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Actualités CEBIOS Digital

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Actualités CEBIOS Veille

Retrouvez des actualités spécifiques à la veille réglementaire et juridique dans les domaines sur lesquels nous vous accompagnons :
Santé et sécurité des personnes, Environnement et Énergie, Sécurité des aliments.

actualités réglementairesActualités Réglementaires

Conditions de mesurage des niveaux d'empoussièrement, aux conditions de contrôle du respect de la valeur limite d'exposition professionnelle aux fibres d'amiante et aux conditions d'accréditation des organismes procédant à ces mesurages
Publié le 14 juin 2024
Classes de performance relatives à la résistance au feu des produits de construction
Publié le 13 juin 2024
Démarche de prévention du risque radon et mise en place d'une zone radon et des vérifications associées dans le cadre du dispositif renforcé pour la protection des travailleurs
Publié le 6 juin 2024
Arrêté du 17 mai 2024 modifiant diverses dispositions des règlements de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public, et pour la construction des immeubles de grande hauteur pris respectivement par l'arrêté du 25 juin 1980 et l'arrêté du 30 décembre 2011
Publié le 23 mai 2024
Conditions pour la classification, sans essais, des lambris et revêtements muraux extérieurs en bois massif en ce qui concerne leur réaction au feu
Publié le 22 mai 2024

actualités réglementairesActualités Réglementaires

Autorisation de l’Union pour le produit biocide unique dénommé SANICALCO Q conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil
Publié le 14 juin 2024
Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
Publié le 14 juin 2024
Autorisation de l’Union pour le produit biocide unique dénommé «Nordkalk QL 90» conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil
Publié le 14 juin 2024
Ajout du lisier transformé en tant que matière constitutive dans les fertilisants UE
Publié le 13 juin 2024
Modification du décret n° 2022-750 du 29 avril 2022 établissant la liste des communes dont l'action en matière d'urbanisme et la politique d'aménagement doivent être adaptées aux phénomènes hydrosédimentaires entraînant l'érosion du littoral
Publié le 11 juin 2024

actualités réglementairesActualités Réglementaires

Modification temporaire du cahier des charges de l'appellation d'origine protégée (AOP) « Lentille verte du Puy »
Publié le 14 juin 2024
Autorisation de l’Union pour le produit biocide unique dénommé «SANICALCO Q» conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil
Publié le 14 juin 2024
Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle)
Publié le 14 juin 2024
Autorisation de l’Union pour le produit biocide unique dénommé «Nordkalk QL 90» conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil
Publié le 14 juin 2024
Modification temporaire du cahier des charges du label rouge n° LA 19/97 « Haricot tarbais »
Publié le 14 juin 2024