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Actualités CEBIOS Digital

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Actualités CEBIOS Veille

Retrouvez des actualités spécifiques à la veille réglementaire et juridique dans les domaines sur lesquels nous vous accompagnons :
Santé et sécurité des personnes, Environnement et Énergie, Sécurité des aliments.

actualités réglementairesActualités Réglementaires

Résidence à vocation d'emploi (Article L631-16-1 du Code de la construction et de l'habitation)
Publié le 28 décembre 2025
Réception et homologation des véhicules (Articles R321-1 à R321-28)
Publié le 16 décembre 2025
ERP de 5e catégorie : nouvelles règles de contrôle des installations techniques et de gaz à compter de 2026
Publié le 14 décembre 2025
Plateforme européenne de données sur les produits chimiques : nouvelle obligation de transparence et d’accès centralisé
Publié le 12 décembre 2025
Véhicules des catégories L1 à L5: prescriptions uniformes relatives à l’homologation des dispositifs silencieux d’échappement de remplacement non d’origine en ce qui concerne les émissions sonores
Publié le 12 décembre 2025

actualités normativesActualités Normatives

La norme ISO 27001, partenaire des DSI depuis vingt ans
Publié le 16 octobre 2025
Les (nouveaux) enjeux de la santé au travail : mieux comprendre et prévenir les risques grâce à la recherche
Publié le 2 septembre 2025
Onze nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés
Publié le 1 septembre 2025
Conducteurs de plates-formes élévatrices mobiles de personne : attention danger !
Publié le 29 août 2025
Délai prolongé – Appel à contributions pour la Conférence sur le transport des matières nucléaires et radioactives
Publié le 29 août 2025

actualités scientifiquesActualités Scientifiques

Enregistrement/PME
Publié le 13 octobre 2025
Travail & Sécurité : numéro d’octobre 2025 - Accompagner la mobilité : la démarche ALM
Publié le 9 octobre 2025
Un nouveau guide pour la mise en œuvre des dalles préfabriquées en béton de grandes dimensions
Publié le 7 octobre 2025
L’analyse des incidents et des accidents : remonter aux causes profondes en recherchant les facteurs organisationnels et humains (FOH)
Publié le 7 octobre 2025
Une charte d’engagement pour promouvoir la santé mentale en entreprise
Publié le 6 octobre 2025

actualités réglementairesActualités Réglementaires

Parcs naturels : renouvellement de classement du parc naturel régional des marais du Cotentin et du Bessin (région Normandie)
Publié le 18 décembre 2025
Véhicules lourds: fixation des émissions de CO2 de référence ajustées et précision de la méthodologie de définition des véhicules représentatifs
Publié le 16 décembre 2025
Réception et homologation des véhicules (Articles R321-1 à R321-28)
Publié le 16 décembre 2025
Organisme nuisible: mesures visant à prévenir l’établissement et la propagation d’Aromia bungii (Faldermann) sur le territoire de l’Union et mesures d’éradication et d’enrayement dans certaines zones délimitées
Publié le 16 décembre 2025
Organisme nuisible: exigences visant à prévenir l’entrée et la propagation d’Aromia bungii (Faldermann) sur le territoire de l’Union
Publié le 16 décembre 2025

actualités normativesActualités Normatives

La norme ISO 27001, partenaire des DSI depuis vingt ans
Publié le 16 octobre 2025
Vigieeau - situation eau du robinet au 02/09/2025
Publié le 2 septembre 2025
Vigieeau - Situation des cours d'eau au 02/09/2025
Publié le 2 septembre 2025
Vigieeau - situation des nappes au 02/09/2025
Publié le 2 septembre 2025
ISO 9001 version 2026 : place à l’enquête publique
Publié le 26 août 2025

actualités scientifiquesActualités Scientifiques

VigiEau - Situation pour l'eau du robinet
Publié le 17 octobre 2025
Prospective : l’ADEME met à jour ses scénarios climatiques
Publié le 15 octobre 2025
Bulletin de veille thématique Microplastiques n°20
Publié le 13 octobre 2025
Enregistrement/PME
Publié le 13 octobre 2025
Prochains Mardis de la DGPR : 21 octobre 2025 :
Publié le 13 octobre 2025

actualités réglementairesActualités Réglementaires

Modification de la méthodologie de calcul et la valeur des doses unités de référence des substances actives phytopharmaceutiques
Publié le 24 décembre 2025
La politique publique de l'alimentation (Articles L230-2 à L230-5-8)
Publié le 18 décembre 2025
Qualité nutritionnelle et composition des repas servis en restauration collective (Articles D230-24-1 à R230-30-4)
Publié le 18 décembre 2025
AOC: homologation du cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Pommeau du Maine »
Publié le 18 décembre 2025
Modification du cahier des charges de l'appellation d'origine protégée « Bleu du Vercors-Sassenage »
Publié le 18 décembre 2025

actualités normativesActualités Normatives

La norme ISO 27001, partenaire des DSI depuis vingt ans
Publié le 16 octobre 2025
IFS lance un contrôle de déforestation pour vérifier la conformité de l'UEDR
Publié le 10 septembre 2025
Étiquetage, composition et allégations : les arômes sous surveillance
Publié le 1 septembre 2025
ISO 9001 version 2026 : place à l’enquête publique
Publié le 26 août 2025
Modification des limites maximales applicables aux résidus de cyflufénamid dans diverses cultures
Publié le 8 août 2025

actualités scientifiquesActualités Scientifiques

Prochains Mardis de la DGPR : 21 octobre 2025
Publié le 13 octobre 2025
Enregistrement/PME
Publié le 13 octobre 2025
RSE | Entreprise responsable : le déploiement du reporting de durabilité, un des vecteurs de transformation de l’entreprise
Publié le 23 septembre 2025
PestiRiv : résultats de l’étude nationale sur l’exposition aux pesticides des riverains de zones viticoles
Publié le 15 septembre 2025
Quelles solutions de dépollution contre les PFAS dans les sols et les eaux souterraines ?
Publié le 10 septembre 2025