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Actualités CEBIOS Veille

Retrouvez des actualités spécifiques à la veille réglementaire et juridique dans les domaines sur lesquels nous vous accompagnons :
Santé et sécurité des personnes, Environnement et Énergie, Sécurité des aliments.

Actualités Réglementaires

Auto-écoles : contrôle renforcé des dirigeants, encadrement des moyens partagés et élargissement des véhicules autorisés

Publié le 05 novembre 2026

Silice cristalline : reconnaissance du cancer du poumon broncho-pulmonaire primitif provoqué par l’inhalation de poussières de silice cristalline même en l’absence de silicose et ajout du lupus érythémateux aux maladies professionnelles

Publié le 05 novembre 2026

Qualiopi : des audits renforcés et de nouvelles exigences pour maintenir la certification des organismes de formation

Publié le 01 novembre 2026

CMR et agents reprotoxiques : protection des travailleurs contre les risques liés à leurs expositions

Publié le 30 octobre 2026

Haute tension à bord des navires : délivrance des attestations adaptée aux nouveaux cursus de formation maritime

Publié le 29 octobre 2026

Actualités Normatives

ISO 9001 sur la qualité : voici la nouvelle version 2026

Publié le 21 septembre 2026

Norme ISO 9001:2026 - intégration du changement climatique, des nouvelles technologies et implication des parties prenantes

Publié le 16 septembre 2026

VERIFICATIONS ELECTRIQUES Q18 : Nouveau référentiel APSAD D18 édition 2026

Publié le 30 avril 2026

Repérage amiante : bientôt l'entrée en vigueur d'une norme pour le génie civil et les infrastructures de transport et réseaux divers

Publié le 21 avril 2026

REJETS RADIOACTIFS - comprendre les rejets radioactifs

Publié le 21 janvier 2026

Actualités Scientifiques

Actualisation des données sur les niveaux d’empoussièrement à l’amiante

Publié le 26 octobre 2026

Exposition aux UV dans le cadre professionnel : l’Anses confirme le lien avec les cancers de la peau et appelle à renforcer la prévention

Publié le 22 octobre 2026

Prévention des risques liés au radon : la campagne hivernale de mesurage est lancée

Publié le 20 octobre 2026

MOOC gratuit - Amélioration de la Qualité de Vie et des Conditions de Travail (QVCT) : devenir acteur du changement

Publié le 19 octobre 2026

Risques chimiques au travail : l’Assurance maladie lance une campagne de prévention à l’occasion d’Halloween

Publié le 19 octobre 2026

Actualités Réglementaires

Le comité du label "France finance verte" (Articles D128-3 à D128-7)

Publié le 12 décembre 2026

Chasse : fixation du nombre maximum d'alouettes des champs capturées au moyen de pantes dans les départements de la Gironde, des Landes, du Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques durant la saison cynégétique 2026-2027

Publié le 05 novembre 2026

Gazole non routier (GNR) : instauration d'une aide exceptionnelle pour certaines entreprises du secteur du bâtiment et des travaux publics de 50 salariés au plus

Publié le 04 novembre 2026

Pêche en Méditerranée et en mer Noire : nouvelles restrictions et traçabilité renforcée des captures

Publié le 04 novembre 2026

Complément de rémunération : fixation des prix seuils par filière pour les années 2022 à 2050

Publié le 04 novembre 2026

Actualités Normatives

ISO 9001 sur la qualité : voici la nouvelle version 2026

Publié le 21 septembre 2026

Norme ISO 9001:2026 - intégration du changement climatique, des nouvelles technologies et implication des parties prenantes

Publié le 16 septembre 2026

Actualités Scientifiques

[Événement] - Les résistances aux antimicrobiens au cœur du concept One Health

Publié le 27 octobre 2026

Nitrates : une concertation publique pour mieux protéger la qualité de l’eau

Publié le 23 octobre 2026

Méthodologie de réalisation des feuilles de route 3R pour l'emballage en plastique à usage unique

Publié le 20 octobre 2026

Quiz : testez vos connaissances sur la qualité de l’air

Publié le 14 octobre 2026

CARTES DES RISQUES - Géoportail devient cartes.gouv.fr

Publié le 13 octobre 2026

Actualités Réglementaires

Peste porcine africaine : actualisation des zones réglementées en Croatie, en Hongrie et en Pologne à la suite de nouveaux foyers

Publié le 06 novembre 2026

IGP : homologation du cahier des charges concernant la dénomination « Fraise de Plougastel » en vue de la transmission à la Commission européenne d'une demande d'enregistrement en tant qu'indication géographique protégée

Publié le 06 novembre 2026

AOP : homologation du cahier des charges de l'appellation d'origine protégée « Terrasses du Larzac »

Publié le 05 novembre 2026

AOC : dispositions exceptionnelles pour le vin revendiqué en appellation d'origine contrôlée « Jurançon »

Publié le 05 novembre 2026

IAHP : nouvelles zones de protection et de surveillance au Danemark, en Allemagne et aux Pays-Bas

Publié le 05 novembre 2026

Actualités Normatives

ISO 9001 sur la qualité : voici la nouvelle version 2026

Publié le 21 septembre 2026

Norme ISO 9001:2026 - intégration du changement climatique, des nouvelles technologies et implication des parties prenantes

Publié le 16 septembre 2026

Sécurité des aliments : une nouvelle ISO 22000 pour 2027

Publié le 07 mai 2026

Contenants plastiques (Conseil d’État, 8 avril 2026, n°502935)

