ACTUALITÉS

Illustration Cebios Veille

Actualités CEBIOS Digital

Retrouvez l'ensemble des actualités CEBIOS Digital pour en apprentre plus sur CEBIOS Veille ainsi que nos autres outils.
Accéder
Illustration Cebios Veille

Actualités CEBIOS Veille

Retrouvez des actualités spécifiques à la veille réglementaire et juridique dans les domaines sur lesquels nous vous accompagnons :
Santé et sécurité des personnes, Environnement et Énergie, Sécurité des aliments.

actualités réglementairesActualités Réglementaires

Normes harmonisées concernant les machines
Publié le 07 septembre 2026
Normes harmonisées relatives aux équipements de radiorepérage et d’autres équipements radioélectriques
Publié le 07 septembre 2026
Normes harmonisées en ce qui concerne certains EPI (pluie et protection des yeux et du visage)
Publié le 04 septembre 2026
Norme harmonisée relative aux atmosphères explosives - rayonnement optique
Publié le 04 septembre 2026
Travail forcé : la Commission précise les contrôles et les mesures de vigilance attendues dans les chaînes d’approvisionnement
Publié le 03 septembre 2026

actualités normativesActualités Normatives

VERIFICATIONS ELECTRIQUES Q18 : Nouveau référentiel APSAD D18 édition 2026
Publié le 30 avril 2026
Repérage amiante : bientôt l'entrée en vigueur d'une norme pour le génie civil et les infrastructures de transport et réseaux divers
Publié le 21 avril 2026
REJETS RADIOACTIFS - comprendre les rejets radioactifs
Publié le 21 janvier 2026
La norme ISO 27001, partenaire des DSI depuis vingt ans
Publié le 16 octobre 2025
Passeport de prévention : les nouvelles dates à retenir
Publié le 13 octobre 2025

actualités scientifiquesActualités Scientifiques

TMS - L'essentiel sur ... Les troubles musculosquelettiques
Publié le 22 juillet 2026
Installations photovoltaïques : prévenir les risques professionnels
Publié le 17 juillet 2026
Travailleurs saisonniers : des risques à anticiper, une prévention à renforcer
Publié le 08 juillet 2026
Prérogatives et missions du CSE et de la CSSCT en matière de santé et sécurité au travail
Publié le 07 juillet 2026
Travail par forte chaleur : 6 fiches pratiques sectorielles
Publié le 03 juillet 2026

actualités réglementairesActualités Réglementaires

Le comité du label "France finance verte" (Articles D128-3 à D128-7)
Publié le 12 décembre 2026
Ecoconception : ventilateurs
Publié le 04 septembre 2026
Plan national « Agir pour restaurer la nature » : réalisation obligatoire d’une évaluation environnementale
Publié le 03 septembre 2026
Espèces protégées : extension de la dérogation simplifiée aux inventaires réalisés pour des travaux déclarés d’utilité publique
Publié le 03 septembre 2026
Notations ESG : contenu et format des demandes d’agrément et de reconnaissance auprès de l’AEMF
Publié le 01 septembre 2026

actualités normativesActualités Normatives

Biométhane - certificats de production de biogaz (CPB)
Publié le 06 mai 2026
REP PMCB - refonte de la filière
Publié le 06 mai 2026
CEE - Vers une suppression du dispositif ?
Publié le 28 avril 2026
Passez votre SME à l'ISO 14001 version 2026
Publié le 15 avril 2026
Contentieux environnemental : autorisations des projets stratégiques
Publié le 13 avril 2026

actualités scientifiquesActualités Scientifiques

Solutions fondées sur la nature : mobiliser les écosystèmes pour s’adapter au changement climatique
Publié le 19 août 2026
RISQUES - Canicule, sécheresse, incendies : l’État renforce son soutien aux agriculteurs
Publié le 05 août 2026
CARBONE - Adoption de la feuille de route climatique française
Publié le 21 juillet 2026
Importations d’énergies fossiles : la Commission précise la mise en œuvre du règlement européen sur le méthane
Publié le 20 juillet 2026
Règlement européen sur le méthane : Questions et réponses sur une série de recommandations visant à mettre en œuvre le règlement de l'UE sur le méthane
Publié le 20 juillet 2026

actualités réglementairesActualités Réglementaires

Droits à l'importation pour certains riz décortiqués
Publié le 07 septembre 2026
AOP : modification standard approuvée du cahier des charges de l’appellation d’origine protégée Vin de Savoie/Savoie
Publié le 07 septembre 2026
IAHP : actualisation des zones américaines autorisées pour les importations de volailles et de viandes
Publié le 07 septembre 2026
Liste de l’Union des nouveaux aliments
Publié le 07 septembre 2026
Homologation du cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux du Giennois »
Publié le 06 septembre 2026

actualités normativesActualités Normatives

Sécurité des aliments : une nouvelle ISO 22000 pour 2027
Publié le 07 mai 2026
Contenants plastiques (Conseil d’État, 8 avril 2026, n°502935)
Publié le 08 avril 2026
Présentation en Conseil des ministres du projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles
Publié le 08 avril 2026
Métrologie : la norme ISO qui en fait un système de management
Publié le 17 février 2026
Acrylamide et éléments traces métalliques dans l’alimentation : une exposition toujours préoccupante
Publié le 12 février 2026

actualités scientifiquesActualités Scientifiques

IA - Conférence conjointe sur les données et l’utilisation de l’intelligence artificielle (IA) pour la surveillance et l’évaluation des risques en sécurité alimentaire, santé animale et végétale
Publié le 29 octobre 2026
Influenza aviaire : aucun foyer recensé en France depuis le début de la saison 2026-2027 (qui a débuté début août 2026)
Publié le 27 septembre 2026
Émergence du virus Shamonda dans des élevages de vaches laitières en France
Publié le 13 août 2026
Dermatose nodulaire contagieuse : aucun nouveau foyer en France depuis janvier 2026
Publié le 11 août 2026
Restauration : quelles obligations en matière de formation à l'hygiène des aliments ?
Publié le 16 juillet 2026