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Actualités CEBIOS Veille

Retrouvez des actualités spécifiques à la veille réglementaire et juridique dans les domaines sur lesquels nous vous accompagnons :
Santé et sécurité des personnes, Environnement et Énergie, Sécurité des aliments.

Actualités Réglementaires

Rénovation énergétique des bâtiments : nouvelle mobilisation des services de l’État sur l’emploi et les compétences

Publié le 15 janvier 2026

Navires de maintenance en mer : création d’un cadre réglementaire spécifique pour les navires de maintenance en mer transportant du personnel industriel

Publié le 15 janvier 2026

Régime agricole: fixation du modèle de protocole de collaboration conclu entre le médecin praticien correspondant, le ou les médecins du travail de l'équipe pluridisciplinaire concernée et le médecin du travail chef d'un service de santé au travail en agriculture

Publié le 14 janvier 2026

Centre de sécurité des navires: création d’un centre de sécurité des navires en Guadeloupe et redéfinition des compétences territoriales des centres de sécurité des navires

Publié le 11 janvier 2026

AT/MP mines (rectificatif) : tarification des risques d'accidents du travail et de maladies professionnelles dans les exploitations minières et assimilées pour l'année 2026

Publié le 10 janvier 2026

Actualités Normatives

La norme ISO 27001, partenaire des DSI depuis vingt ans

Publié le 16 octobre 2025

Les (nouveaux) enjeux de la santé au travail : mieux comprendre et prévenir les risques grâce à la recherche

Publié le 2 septembre 2025

Onze nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés

Publié le 1 septembre 2025

Conducteurs de plates-formes élévatrices mobiles de personne : attention danger !

Publié le 29 août 2025

Délai prolongé – Appel à contributions pour la Conférence sur le transport des matières nucléaires et radioactives

Publié le 29 août 2025

Actualités Scientifiques

Travail & Sécurité : numéro d’octobre 2025 - Accompagner la mobilité : la démarche ALM

Publié le 9 octobre 2025

Un nouveau guide pour la mise en œuvre des dalles préfabriquées en béton de grandes dimensions

Publié le 7 octobre 2025

Actualités Réglementaires

CEE: modification des fiches BAR-TH-174, BAR-TH-175 et BAR-TH-177 et prolongation des bonifications Coup de pouce « Rénovation d'ampleur d'une maison ou d'un appartement individuel » et Coup de pouce « Rénovation performante d'un bâtiment résidentiel collectif »

Publié le 16 janvier 2026

Rénovation énergétique des bâtiments : nouvelle mobilisation des services de l’État sur l’emploi et les compétences

Publié le 15 janvier 2026

Quotas d'émission: prix retenu pour la valorisation des quotas d'émission de gaz à effet de serre pour l’année 2026

Publié le 15 janvier 2026

Navires de maintenance en mer : création d’un cadre réglementaire spécifique pour les navires de maintenance en mer transportant du personnel industriel

Publié le 15 janvier 2026

Aides à l'achat ou à la location de véhicules peu polluants: actualisation de la liste des voitures électriques éligibles aux aides à l’achat et à la location

Publié le 15 janvier 2026

Actualités Normatives

La norme ISO 27001, partenaire des DSI depuis vingt ans

Publié le 16 octobre 2025

Vigieeau - situation eau du robinet au 02/09/2025

Publié le 2 septembre 2025

Vigieeau - Situation des cours d'eau au 02/09/2025

Publié le 2 septembre 2025

Vigieeau - situation des nappes au 02/09/2025

Publié le 2 septembre 2025

ISO 9001 version 2026 : place à l’enquête publique

Publié le 26 août 2025

Actualités Scientifiques

Déclaration du réemploi des emballages professionnels

Publié le 11 décembre 2025

PFAS : les résultats de la campagne nationale de mesure dans l'eau destinée à la consommation

Publié le 3 décembre 2025

VigiEau - Situation pour l'eau du robinet

Publié le 17 octobre 2025

Prospective : l’ADEME met à jour ses scénarios climatiques

Publié le 15 octobre 2025

Bulletin de veille thématique Microplastiques n°20

Publié le 13 octobre 2025

Actualités Réglementaires

Additif dans l’alimentation des chiens et des chats : Refus du renouvellement de l’autorisation d’une préparation contenant l’extrait d’arôme de fumée «2b0001»

Publié le 15 janvier 2026

Additif pour l’alimentation des autres oiseaux détenus pour la ponte ou la reproduction : renouvellement de l’autorisation d’une préparation de Bacillus velezensis ATCC PTA-6737 en tant qu’additif pour l’alimentation des poules pondeuses et des espèces mineures de volailles destinées à la ponte et l’autorisation d’une préparation de Bacillus velezensis ATCC PTA-6737

Publié le 15 janvier 2026

Additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales : autorisation de la L-arginine produite par Corynebacterium glutamicum KCCM 80393

Publié le 15 janvier 2026

Additif pour l’alimentation des oiseaux d’ornement, des porcelets non sevrés et des espèces porcines mineures : Renouvellement de l’autorisation d’une préparation de 6-phytase produite par Trichoderma reesei CBS 126897 en tant qu’additif pour l’alimentation de la volaille, des porcelets sevrés, des porcs d’engraissement et des truies et l’autorisation d’une préparation de 6-phytase produite par Trichoderma reesei CBS 126897

Publié le 15 janvier 2026

AOC: dispositions exceptionnelles pour les vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Malepère »

