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Actualités CEBIOS Veille

Retrouvez des actualités spécifiques à la veille réglementaire et juridique dans les domaines sur lesquels nous vous accompagnons :
Santé et sécurité des personnes, Environnement et Énergie, Sécurité des aliments.

Actualités Réglementaires

Sécurité des navires : encadrement des journaux électroniques et nouvelles règles de transmission des données des passagers

Publié le 18 octobre 2026

Cotisations AT/MP : un taux unique obligatoire par catégorie de risque dans l’entreprise dès 2027

Publié le 14 octobre 2026

Protection des travailleurs intervenant sur les installations électriques utilisées pour le balisage lumineux des pistes et des voies de circulation des aérodromes (Articles R6351-39 à R6351-41)

Publié le 12 octobre 2026

Valeurs limites d’exposition professionnelle au cuivre et ses composés inorganiques sur le lieu de travail : consultation sur un rapport de l'ECHA

Publié le 12 octobre 2026

Aérodromes : un cadre spécifique de prévention du risque électrique pour le balisage lumineux

Publié le 10 octobre 2026

Actualités Normatives

ISO 9001 sur la qualité : voici la nouvelle version 2026

Publié le 21 septembre 2026

Norme ISO 9001:2026 - intégration du changement climatique, des nouvelles technologies et implication des parties prenantes

Publié le 16 septembre 2026

VERIFICATIONS ELECTRIQUES Q18 : Nouveau référentiel APSAD D18 édition 2026

Publié le 30 avril 2026

Repérage amiante : bientôt l'entrée en vigueur d'une norme pour le génie civil et les infrastructures de transport et réseaux divers

Publié le 21 avril 2026

REJETS RADIOACTIFS - comprendre les rejets radioactifs

Publié le 21 janvier 2026

Actualités Scientifiques

Accidents exposant au sang et aux liquides biologiques : maintenir la vigilance face aux maladies infectieuses émergentes

Publié le 28 septembre 2026

Carto Silice BTP : trois nouvelles situations de travail étudiées et des données actualisées

Publié le 25 septembre 2026

Impulsion IA : douze mesures pour préparer le monde du travail aux transformations de l'intelligence artificielle

Publié le 23 septembre 2026

La construction du PRST 2026-2030, un travail partenarial

Publié le 22 septembre 2026

REACH/CLP : L'ECHA propose un Webinaire sur les redevances réduites pour les PME le 5 novembre 2026

Publié le 22 septembre 2026

Actualités Réglementaires

Le comité du label "France finance verte" (Articles D128-3 à D128-7)

Publié le 12 décembre 2026

Incendies de forêts : fixation du montant de la redevance représentant la participation des éco-organismes et des systèmes individuels au coût des actions de communication pour la prévention des incendies de forêt pouvant avoir pour cause l'usage ou l'abandon de produits du tabac

Publié le 18 octobre 2026

Sécurité des navires : encadrement des journaux électroniques et nouvelles règles de transmission des données des passagers

Publié le 18 octobre 2026

Modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)

Publié le 18 octobre 2026

Modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de colza et autres crucifères)

Publié le 18 octobre 2026

Actualités Normatives

ISO 9001 sur la qualité : voici la nouvelle version 2026

Publié le 21 septembre 2026

Norme ISO 9001:2026 - intégration du changement climatique, des nouvelles technologies et implication des parties prenantes

Publié le 16 septembre 2026

Actualités Scientifiques

CARTES DES RISQUES - Géoportail devient cartes.gouv.fr

Publié le 13 octobre 2026

Panorama du réemploi et de la réutilisation en France - Actualisation 2024

Publié le 28 septembre 2026

Météo-France renforce l’information infra-départementale de la Vigilance météorologique

Publié le 22 septembre 2026

BIODECHETS - Application pratique du tri

Publié le 22 septembre 2026

Carburants : Extension des dispositifs de soutien de l'Etat aux professionnels et aux Français pour un coût de 450M€

Publié le 22 septembre 2026

Actualités Réglementaires

IGP : homologation du cahier des charges modifié de l'indication géographique protégée « Volailles de l'Orléanais »

Publié le 18 octobre 2026

AOP : homologation du cahier des charges modifié de l'appellation d'origine protégée « Beurre Charentes-Poitou »/« Beurre des Charentes »/« Beurre des Deux-Sèvres »

Publié le 18 octobre 2026

AOP : modification temporaire du cahier des charges de l'appellation d'origine protégée (AOP) « Mothais sur feuille »

Publié le 18 octobre 2026

Vins de Bordeaux : dispositions de la décision interprofessionnelle relative à la mise en œuvre du volume régulateur conclue dans le cadre du conseil interprofessionnel du vin de Bordeaux (CIVB)

Publié le 18 octobre 2026

AOP : modification temporaire du cahier des charges de l'appellation d'origine protégée (AOP) « Chavignol » ou « Crottin de Chavignol »

Publié le 18 octobre 2026

Actualités Normatives

ISO 9001 sur la qualité : voici la nouvelle version 2026

Publié le 21 septembre 2026

Norme ISO 9001:2026 - intégration du changement climatique, des nouvelles technologies et implication des parties prenantes

