réduire l’utilisation et les risques des produits phytosanitaires et soutenir les filières agricoles

Publié le 13 mai 2025

Webinaire de lancement du Groupe Thématique Intégration de procédés pour économie circulaire Valorisation sous-produits - IPECVAL

Publié le 29 avril 2025

Actualités Réglementaires

Autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée «Tevan Panox Family»

Publié le 30 juin 2025

Ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes de Toul »

Publié le 29 juin 2025

Ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges label rouge n° LA 03/81 « Viande fraîche de veau nourri par tétée au pis pouvant recevoir un aliment complémentaire liquide »

Publié le 28 juin 2025

Ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges label rouge n° LA 20/92 « Viande fraîche de veau nourri par tétée au pis pouvant recevoir un aliment complémentaire liquide »

Publié le 28 juin 2025

Dispositions exceptionnelles pour l'appellation d'origine contrôlée « Cognac » ou « Eau-de-vie de Cognac » ou « Eau-de-vie des Charentes »

Publié le 28 juin 2025

Actualités Normatives

Rapport annuel 2024-25 du BRCGS : réalisations, progrès et impact

Publié le 26 juillet 2025

Nouveau « Pack de mise en œuvre pour commencer » désormais disponible

Publié le 7 mai 2025

Consultation publique : projet de Stratégie nationale pour l’alimentation, la nutrition et le climat (SNANC)

Publié le 4 avril 2025

Qu'est-ce que le label GGN ?

Publié le 25 mars 2025

Nouveau module complémentaire FSMA PSR v2.1 publié

Publié le 24 février 2025

Actualités Scientifiques

Les capsules des bouteilles en verre contaminent les boissons avec des microplastiques

Publié le 20 juillet 2025

Augmentation des intoxications causées par des produits à base de CBD contenant d’autres substances

Publié le 19 juillet 2025

Des bactéries pour renforcer le microbiote contre les pathogènes

Publié le 26 mai 2025

Une méthode innovante pour mieux mesurer l'exposition alimentaire à l'arsenic

Publié le 23 mai 2025

Fièvre aphteuse : un pas de plus vers la compréhension de la persistance du virus chez les ruminants

Publié le 28 avril 2025

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Actualités Réglementaires

Plan d’action de l’accessibilité des établissements recevant du public

Protection des agents du système d’inspection du travail en matière de rayonnements ionisants en situation de contrôle

Transmission des avis d'arrêt de travail par le salarié

Espaces sans tabac et la lutte contre la vente aux mineurs des produits du tabac et du vapotage

Actualités Normatives

La liste des équipements financés par la subvention Prévention des risques ergonomiques s’élargit !

Métiers de la propreté : un nouvel outil TutoPrév’ pour sensibiliser les nouveaux salariés

Travail de bureau : des ressources pour prévenir les risques professionnels

Maintenance à distance : de quoi parle-t-on ?

Article Droit de retrait, droit d’alerte, ou droit de grève ?

Actualités Scientifiques

Le Document Unique d'Évaluation des Risques Professionnels (DUERP) et le Programme Annuel de Prévention des Risques Professionnels et d'Amélioration des Conditions de Travail (PAPRIPACT)

Évaluation du risque chimique : (re)découvrez le logiciel Seirich qui fête ses 10 ans

Les prévisions mondiales d’emploi pour 2025 ont été revues à la baisse de 7 millions, sur fond d’incertitude économique grandissante

Ventilation et prévention des risques professionnels : des ressources pour agir

Risques dans le BTP : Adecco innove avec l’IA pour mieux protéger les intérimaires

Actualités Réglementaires

Analyse coûts-avantages lors de tout projet L233-5 Code de l'énergie

Publication des résultats véhicules à faibles émissions : D224-15-13 à D224-15-15 Code de l'environnement

Véhicules de moins de 3,5 tonnes (faibles émissions) : R224-15-10 à D224-15-12 Code de l'environnement

Achat et utilisation de véhicules automobiles routiers à faibles émissions : L224-6-1 à L224-12-1 Code de l'environnement

Véhicules à faible empreinte carbone : D224-15-12 E à D224-15-12 G Code de l'environnement

Actualités Normatives

Composés per ou polyfluoroalkylés (PFAS)- Méthode d’analyse multimatrice

CSRD : un sursis pour peaufiner ses engagements de RSE

Consultation publique du 17 avril 2025 relative à l’évolution des prestations annexes réalisées à titre exclusif par les gestionnaires de réseaux de distribution d’électricité

Chlorure d'éthylène- Fiche associée au rapport "Surveillance dans l'air autour des installations classées - retombées des émissions atmosphériques, impacts des activités humaines sur les milieux"

Le bilan carbone a vingt ans

Actualités Scientifiques

Lancement de la campagne de prévention feux de forêt et végétation 2025

Lancement de la campagne de prévention feux de forêt et végétation 2025

L’inventaire des classifications et étiquetages revisité est désormais disponible

Stratégie Écophyto 2030 : le Gouvernement partage un premier bilan en Comité d’orientation stratégique et de suivi afin de réduire l’utilisation et les risques des produits phytosanitaires et soutenir les filières agricoles

Webinaire de lancement du Groupe Thématique Intégration de procédés pour économie circulaire Valorisation sous-produits - IPECVAL

Actualités Réglementaires

Autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée «Tevan Panox Family»

Ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes de Toul »

Ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges label rouge n° LA 03/81 « Viande fraîche de veau nourri par tétée au pis pouvant recevoir un aliment complémentaire liquide »

Ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de modification du cahier des charges label rouge n° LA 20/92 « Viande fraîche de veau nourri par tétée au pis pouvant recevoir un aliment complémentaire liquide »

Dispositions exceptionnelles pour l'appellation d'origine contrôlée « Cognac » ou « Eau-de-vie de Cognac » ou « Eau-de-vie des Charentes »

Actualités Normatives

Rapport annuel 2024-25 du BRCGS : réalisations, progrès et impact

Nouveau « Pack de mise en œuvre pour commencer » désormais disponible

Consultation publique : projet de Stratégie nationale pour l’alimentation, la nutrition et le climat (SNANC)

Qu'est-ce que le label GGN ?

Nouveau module complémentaire FSMA PSR v2.1 publié

Actualités Scientifiques

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Augmentation des intoxications causées par des produits à base de CBD contenant d’autres substances

Des bactéries pour renforcer le microbiote contre les pathogènes

Une méthode innovante pour mieux mesurer l'exposition alimentaire à l'arsenic

Fièvre aphteuse : un pas de plus vers la compréhension de la persistance du virus chez les ruminants

Les prévisions mondiales d’emploi pour 2025 ont été revues à la baisse de 7 millions, sur fond d’incertitude économique grandissante