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Actualités CEBIOS Veille

Retrouvez des actualités spécifiques à la veille réglementaire et juridique dans les domaines sur lesquels nous vous accompagnons :
Santé et sécurité des personnes, Environnement et Énergie, Sécurité des aliments.

Actualités Réglementaires

Rénovation énergétique des bâtiments : nouvelle mobilisation des services de l’État sur l’emploi et les compétences

Publié le 15 janvier 2026

Navires de maintenance en mer : création d’un cadre réglementaire spécifique pour les navires de maintenance en mer transportant du personnel industriel

Publié le 15 janvier 2026

Régime agricole: fixation du modèle de protocole de collaboration conclu entre le médecin praticien correspondant, le ou les médecins du travail de l'équipe pluridisciplinaire concernée et le médecin du travail chef d'un service de santé au travail en agriculture

Publié le 14 janvier 2026

Norme harmonisée pour les broyeurs et déchiqueteurs de jardin (modifications)

Publié le 13 janvier 2026

Centre de sécurité des navires: création d’un centre de sécurité des navires en Guadeloupe et redéfinition des compétences territoriales des centres de sécurité des navires

Publié le 11 janvier 2026

Actualités Normatives

La norme ISO 27001, partenaire des DSI depuis vingt ans

Publié le 16 octobre 2025

Les (nouveaux) enjeux de la santé au travail : mieux comprendre et prévenir les risques grâce à la recherche

Publié le 2 septembre 2025

Onze nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés

Publié le 1 septembre 2025

Conducteurs de plates-formes élévatrices mobiles de personne : attention danger !

Publié le 29 août 2025

Délai prolongé – Appel à contributions pour la Conférence sur le transport des matières nucléaires et radioactives

Publié le 29 août 2025

Actualités Scientifiques

Actualités Réglementaires

Projets d'installations de production ou de stockage d'énergies renouvelables répondant à une raison impérative d'intérêt public majeur (Articles R212-1 à R212-12)

Publié le 21 janvier 2026

Produits de construction : mise à jour des dispositions relatives aux procédures de notification des organismes notifiés et de désignation des organismes d'évaluation technique

Publié le 20 janvier 2026

Distribution de chaleur et de froid (Article L2224-38)

Publié le 20 janvier 2026

Certificat “navire prêt pour le recyclage” : mise à jour du format

Publié le 20 janvier 2026

Certificat international d’inventaire des matières dangereuses : nouveau format harmonisé avec la convention de Hong Kong

Publié le 20 janvier 2026

Actualités Normatives

La norme ISO 27001, partenaire des DSI depuis vingt ans

Publié le 16 octobre 2025

Vigieeau - situation eau du robinet au 02/09/2025

Publié le 2 septembre 2025

Vigieeau - Situation des cours d'eau au 02/09/2025

Publié le 2 septembre 2025

Vigieeau - situation des nappes au 02/09/2025

Publié le 2 septembre 2025

ISO 9001 version 2026 : place à l’enquête publique

Publié le 26 août 2025

Actualités Scientifiques

Déclaration du réemploi des emballages professionnels

Publié le 11 décembre 2025

PFAS : les résultats de la campagne nationale de mesure dans l'eau destinée à la consommation

Publié le 3 décembre 2025

VigiEau - Situation pour l'eau du robinet

Publié le 17 octobre 2025

Prospective : l’ADEME met à jour ses scénarios climatiques

Publié le 15 octobre 2025

Bulletin de veille thématique Microplastiques n°20

Publié le 13 octobre 2025

Actualités Réglementaires

IAHP : mise à jour des zones autorisées à l’importation de volailles et produits avicoles dans l’UE

Publié le 21 janvier 2026

Additifs pour l’alimentation animale : refus d’autorisation du carvacrol pour les porcelets sevrés

Publié le 21 janvier 2026

IAHP: actualisation des zones réglementées et des mesures d’urgence dans plusieurs États membres, dont la France

Publié le 21 janvier 2026

AOP: homologation du cahier des charges de l'appellation d'origine protégée « Pays d'Auge »/« Pays d'Auge-Cambremer »

Publié le 21 janvier 2026

Dermatose nodulaire contagieuse : actualisation des zones réglementées et des mesures d’urgence en France

Publié le 20 janvier 2026

Actualités Normatives

La norme ISO 27001, partenaire des DSI depuis vingt ans

Publié le 16 octobre 2025

IFS lance un contrôle de déforestation pour vérifier la conformité de l'UEDR

Publié le 10 septembre 2025

Étiquetage, composition et allégations : les arômes sous surveillance

Publié le 1 septembre 2025

ISO 9001 version 2026 : place à l’enquête publique

Publié le 26 août 2025

Modification des limites maximales applicables aux résidus de cyflufénamid dans diverses cultures

