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Actualités CEBIOS Digital

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Actualités CEBIOS Veille

Retrouvez des actualités spécifiques à la veille réglementaire et juridique dans les domaines sur lesquels nous vous accompagnons :
Santé et sécurité des personnes, Environnement et Énergie, Sécurité des aliments.

Actualités Réglementaires

Rénovation énergétique des bâtiments : nouvelle mobilisation des services de l’État sur l’emploi et les compétences

Publié le 15 janvier 2026

Navires de maintenance en mer : création d’un cadre réglementaire spécifique pour les navires de maintenance en mer transportant du personnel industriel

Publié le 15 janvier 2026

Régime agricole: fixation du modèle de protocole de collaboration conclu entre le médecin praticien correspondant, le ou les médecins du travail de l'équipe pluridisciplinaire concernée et le médecin du travail chef d'un service de santé au travail en agriculture

Publié le 14 janvier 2026

Centre de sécurité des navires: création d’un centre de sécurité des navires en Guadeloupe et redéfinition des compétences territoriales des centres de sécurité des navires

Publié le 11 janvier 2026

AT/MP mines (rectificatif) : tarification des risques d'accidents du travail et de maladies professionnelles dans les exploitations minières et assimilées pour l'année 2026

Publié le 10 janvier 2026

Actualités Normatives

La norme ISO 27001, partenaire des DSI depuis vingt ans

Publié le 16 octobre 2025

Les (nouveaux) enjeux de la santé au travail : mieux comprendre et prévenir les risques grâce à la recherche

Publié le 2 septembre 2025

Onze nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés

Publié le 1 septembre 2025

Conducteurs de plates-formes élévatrices mobiles de personne : attention danger !

Publié le 29 août 2025

Délai prolongé – Appel à contributions pour la Conférence sur le transport des matières nucléaires et radioactives

Publié le 29 août 2025

Actualités Scientifiques

Travail & Sécurité : numéro d’octobre 2025 - Accompagner la mobilité : la démarche ALM

Publié le 9 octobre 2025

Un nouveau guide pour la mise en œuvre des dalles préfabriquées en béton de grandes dimensions

Publié le 7 octobre 2025

Actualités Réglementaires

Exigences de performance énergétique et environnementale applicables à la construction de bâtiments ou parties de bâtiments d'habitation, de bureaux, ou d'enseignement primaire ou secondaire

Publié le 19 janvier 2026

REP : modification du cahier des charges des éco-organismes, des systèmes individuels et des organismes coordonnateurs de la filière à responsabilité élargie des producteurs de voitures particulières, de camionnettes, de véhicules à moteur à deux ou trois roues et quadricycles à moteur concernant concernant la date de réalisation de l'étude relative aux quantités de fluides frigorigènes susceptibles d'être récupérées sur les véhicules hors d'usage (VHU)

Publié le 18 janvier 2026

Nouvelles exigences énergétiques et environnementales applicables aux bâtiments tertiaires spécifiques, industriels et artisanaux

Publié le 17 janvier 2026

Site patrimonial remarquable : modification du périmètre du site d'Auxerre (Yonne)

Publié le 17 janvier 2026

Collection nationale de ressources phytogénétiques : élargissement de la liste des espèces et variétés protégées

Publié le 17 janvier 2026

Actualités Normatives

La norme ISO 27001, partenaire des DSI depuis vingt ans

Publié le 16 octobre 2025

Vigieeau - situation eau du robinet au 02/09/2025

Publié le 2 septembre 2025

Vigieeau - Situation des cours d'eau au 02/09/2025

Publié le 2 septembre 2025

Vigieeau - situation des nappes au 02/09/2025

Publié le 2 septembre 2025

ISO 9001 version 2026 : place à l’enquête publique

Publié le 26 août 2025

Actualités Scientifiques

Déclaration du réemploi des emballages professionnels

Publié le 11 décembre 2025

PFAS : les résultats de la campagne nationale de mesure dans l'eau destinée à la consommation

Publié le 3 décembre 2025

VigiEau - Situation pour l'eau du robinet

Publié le 17 octobre 2025

Prospective : l’ADEME met à jour ses scénarios climatiques

Publié le 15 octobre 2025

Bulletin de veille thématique Microplastiques n°20

Publié le 13 octobre 2025

Actualités Réglementaires

Truffes et produits truffés : bien choisir son produit

Publié le 19 janvier 2026

Autorisation du ponceau 4R en tant qu’additif pour l’alimentation animale en vue de son utilisation dans les appâts pour poissons d’eau douce producteurs de denrées alimentaires

Publié le 19 janvier 2026

Additifs pour l’alimentation de certaines espèces animales : autorisation de l’huile essentielle de graines de céleri tirée d’Apium graveolens L. et de l’huile essentielle de carvi tirée de Carum carvi L.

