ACTUALITÉS

Illustration Cebios Veille

Actualités CEBIOS Digital

Retrouvez l'ensemble des actualités CEBIOS Digital pour en apprentre plus sur CEBIOS Veille ainsi que nos autres outils.
Accéder
Illustration Cebios Veille

Actualités CEBIOS Veille

Retrouvez des actualités spécifiques à la veille réglementaire et juridique dans les domaines sur lesquels nous vous accompagnons :
Santé et sécurité des personnes, Environnement et Énergie, Sécurité des aliments.

actualités réglementairesActualités Réglementaires

Immeubles de grande hauteur (articles R146-1 à R146-35)
Publié le 1 décembre 2025
Bâtiments à usage professionnel (BUP) (Articles R144-1 à R144-20 du Code de la construction et de l'habitation)
Publié le 1 décembre 2025
Règles générales (Article R113-1 du CCH)
Publié le 1 décembre 2025
Cadre national sur les attendus des formations conduisant à un certificat de spécialisation agricole
Publié le 29 novembre 2025
Organismes de formation : fixation du modèle de présentation de l'activité du micro-entrepreneur prévu au II de l'article R. 6351-5 du code du travail
Publié le 27 novembre 2025

actualités normativesActualités Normatives

La norme ISO 27001, partenaire des DSI depuis vingt ans
Publié le 16 octobre 2025
Les (nouveaux) enjeux de la santé au travail : mieux comprendre et prévenir les risques grâce à la recherche
Publié le 2 septembre 2025
Onze nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés
Publié le 1 septembre 2025
Conducteurs de plates-formes élévatrices mobiles de personne : attention danger !
Publié le 29 août 2025
Délai prolongé – Appel à contributions pour la Conférence sur le transport des matières nucléaires et radioactives
Publié le 29 août 2025

actualités scientifiquesActualités Scientifiques

Enregistrement/PME
Publié le 13 octobre 2025
Travail & Sécurité : numéro d’octobre 2025 - Accompagner la mobilité : la démarche ALM
Publié le 9 octobre 2025
Un nouveau guide pour la mise en œuvre des dalles préfabriquées en béton de grandes dimensions
Publié le 7 octobre 2025
L’analyse des incidents et des accidents : remonter aux causes profondes en recherchant les facteurs organisationnels et humains (FOH)
Publié le 7 octobre 2025
Une charte d’engagement pour promouvoir la santé mentale en entreprise
Publié le 6 octobre 2025

actualités réglementairesActualités Réglementaires

Électricité : fixation des coefficients de la formule du fonds de péréquation de l'électricité et publication des montants associés que doivent verser ou recevoir les gestionnaires de réseaux publics de distribution d'électricité
Publié le 29 novembre 2025
Bruit: établissement de la liste d'agglomérations de plus de 100 000 habitants soumises aux obligations de cartographie du bruit
Publié le 28 novembre 2025
Détermination du plafond annuel de taxes et redevances perçues par chaque agence de l'eau pour l'année 2025
Publié le 28 novembre 2025
Navires : nouvelles exigences d’habitabilité et d’hygiène pour les navires de commerce, de pêche et les navires aquacoles
Publié le 26 novembre 2025
CEE - Rénovation d'éclairage extérieur limité aux établissements publics
Publié le 25 novembre 2025

actualités normativesActualités Normatives

La norme ISO 27001, partenaire des DSI depuis vingt ans
Publié le 16 octobre 2025
Vigieeau - situation eau du robinet au 02/09/2025
Publié le 2 septembre 2025
Vigieeau - Situation des cours d'eau au 02/09/2025
Publié le 2 septembre 2025
Vigieeau - situation des nappes au 02/09/2025
Publié le 2 septembre 2025
ISO 9001 version 2026 : place à l’enquête publique
Publié le 26 août 2025

actualités scientifiquesActualités Scientifiques

VigiEau - Situation pour l'eau du robinet
Publié le 17 octobre 2025
Prospective : l’ADEME met à jour ses scénarios climatiques
Publié le 15 octobre 2025
Bulletin de veille thématique Microplastiques n°20
Publié le 13 octobre 2025
Enregistrement/PME
Publié le 13 octobre 2025
Prochains Mardis de la DGPR : 21 octobre 2025 :
Publié le 13 octobre 2025

actualités réglementairesActualités Réglementaires

Dispositions de l'accord interprofessionnel triennal portant sur la connaissance et l'organisation du marché et la qualité des vins de Bourgogne pour les campagnes 2025-2026, 2026-2027 et 2027-2028
Publié le 2 décembre 2025
IGP: homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée « Maures »
Publié le 29 novembre 2025
IGP: homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée « Pays des Bouches-du-Rhône »
Publié le 29 novembre 2025
IGP: homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée « Var »
Publié le 29 novembre 2025
IGP: homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée « Mont Caume »
Publié le 29 novembre 2025

actualités normativesActualités Normatives

La norme ISO 27001, partenaire des DSI depuis vingt ans
Publié le 16 octobre 2025
IFS lance un contrôle de déforestation pour vérifier la conformité de l'UEDR
Publié le 10 septembre 2025
Étiquetage, composition et allégations : les arômes sous surveillance
Publié le 1 septembre 2025
ISO 9001 version 2026 : place à l’enquête publique
Publié le 26 août 2025
Modification des limites maximales applicables aux résidus de cyflufénamid dans diverses cultures
Publié le 8 août 2025

actualités scientifiquesActualités Scientifiques

Prochains Mardis de la DGPR : 21 octobre 2025
Publié le 13 octobre 2025
Enregistrement/PME
Publié le 13 octobre 2025
RSE | Entreprise responsable : le déploiement du reporting de durabilité, un des vecteurs de transformation de l’entreprise
Publié le 23 septembre 2025
PestiRiv : résultats de l’étude nationale sur l’exposition aux pesticides des riverains de zones viticoles
Publié le 15 septembre 2025
Quelles solutions de dépollution contre les PFAS dans les sols et les eaux souterraines ?
Publié le 10 septembre 2025