Publié le 08 avril 2026

Présentation en Conseil des ministres du projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

Publié le 08 avril 2026

Actualités Scientifiques

IA - Conférence conjointe sur les données et l’utilisation de l’intelligence artificielle (IA) pour la surveillance et l’évaluation des risques en sécurité alimentaire, santé animale et végétale

Publié le 29 octobre 2026

[Événement] - Les résistances aux antimicrobiens au cœur du concept One Health

Publié le 27 octobre 2026

Cas d’infections de vaches laitières par un orthobunyavirus

Publié le 22 octobre 2026

Virus Shamonda : une première détection chez l’être humain

Publié le 22 octobre 2026

Plan d’urgence : les mesures de soutien aux agriculteurs se concrétisent dans tous les territoires

Publié le 20 octobre 2026

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Actualités Réglementaires

Auto-écoles : contrôle renforcé des dirigeants, encadrement des moyens partagés et élargissement des véhicules autorisés

Silice cristalline : reconnaissance du cancer du poumon broncho-pulmonaire primitif provoqué par l’inhalation de poussières de silice cristalline même en l’absence de silicose et ajout du lupus érythémateux aux maladies professionnelles

Qualiopi : des audits renforcés et de nouvelles exigences pour maintenir la certification des organismes de formation

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Haute tension à bord des navires : délivrance des attestations adaptée aux nouveaux cursus de formation maritime

Actualités Normatives

ISO 9001 sur la qualité : voici la nouvelle version 2026

Norme ISO 9001:2026 - intégration du changement climatique, des nouvelles technologies et implication des parties prenantes

VERIFICATIONS ELECTRIQUES Q18 : Nouveau référentiel APSAD D18 édition 2026

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REJETS RADIOACTIFS - comprendre les rejets radioactifs

Actualités Scientifiques

Actualisation des données sur les niveaux d’empoussièrement à l’amiante

Exposition aux UV dans le cadre professionnel : l’Anses confirme le lien avec les cancers de la peau et appelle à renforcer la prévention

Prévention des risques liés au radon : la campagne hivernale de mesurage est lancée

MOOC gratuit - Amélioration de la Qualité de Vie et des Conditions de Travail (QVCT) : devenir acteur du changement

Risques chimiques au travail : l’Assurance maladie lance une campagne de prévention à l’occasion d’Halloween

Actualités Réglementaires

Le comité du label "France finance verte" (Articles D128-3 à D128-7)

Chasse : fixation du nombre maximum d'alouettes des champs capturées au moyen de pantes dans les départements de la Gironde, des Landes, du Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques durant la saison cynégétique 2026-2027

Gazole non routier (GNR) : instauration d'une aide exceptionnelle pour certaines entreprises du secteur du bâtiment et des travaux publics de 50 salariés au plus

Pêche en Méditerranée et en mer Noire : nouvelles restrictions et traçabilité renforcée des captures

Complément de rémunération : fixation des prix seuils par filière pour les années 2022 à 2050

Actualités Normatives

ISO 9001 sur la qualité : voici la nouvelle version 2026

Norme ISO 9001:2026 - intégration du changement climatique, des nouvelles technologies et implication des parties prenantes

Biométhane - certificats de production de biogaz (CPB)

REP PMCB - refonte de la filière

CEE - Vers une suppression du dispositif ?

Actualités Scientifiques

[Événement] - Les résistances aux antimicrobiens au cœur du concept One Health

Nitrates : une concertation publique pour mieux protéger la qualité de l’eau

Méthodologie de réalisation des feuilles de route 3R pour l'emballage en plastique à usage unique

Quiz : testez vos connaissances sur la qualité de l’air

CARTES DES RISQUES - Géoportail devient cartes.gouv.fr

Actualités Réglementaires

Peste porcine africaine : actualisation des zones réglementées en Croatie, en Hongrie et en Pologne à la suite de nouveaux foyers

IGP : homologation du cahier des charges concernant la dénomination « Fraise de Plougastel » en vue de la transmission à la Commission européenne d'une demande d'enregistrement en tant qu'indication géographique protégée

AOP : homologation du cahier des charges de l'appellation d'origine protégée « Terrasses du Larzac »

AOC : dispositions exceptionnelles pour le vin revendiqué en appellation d'origine contrôlée « Jurançon »

IAHP : nouvelles zones de protection et de surveillance au Danemark, en Allemagne et aux Pays-Bas

Actualités Normatives

ISO 9001 sur la qualité : voici la nouvelle version 2026

Norme ISO 9001:2026 - intégration du changement climatique, des nouvelles technologies et implication des parties prenantes

Sécurité des aliments : une nouvelle ISO 22000 pour 2027

Contenants plastiques (Conseil d’État, 8 avril 2026, n°502935)

Présentation en Conseil des ministres du projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

Actualités Scientifiques

IA - Conférence conjointe sur les données et l’utilisation de l’intelligence artificielle (IA) pour la surveillance et l’évaluation des risques en sécurité alimentaire, santé animale et végétale

[Événement] - Les résistances aux antimicrobiens au cœur du concept One Health

Cas d’infections de vaches laitières par un orthobunyavirus

Virus Shamonda : une première détection chez l’être humain

Plan d’urgence : les mesures de soutien aux agriculteurs se concrétisent dans tous les territoires