Publié le 8 août 2025

Actualités Scientifiques

PFAS : les résultats de la campagne nationale de mesure dans l'eau destinée à la consommation

Publié le 3 décembre 2025

Prochains Mardis de la DGPR : 21 octobre 2025

Publié le 13 octobre 2025

Enregistrement/PME

Publié le 13 octobre 2025

RSE | Entreprise responsable : le déploiement du reporting de durabilité, un des vecteurs de transformation de l’entreprise

Publié le 23 septembre 2025

PestiRiv : résultats de l’étude nationale sur l’exposition aux pesticides des riverains de zones viticoles

Publié le 15 septembre 2025

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Actualités Réglementaires

Rénovation énergétique des bâtiments : nouvelle mobilisation des services de l’État sur l’emploi et les compétences

Navires de maintenance en mer : création d’un cadre réglementaire spécifique pour les navires de maintenance en mer transportant du personnel industriel

Régime agricole: fixation du modèle de protocole de collaboration conclu entre le médecin praticien correspondant, le ou les médecins du travail de l'équipe pluridisciplinaire concernée et le médecin du travail chef d'un service de santé au travail en agriculture

Norme harmonisée pour les broyeurs et déchiqueteurs de jardin (modifications)

Centre de sécurité des navires: création d’un centre de sécurité des navires en Guadeloupe et redéfinition des compétences territoriales des centres de sécurité des navires

Actualités Normatives

La norme ISO 27001, partenaire des DSI depuis vingt ans

Les (nouveaux) enjeux de la santé au travail : mieux comprendre et prévenir les risques grâce à la recherche

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Conducteurs de plates-formes élévatrices mobiles de personne : attention danger !

Délai prolongé – Appel à contributions pour la Conférence sur le transport des matières nucléaires et radioactives

Actualités Scientifiques

Dioxyde de titane : la prévention demeure

Evaluer les risques d’exposition professionnelle au radon

Solvants : prévenir les risques professionnels

Mécanique industrielle

Soleil et travail

Actualités Réglementaires

Projets d'installations de production ou de stockage d'énergies renouvelables répondant à une raison impérative d'intérêt public majeur (Articles R212-1 à R212-12)

Produits de construction : mise à jour des dispositions relatives aux procédures de notification des organismes notifiés et de désignation des organismes d'évaluation technique

Distribution de chaleur et de froid (Article L2224-38)

Certificat “navire prêt pour le recyclage” : mise à jour du format

Certificat international d’inventaire des matières dangereuses : nouveau format harmonisé avec la convention de Hong Kong

Actualités Normatives

La norme ISO 27001, partenaire des DSI depuis vingt ans

Vigieeau - situation eau du robinet au 02/09/2025

Vigieeau - Situation des cours d'eau au 02/09/2025

Vigieeau - situation des nappes au 02/09/2025

ISO 9001 version 2026 : place à l’enquête publique

Actualités Scientifiques

Déclaration du réemploi des emballages professionnels

PFAS : les résultats de la campagne nationale de mesure dans l'eau destinée à la consommation

VigiEau - Situation pour l'eau du robinet

Prospective : l’ADEME met à jour ses scénarios climatiques

Bulletin de veille thématique Microplastiques n°20

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IAHP : mise à jour des zones autorisées à l’importation de volailles et produits avicoles dans l’UE

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IAHP: actualisation des zones réglementées et des mesures d’urgence dans plusieurs États membres, dont la France

AOP: homologation du cahier des charges de l'appellation d'origine protégée « Pays d'Auge »/« Pays d'Auge-Cambremer »

Dermatose nodulaire contagieuse : actualisation des zones réglementées et des mesures d’urgence en France

Actualités Normatives

La norme ISO 27001, partenaire des DSI depuis vingt ans

IFS lance un contrôle de déforestation pour vérifier la conformité de l'UEDR

Étiquetage, composition et allégations : les arômes sous surveillance

ISO 9001 version 2026 : place à l’enquête publique

Modification des limites maximales applicables aux résidus de cyflufénamid dans diverses cultures

Actualités Scientifiques

PFAS : les résultats de la campagne nationale de mesure dans l'eau destinée à la consommation

Prochains Mardis de la DGPR : 21 octobre 2025

Enregistrement/PME

RSE | Entreprise responsable : le déploiement du reporting de durabilité, un des vecteurs de transformation de l’entreprise

PestiRiv : résultats de l’étude nationale sur l’exposition aux pesticides des riverains de zones viticoles