Publié le 14 janvier 2026

Actualités Normatives

La norme ISO 27001, partenaire des DSI depuis vingt ans

Publié le 16 octobre 2025

IFS lance un contrôle de déforestation pour vérifier la conformité de l'UEDR

Publié le 10 septembre 2025

Étiquetage, composition et allégations : les arômes sous surveillance

Publié le 1 septembre 2025

ISO 9001 version 2026 : place à l’enquête publique

Publié le 26 août 2025

Modification des limites maximales applicables aux résidus de cyflufénamid dans diverses cultures

Publié le 8 août 2025

Actualités Scientifiques

PFAS : les résultats de la campagne nationale de mesure dans l'eau destinée à la consommation

Publié le 3 décembre 2025

Prochains Mardis de la DGPR : 21 octobre 2025

Publié le 13 octobre 2025

Enregistrement/PME

Publié le 13 octobre 2025

RSE | Entreprise responsable : le déploiement du reporting de durabilité, un des vecteurs de transformation de l’entreprise

Publié le 23 septembre 2025

PestiRiv : résultats de l’étude nationale sur l’exposition aux pesticides des riverains de zones viticoles

Publié le 15 septembre 2025

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Actualités CEBIOS Digital

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Actualités Réglementaires

Rénovation énergétique des bâtiments : nouvelle mobilisation des services de l’État sur l’emploi et les compétences

Navires de maintenance en mer : création d’un cadre réglementaire spécifique pour les navires de maintenance en mer transportant du personnel industriel

Régime agricole: fixation du modèle de protocole de collaboration conclu entre le médecin praticien correspondant, le ou les médecins du travail de l'équipe pluridisciplinaire concernée et le médecin du travail chef d'un service de santé au travail en agriculture

Centre de sécurité des navires: création d’un centre de sécurité des navires en Guadeloupe et redéfinition des compétences territoriales des centres de sécurité des navires

AT/MP mines (rectificatif) : tarification des risques d'accidents du travail et de maladies professionnelles dans les exploitations minières et assimilées pour l'année 2026

Actualités Normatives

La norme ISO 27001, partenaire des DSI depuis vingt ans

Les (nouveaux) enjeux de la santé au travail : mieux comprendre et prévenir les risques grâce à la recherche

Onze nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés

Conducteurs de plates-formes élévatrices mobiles de personne : attention danger !

Délai prolongé – Appel à contributions pour la Conférence sur le transport des matières nucléaires et radioactives

Actualités Scientifiques

Dioxyde de titane : la prévention demeure

Evaluer les risques d’exposition professionnelle au radon

Enregistrement/PME

Travail & Sécurité : numéro d’octobre 2025 - Accompagner la mobilité : la démarche ALM

Un nouveau guide pour la mise en œuvre des dalles préfabriquées en béton de grandes dimensions

Actualités Réglementaires

CEE: modification des fiches BAR-TH-174, BAR-TH-175 et BAR-TH-177 et prolongation des bonifications Coup de pouce « Rénovation d'ampleur d'une maison ou d'un appartement individuel » et Coup de pouce « Rénovation performante d'un bâtiment résidentiel collectif »

Rénovation énergétique des bâtiments : nouvelle mobilisation des services de l’État sur l’emploi et les compétences

Quotas d'émission: prix retenu pour la valorisation des quotas d'émission de gaz à effet de serre pour l’année 2026

Navires de maintenance en mer : création d’un cadre réglementaire spécifique pour les navires de maintenance en mer transportant du personnel industriel

Aides à l'achat ou à la location de véhicules peu polluants: actualisation de la liste des voitures électriques éligibles aux aides à l’achat et à la location

Actualités Normatives

La norme ISO 27001, partenaire des DSI depuis vingt ans

Vigieeau - situation eau du robinet au 02/09/2025

Vigieeau - Situation des cours d'eau au 02/09/2025

Vigieeau - situation des nappes au 02/09/2025

ISO 9001 version 2026 : place à l’enquête publique

Actualités Scientifiques

Déclaration du réemploi des emballages professionnels

PFAS : les résultats de la campagne nationale de mesure dans l'eau destinée à la consommation

VigiEau - Situation pour l'eau du robinet

Prospective : l’ADEME met à jour ses scénarios climatiques

Bulletin de veille thématique Microplastiques n°20

Actualités Réglementaires

Additif dans l’alimentation des chiens et des chats : Refus du renouvellement de l’autorisation d’une préparation contenant l’extrait d’arôme de fumée «2b0001»

Additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales : autorisation de la L-arginine produite par Corynebacterium glutamicum KCCM 80393

AOC: dispositions exceptionnelles pour les vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Malepère »

Actualités Normatives

La norme ISO 27001, partenaire des DSI depuis vingt ans

IFS lance un contrôle de déforestation pour vérifier la conformité de l'UEDR

Étiquetage, composition et allégations : les arômes sous surveillance

ISO 9001 version 2026 : place à l’enquête publique

Modification des limites maximales applicables aux résidus de cyflufénamid dans diverses cultures

Actualités Scientifiques

PFAS : les résultats de la campagne nationale de mesure dans l'eau destinée à la consommation

Prochains Mardis de la DGPR : 21 octobre 2025

Enregistrement/PME

RSE | Entreprise responsable : le déploiement du reporting de durabilité, un des vecteurs de transformation de l’entreprise

PestiRiv : résultats de l’étude nationale sur l’exposition aux pesticides des riverains de zones viticoles