Publié le 16 septembre 2026

Sécurité des aliments : une nouvelle ISO 22000 pour 2027

Publié le 07 mai 2026

Contenants plastiques (Conseil d’État, 8 avril 2026, n°502935)

Publié le 08 avril 2026

Présentation en Conseil des ministres du projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

Publié le 08 avril 2026

Actualités Scientifiques

IA - Conférence conjointe sur les données et l’utilisation de l’intelligence artificielle (IA) pour la surveillance et l’évaluation des risques en sécurité alimentaire, santé animale et végétale

Publié le 29 octobre 2026

Influenza aviaire : aucun foyer recensé en France depuis le début de la saison 2026-2027 (qui a débuté début août 2026)

Publié le 27 septembre 2026

Perte de récoltes des agriculteurs : des mesures de soutien pour faire face à la baisse du rendement des productions agricoles liée aux aléas climatiques

Publié le 20 septembre 2026

La filière betteraves sucrières en France : enjeux de souveraineté et enjeux environnementaux

Publié le 18 septembre 2026

Zacharie, l’application pour les chasseurs au service de la traçabilité et de la sécurité sanitaire du gibier sauvage

Publié le 18 septembre 2026

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Actualités CEBIOS Veille

Actualités Réglementaires

Sécurité des navires : encadrement des journaux électroniques et nouvelles règles de transmission des données des passagers

Cotisations AT/MP : un taux unique obligatoire par catégorie de risque dans l’entreprise dès 2027

Protection des travailleurs intervenant sur les installations électriques utilisées pour le balisage lumineux des pistes et des voies de circulation des aérodromes (Articles R6351-39 à R6351-41)

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Aérodromes : un cadre spécifique de prévention du risque électrique pour le balisage lumineux

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REJETS RADIOACTIFS - comprendre les rejets radioactifs

Actualités Scientifiques

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Impulsion IA : douze mesures pour préparer le monde du travail aux transformations de l'intelligence artificielle

La construction du PRST 2026-2030, un travail partenarial

REACH/CLP : L'ECHA propose un Webinaire sur les redevances réduites pour les PME le 5 novembre 2026

Actualités Réglementaires

Le comité du label "France finance verte" (Articles D128-3 à D128-7)

Incendies de forêts : fixation du montant de la redevance représentant la participation des éco-organismes et des systèmes individuels au coût des actions de communication pour la prévention des incendies de forêt pouvant avoir pour cause l'usage ou l'abandon de produits du tabac

Sécurité des navires : encadrement des journaux électroniques et nouvelles règles de transmission des données des passagers

Modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)

Modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de colza et autres crucifères)

Actualités Normatives

ISO 9001 sur la qualité : voici la nouvelle version 2026

Norme ISO 9001:2026 - intégration du changement climatique, des nouvelles technologies et implication des parties prenantes

Biométhane - certificats de production de biogaz (CPB)

REP PMCB - refonte de la filière

CEE - Vers une suppression du dispositif ?

Actualités Scientifiques

CARTES DES RISQUES - Géoportail devient cartes.gouv.fr

Panorama du réemploi et de la réutilisation en France - Actualisation 2024

Météo-France renforce l’information infra-départementale de la Vigilance météorologique

BIODECHETS - Application pratique du tri

Carburants : Extension des dispositifs de soutien de l'Etat aux professionnels et aux Français pour un coût de 450M€

Actualités Réglementaires

IGP : homologation du cahier des charges modifié de l'indication géographique protégée « Volailles de l'Orléanais »

AOP : homologation du cahier des charges modifié de l'appellation d'origine protégée « Beurre Charentes-Poitou »/« Beurre des Charentes »/« Beurre des Deux-Sèvres »

AOP : modification temporaire du cahier des charges de l'appellation d'origine protégée (AOP) « Mothais sur feuille »

Vins de Bordeaux : dispositions de la décision interprofessionnelle relative à la mise en œuvre du volume régulateur conclue dans le cadre du conseil interprofessionnel du vin de Bordeaux (CIVB)

AOP : modification temporaire du cahier des charges de l'appellation d'origine protégée (AOP) « Chavignol » ou « Crottin de Chavignol »

Actualités Normatives

ISO 9001 sur la qualité : voici la nouvelle version 2026

Norme ISO 9001:2026 - intégration du changement climatique, des nouvelles technologies et implication des parties prenantes

Sécurité des aliments : une nouvelle ISO 22000 pour 2027

Contenants plastiques (Conseil d’État, 8 avril 2026, n°502935)

Présentation en Conseil des ministres du projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

Actualités Scientifiques

IA - Conférence conjointe sur les données et l’utilisation de l’intelligence artificielle (IA) pour la surveillance et l’évaluation des risques en sécurité alimentaire, santé animale et végétale

Influenza aviaire : aucun foyer recensé en France depuis le début de la saison 2026-2027 (qui a débuté début août 2026)

Perte de récoltes des agriculteurs : des mesures de soutien pour faire face à la baisse du rendement des productions agricoles liée aux aléas climatiques

La filière betteraves sucrières en France : enjeux de souveraineté et enjeux environnementaux

Zacharie, l’application pour les chasseurs au service de la traçabilité et de la sécurité sanitaire du gibier sauvage