Publié le 16 janvier 2026

Additif pour l’alimentation de toutes les espèces : autorisation du sulfate de L-lysine produit par Corynebacterium glutamicum CGMCC 23982

Publié le 16 janvier 2026

Additifs alimentaires pour l’alimentation des chats et des chiens : Retrait du marché l’oct-2-énal, le déc-2-énal, le 2-hexénal, le 3,5-octadiène-2-one, l’acide déc-2-énoïque, le propionate de phénéthyle, le décanoate de méthyle, le déc-2-énoate d’éthyle, le déc-4-énoate d’éthyle, la butylamine, le 3-méthylbutane-1-thiol, le 2-méthylfurane, le 2-acétyl-5-méthylfurane, la 2-acétyl-3-méthylpyrazine et la picoline bêta (3-méthylpyridine)

Publié le 16 janvier 2026

Actualités Normatives

La norme ISO 27001, partenaire des DSI depuis vingt ans

Publié le 16 octobre 2025

IFS lance un contrôle de déforestation pour vérifier la conformité de l'UEDR

Publié le 10 septembre 2025

Étiquetage, composition et allégations : les arômes sous surveillance

Publié le 1 septembre 2025

ISO 9001 version 2026 : place à l’enquête publique

Publié le 26 août 2025

Modification des limites maximales applicables aux résidus de cyflufénamid dans diverses cultures

Publié le 8 août 2025

Actualités Scientifiques

PFAS : les résultats de la campagne nationale de mesure dans l'eau destinée à la consommation

Publié le 3 décembre 2025

Prochains Mardis de la DGPR : 21 octobre 2025

Publié le 13 octobre 2025

Enregistrement/PME

Publié le 13 octobre 2025

RSE | Entreprise responsable : le déploiement du reporting de durabilité, un des vecteurs de transformation de l’entreprise

Publié le 23 septembre 2025

PestiRiv : résultats de l’étude nationale sur l’exposition aux pesticides des riverains de zones viticoles

Publié le 15 septembre 2025

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Actualités Réglementaires

Rénovation énergétique des bâtiments : nouvelle mobilisation des services de l’État sur l’emploi et les compétences

Navires de maintenance en mer : création d’un cadre réglementaire spécifique pour les navires de maintenance en mer transportant du personnel industriel

Régime agricole: fixation du modèle de protocole de collaboration conclu entre le médecin praticien correspondant, le ou les médecins du travail de l'équipe pluridisciplinaire concernée et le médecin du travail chef d'un service de santé au travail en agriculture

Centre de sécurité des navires: création d’un centre de sécurité des navires en Guadeloupe et redéfinition des compétences territoriales des centres de sécurité des navires

AT/MP mines (rectificatif) : tarification des risques d'accidents du travail et de maladies professionnelles dans les exploitations minières et assimilées pour l'année 2026

Actualités Normatives

La norme ISO 27001, partenaire des DSI depuis vingt ans

Les (nouveaux) enjeux de la santé au travail : mieux comprendre et prévenir les risques grâce à la recherche

Onze nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés

Conducteurs de plates-formes élévatrices mobiles de personne : attention danger !

Délai prolongé – Appel à contributions pour la Conférence sur le transport des matières nucléaires et radioactives

Actualités Scientifiques

Dioxyde de titane : la prévention demeure

Evaluer les risques d’exposition professionnelle au radon

Enregistrement/PME

Travail & Sécurité : numéro d’octobre 2025 - Accompagner la mobilité : la démarche ALM

Un nouveau guide pour la mise en œuvre des dalles préfabriquées en béton de grandes dimensions

Actualités Réglementaires

Exigences de performance énergétique et environnementale applicables à la construction de bâtiments ou parties de bâtiments d'habitation, de bureaux, ou d'enseignement primaire ou secondaire

Nouvelles exigences énergétiques et environnementales applicables aux bâtiments tertiaires spécifiques, industriels et artisanaux

Site patrimonial remarquable : modification du périmètre du site d'Auxerre (Yonne)

Collection nationale de ressources phytogénétiques : élargissement de la liste des espèces et variétés protégées

Actualités Normatives

La norme ISO 27001, partenaire des DSI depuis vingt ans

Vigieeau - situation eau du robinet au 02/09/2025

Vigieeau - Situation des cours d'eau au 02/09/2025

Vigieeau - situation des nappes au 02/09/2025

ISO 9001 version 2026 : place à l’enquête publique

Actualités Scientifiques

Déclaration du réemploi des emballages professionnels

PFAS : les résultats de la campagne nationale de mesure dans l'eau destinée à la consommation

VigiEau - Situation pour l'eau du robinet

Prospective : l’ADEME met à jour ses scénarios climatiques

Bulletin de veille thématique Microplastiques n°20

Actualités Réglementaires

Truffes et produits truffés : bien choisir son produit

Autorisation du ponceau 4R en tant qu’additif pour l’alimentation animale en vue de son utilisation dans les appâts pour poissons d’eau douce producteurs de denrées alimentaires

Additifs pour l’alimentation de certaines espèces animales : autorisation de l’huile essentielle de graines de céleri tirée d’Apium graveolens L. et de l’huile essentielle de carvi tirée de Carum carvi L.

Additif pour l’alimentation de toutes les espèces : autorisation du sulfate de L-lysine produit par Corynebacterium glutamicum CGMCC 23982

Actualités Normatives

La norme ISO 27001, partenaire des DSI depuis vingt ans

IFS lance un contrôle de déforestation pour vérifier la conformité de l'UEDR

Étiquetage, composition et allégations : les arômes sous surveillance

ISO 9001 version 2026 : place à l’enquête publique

Modification des limites maximales applicables aux résidus de cyflufénamid dans diverses cultures

Actualités Scientifiques

PFAS : les résultats de la campagne nationale de mesure dans l'eau destinée à la consommation

Prochains Mardis de la DGPR : 21 octobre 2025

Enregistrement/PME

RSE | Entreprise responsable : le déploiement du reporting de durabilité, un des vecteurs de transformation de l’entreprise

PestiRiv : résultats de l’étude nationale sur l’exposition aux pesticides des riverains de zones viticoles