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Actualités CEBIOS Digital

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Actualités CEBIOS Veille

Retrouvez des actualités spécifiques à la veille réglementaire et juridique dans les domaines sur lesquels nous vous accompagnons :
Santé et sécurité des personnes, Environnement et Énergie, Sécurité des aliments.

actualités réglementairesActualités Réglementaires

Modification concernant le contrôle technique des véhicules motorisés à deux ou trois roues et quadricycles à moteur
Publié le 22 août 2025
Modification concernant le contrôle technique des véhicules dont le poids n'excède pas 3,5 tonnes
Publié le 21 août 2025
Contribution du CESE au programme de travail de la Commission européenne pour 2026
Publié le 20 août 2025
Modification concernant la sécurité des navires et à la prévention de la pollution (divisions 213, 215, 221, 222, 223, 227, 230 et 234 du règlement annexé)
Publié le 20 août 2025
Modifications concernant le contrôle technique des véhicules lourds
Publié le 20 août 2025

actualités réglementairesActualités Réglementaires

Projet d'établissement du cahier des charges de la REP emballages professionnels et périmètre REP emballages ménagers/emballages restauration
Publié le 2 septembre 2025
Consultation sur un guide de l’ASNR pour la prise en compte des agressions de référence liées au vent et à la neige.
Publié le 1 septembre 2025
Classement parmi les sites des Deux-Sèvres du chêne dit de « Robert le Chouan » au lieu-dit « La Cigogne », sur la commune de Saint-Pardoux-Soutiers
Publié le 31 août 2025
Classement parmi les sites des Deux-Sèvres du chêne du pigeonnier de Pouzay sur la commune de Béceleuf
Publié le 31 août 2025
Classement parmi les sites des Deux-Sèvres du cormier de Chamier sur la commune de Azay-le-Brûlé
Publié le 31 août 2025

actualités réglementairesActualités Réglementaires

Dispositions exceptionnelles pour le vin revendiqué en appellation d'origine contrôlée « Muscat de Beaumes de Venise »
Publié le 31 août 2025
Dispositions exceptionnelles pour le vin revendiqué en appellation d'origine contrôlée « Cairanne »
Publié le 31 août 2025
Dispositions exceptionnelles pour le vin revendiqué en appellation d'origine contrôlée « Beaumes de Venise »
Publié le 31 août 2025
Modification concernant les mesures de surveillance, de prévention et de lutte relatives à la lutte contre la dermatose nodulaire contagieuse sur le territoire métropolitain
Publié le 30 août 2025
Modification des régimes d'autorisations européennes de pêche et d'appui pour des navires battant pavillon français de l'Union européenne et opérant dans les eaux de pays tiers à l'Union européenne
Publié le 29 août 2025