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Actualités CEBIOS Digital

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Actualités CEBIOS Veille

Retrouvez des actualités spécifiques à la veille réglementaire et juridique dans les domaines sur lesquels nous vous accompagnons :
Santé et sécurité des personnes, Environnement et Énergie, Sécurité des aliments.

actualités réglementairesActualités Réglementaires

Résidence à vocation d'emploi (Article L631-16-1 du Code de la construction et de l'habitation)
Publié le 28 décembre 2025
Réception et homologation des véhicules (Articles R321-1 à R321-28)
Publié le 16 décembre 2025
ERP de 5e catégorie : nouvelles règles de contrôle des installations techniques et de gaz à compter de 2026
Publié le 14 décembre 2025
Plateforme européenne de données sur les produits chimiques : nouvelle obligation de transparence et d’accès centralisé
Publié le 12 décembre 2025
Sécurité des véhicules : nouvelles obligations en cas de rappel, de non-conformité et renforcement du contrôle technique
Publié le 9 décembre 2025

actualités normativesActualités Normatives

La norme ISO 27001, partenaire des DSI depuis vingt ans
Publié le 16 octobre 2025
Les (nouveaux) enjeux de la santé au travail : mieux comprendre et prévenir les risques grâce à la recherche
Publié le 2 septembre 2025
Onze nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés
Publié le 1 septembre 2025
Conducteurs de plates-formes élévatrices mobiles de personne : attention danger !
Publié le 29 août 2025
Délai prolongé – Appel à contributions pour la Conférence sur le transport des matières nucléaires et radioactives
Publié le 29 août 2025

actualités scientifiquesActualités Scientifiques

Enregistrement/PME
Publié le 13 octobre 2025
Travail & Sécurité : numéro d’octobre 2025 - Accompagner la mobilité : la démarche ALM
Publié le 9 octobre 2025
Un nouveau guide pour la mise en œuvre des dalles préfabriquées en béton de grandes dimensions
Publié le 7 octobre 2025
L’analyse des incidents et des accidents : remonter aux causes profondes en recherchant les facteurs organisationnels et humains (FOH)
Publié le 7 octobre 2025
Une charte d’engagement pour promouvoir la santé mentale en entreprise
Publié le 6 octobre 2025

actualités réglementairesActualités Réglementaires

Réception et homologation des véhicules (Articles R321-1 à R321-28)
Publié le 16 décembre 2025
ERP de 5e catégorie : nouvelles règles de contrôle des installations techniques et de gaz à compter de 2026
Publié le 14 décembre 2025
Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
Publié le 13 décembre 2025
Certificats d’économie de produits phytopharmaceutiques (CEPP) : règles applicables aux distributeurs pour la période 2026-2027
Publié le 13 décembre 2025
Pêche : précision du nombre de dispositifs de concentration des poissons autorisés dans la zone de la convention de la Commission internationale pour la conservation des thonidés de l’Atlantique
Publié le 12 décembre 2025

actualités normativesActualités Normatives

La norme ISO 27001, partenaire des DSI depuis vingt ans
Publié le 16 octobre 2025
Vigieeau - situation eau du robinet au 02/09/2025
Publié le 2 septembre 2025
Vigieeau - Situation des cours d'eau au 02/09/2025
Publié le 2 septembre 2025
Vigieeau - situation des nappes au 02/09/2025
Publié le 2 septembre 2025
ISO 9001 version 2026 : place à l’enquête publique
Publié le 26 août 2025

actualités scientifiquesActualités Scientifiques

VigiEau - Situation pour l'eau du robinet
Publié le 17 octobre 2025
Prospective : l’ADEME met à jour ses scénarios climatiques
Publié le 15 octobre 2025
Bulletin de veille thématique Microplastiques n°20
Publié le 13 octobre 2025
Enregistrement/PME
Publié le 13 octobre 2025
Prochains Mardis de la DGPR : 21 octobre 2025 :
Publié le 13 octobre 2025

actualités réglementairesActualités Réglementaires

La politique publique de l'alimentation (Articles L230-2 à L230-5-8)
Publié le 18 décembre 2025
Qualité nutritionnelle et composition des repas servis en restauration collective (Articles D230-24-1 à R230-30-4)
Publié le 18 décembre 2025
Marché des vins du Beaujolais : extension de l'accord interprofessionnel triennal 2025-2028
Publié le 16 décembre 2025
Modification de la liste des vins de base destinés à l'élaboration de vins mousseux ou pétillants, des vins rosés tranquilles, des vins rouges tranquilles et des vins blancs tranquilles bénéficiant d'une appellation d'origine protégée pour lesquels un volume complémentaire individuel peut être constitué
Publié le 16 décembre 2025
Médicaments vétérinaires (Articles L5141-1 à L5146-5)
Publié le 15 décembre 2025

actualités normativesActualités Normatives

La norme ISO 27001, partenaire des DSI depuis vingt ans
Publié le 16 octobre 2025
IFS lance un contrôle de déforestation pour vérifier la conformité de l'UEDR
Publié le 10 septembre 2025
Étiquetage, composition et allégations : les arômes sous surveillance
Publié le 1 septembre 2025
ISO 9001 version 2026 : place à l’enquête publique
Publié le 26 août 2025
Modification des limites maximales applicables aux résidus de cyflufénamid dans diverses cultures
Publié le 8 août 2025

actualités scientifiquesActualités Scientifiques

Prochains Mardis de la DGPR : 21 octobre 2025
Publié le 13 octobre 2025
Enregistrement/PME
Publié le 13 octobre 2025
RSE | Entreprise responsable : le déploiement du reporting de durabilité, un des vecteurs de transformation de l’entreprise
Publié le 23 septembre 2025
PestiRiv : résultats de l’étude nationale sur l’exposition aux pesticides des riverains de zones viticoles
Publié le 15 septembre 2025
Quelles solutions de dépollution contre les PFAS dans les sols et les eaux souterraines ?
Publié le 10 septembre 2025