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Actualités CEBIOS Digital

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Actualités CEBIOS Veille

Retrouvez des actualités spécifiques à la veille réglementaire et juridique dans les domaines sur lesquels nous vous accompagnons :
Santé et sécurité des personnes, Environnement et Énergie, Sécurité des aliments.

actualités réglementairesActualités Réglementaires

Mode de calcul des paramètres physiques indicateurs du risque d'exposition au bruit et aux conditions de mesurage des niveaux de bruit en milieu de travail - modification de référence de norme
Publié le 05 août 2026
Enregistrement - Importation de certains copolyesters aliphatiques aromatiques originaires de la République populaire de Chine
Publié le 24 juillet 2026
Code de la route : extension du statut de véhicule d'intérêt général prioritaire à de nouveaux véhicules de l'État, de la justice et des services de sécurité des transports
Publié le 24 juillet 2026
Transports terrestres : publication d'un vocabulaire officiel actualisé des termes et définitions de référence
Publié le 23 juillet 2026
Formations des sapeurs-pompiers : de nouveaux parcours obligatoires pour les professionnels de santé et une refonte des référentiels nationaux
Publié le 22 juillet 2026

actualités normativesActualités Normatives

VERIFICATIONS ELECTRIQUES Q18 : Nouveau référentiel APSAD D18 édition 2026
Publié le 30 avril 2026
REJETS RADIOACTIFS - comprendre les rejets radioactifs
Publié le 21 janvier 2026
La norme ISO 27001, partenaire des DSI depuis vingt ans
Publié le 16 octobre 2025
Passeport de prévention : les nouvelles dates à retenir
Publié le 13 octobre 2025
Les (nouveaux) enjeux de la santé au travail : mieux comprendre et prévenir les risques grâce à la recherche
Publié le 02 septembre 2025

actualités scientifiquesActualités Scientifiques

TMS - L'essentiel sur ... Les troubles musculosquelettiques
Publié le 22 juillet 2026
Installations photovoltaïques : prévenir les risques professionnels
Publié le 17 juillet 2026
Travailleurs saisonniers : des risques à anticiper, une prévention à renforcer
Publié le 08 juillet 2026
Prérogatives et missions du CSE et de la CSSCT en matière de santé et sécurité au travail
Publié le 07 juillet 2026
Travail par forte chaleur : 6 fiches pratiques sectorielles
Publié le 03 juillet 2026

actualités réglementairesActualités Réglementaires

Le comité du label "France finance verte" (Articles D128-3 à D128-7)
Publié le 12 décembre 2026
Suppression du complément de rémunération de l'électricité produite par les installations de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique du vent, de 6 aérogénérateurs au maximum
Publié le 07 août 2026
Réception des véhicules de la catégorie L et des systèmes et équipements destinés à ces véhicules
Publié le 07 août 2026
Travaux à proximité des ouvrages : fixation du barème hors taxes des redevances prévues à l'article L554-2-1 du Code de l'environnement pour l'année 2026
Publié le 07 août 2026
Contribution tarifaire sur les prestations de transport et de distribution d'électricité et de gaz naturel
Publié le 07 août 2026

actualités normativesActualités Normatives

Biométhane - certificats de production de biogaz (CPB)
Publié le 06 mai 2026
REP PMCB - refonte de la filière
Publié le 06 mai 2026
CEE - Vers une suppression du dispositif ?
Publié le 28 avril 2026
Contentieux environnemental : autorisations des projets stratégiques
Publié le 13 avril 2026
Contenants plastiques (Conseil d’État, 8 avril 2026, n°502935)
Publié le 08 avril 2026

actualités scientifiquesActualités Scientifiques

CARBONE - Adoption de la feuille de route climatique française
Publié le 21 juillet 2026
ICPE - Sécurité des sites industriels à risques : mise en place de la vigilance renforcée
Publié le 07 juillet 2026
EAU - Sécheresse en France
Publié le 03 juillet 2026
EAU - Explore2 : les futurs de notre ressource en eau
Publié le 23 juin 2026
VIGNES - La Commission européenne donne son feu vert à la France pour la mise en place de l'arrachage définitif des vignes
Publié le 03 juin 2026

actualités réglementairesActualités Réglementaires

Bovins : identification des animaux de l'espèce bovine en Corse
Publié le 04 août 2026
Catalogue commun des variétés des espèces de plantes agricoles
Publié le 04 août 2026
Catalogue commun des variétés des espèces de légumes
Publié le 04 août 2026
Catalogue commun des variétés des espèces de plantes agricoles
Publié le 03 août 2026
Label rouge : Homologation du cahier des charges du label rouge n° LA 10/89 « Crème fraîche fluide »
Publié le 02 août 2026

actualités normativesActualités Normatives

Contenants plastiques (Conseil d’État, 8 avril 2026, n°502935)
Publié le 08 avril 2026
Présentation en Conseil des ministres du projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles
Publié le 08 avril 2026
Métrologie : la norme ISO qui en fait un système de management
Publié le 17 février 2026
Acrylamide et éléments traces métalliques dans l’alimentation : une exposition toujours préoccupante
Publié le 12 février 2026
La norme ISO 27001, partenaire des DSI depuis vingt ans
Publié le 16 octobre 2025

actualités scientifiquesActualités Scientifiques

IA - Conférence conjointe sur les données et l’utilisation de l’intelligence artificielle (IA) pour la surveillance et l’évaluation des risques en sécurité alimentaire, santé animale et végétale
Publié le 29 octobre 2026
Restauration : quelles obligations en matière de formation à l'hygiène des aliments ?
Publié le 16 juillet 2026
Professionnels, consommateurs : les précautions à prendre en cas de canicule
Publié le 07 juillet 2026
Sécurité sanitaire des aliments : tout sur la chaîne du froid
Publié le 23 juin 2026
Dermatose nodulaire contagieuse des bovins (DNC) : point de situation
Publié le 18 juin 2026