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Actualités CEBIOS Veille

Retrouvez des actualités spécifiques à la veille réglementaire et juridique dans les domaines sur lesquels nous vous accompagnons :
Santé et sécurité des personnes, Environnement et Énergie, Sécurité des aliments.

Actualités Réglementaires

Sécurité des navires de plaisance : refonte des règles applicables aux navires à utilisation commerciale et renforcement de certaines exigences de sécurité

Publié le 06 juin 2026

Tracteurs agricoles et forestiers : prolongation de la période transitoire et actualisation des exigences d’homologation

Publié le 05 juin 2026

Homologation des véhicules : prescriptions uniformes relatives à l’homologation des véhicules en ce qui concerne la protection de leurs occupants en cas de collision latérale

Publié le 05 juin 2026

Contrat de professionnalisation : la validation de blocs de compétences devient un dispositif pérenne

Publié le 05 juin 2026

Sécurité chimique : l’Union européenne lance sa feuille de route pour supprimer progressivement l’expérimentation animale

Publié le 03 juin 2026

Actualités Normatives

Les (nouveaux) enjeux de la santé au travail : mieux comprendre et prévenir les risques grâce à la recherche

Publié le 02 septembre 2025

Onze nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés

Publié le 01 septembre 2025

Actualités Scientifiques

CHALEUR - Prévenir les risques liés à la chaleur

Publié le 18 mai 2026

FORMATIONS - Eléments clefs dans la prévention des risques professionnels

Publié le 28 avril 2026

Risques psychosociaux - Prévention : des solutions concrètes et opérationnelles

Publié le 27 avril 2026

Tri des déchets : des travailleurs fortement exposés à des multiples facteurs de risques pour leur santé

Publié le 22 avril 2026

Lithium : mieux connaître les expositions pour maîtriser les risques sanitaires et environnementaux

Publié le 16 avril 2026

Actualités Réglementaires

Le comité du label "France finance verte" (Articles D128-3 à D128-7)

Publié le 12 décembre 2026

Gaz naturel : fixation du nouveau coefficient de proportionnalité de la contribution tarifaire d’acheminement au 1er juillet 2026

Publié le 11 juin 2026

Pêche : fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2026

Publié le 11 juin 2026

Produits biocides : refonte des redevances applicables aux demandes d’approbation et d’autorisation de mise sur le marché

Publié le 10 juin 2026

Biodiversité aquatique : le silure glane désormais classé comme espèce susceptible de provoquer des déséquilibres biologiques

Publié le 10 juin 2026

Actualités Normatives

Biométhane - certificats de production de biogaz (CPB)

Publié le 06 mai 2026

REP PMCB - refonte de la filière

Publié le 06 mai 2026

CEE - Vers une suppression du dispositif ?

Publié le 28 avril 2026

Contentieux environnemental : autorisations des projets stratégiques

Publié le 13 avril 2026

Contenants plastiques (Conseil d’État, 8 avril 2026, n°502935)

Publié le 08 avril 2026

Actualités Scientifiques

CARBURANTS - ouverture du guichet d'aides pour les transporteurs routiers

Publié le 18 mai 2026

Développement durable 2026 : alimentation durable

Publié le 13 mai 2026

GNR - aides aux agriculteurs

Publié le 13 mai 2026

PARSADA - alternatives aux produits phytopharmaceutiques

Publié le 06 mai 2026

CARBURANTS - aides pour les travailleurs "Grands rouleurs"

Publié le 03 mai 2026

Actualités Réglementaires

Nouveaux aliments : autorisation de la mise sur le marché de l’extrait de carotte enrichi en rhamnogalacturonan-I (cRG-I) en tant que nouvel aliment

Publié le 12 juin 2026

Additifs pour l'alimentation animale : autorisation de la vermiculite en tant qu’additif pour l’alimentation des poulets d’engraissement, des poulettes élevées pour la ponte ou pour la reproduction et des poules

Publié le 12 juin 2026

Importation de mollusques en provenance des États-Unis : mise à jour du certificat sanitaire et nouvelles garanties sur l’usage des antimicrobiens

Publié le 12 juin 2026

Fièvre aphteuse en Grèce : renforcement et prolongation des zones réglementées sur l’île de Lesbos

Publié le 12 juin 2026

IAHP: actualisation des restrictions d’importation de volailles en provenance du Canada, du Chili et des États-Unis

Publié le 12 juin 2026

Actualités Normatives

Contenants plastiques (Conseil d’État, 8 avril 2026, n°502935)

Publié le 08 avril 2026

Présentation en Conseil des ministres du projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

Publié le 08 avril 2026

Métrologie : la norme ISO qui en fait un système de management

Publié le 17 février 2026

Acrylamide et éléments traces métalliques dans l’alimentation : une exposition toujours préoccupante

Publié le 12 février 2026

La norme ISO 27001, partenaire des DSI depuis vingt ans

Publié le 16 octobre 2025

Actualités Scientifiques

IA - Conférence conjointe sur les données et l’utilisation de l’intelligence artificielle (IA) pour la surveillance et l’évaluation des risques en sécurité alimentaire, santé animale et végétale

Publié le 29 octobre 2026

Influenza aviaire (IAHP) : la situation en France

Publié le 15 mai 2026

Dermatose nodulaire contagieuse des bovins (DNC) : point de situation

Publié le 11 mai 2026

Sensibilisation à l’hygiène en cuisine : nos aliments ont quelque chose à nous dire !

Publié le 11 mai 2026

Chloroéthane : proposition de classement comme toxique pour la reproduction et perturbateur endocrinien

Publié le 28 avril 2026

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Actualités Réglementaires

Sécurité des navires de plaisance : refonte des règles applicables aux navires à utilisation commerciale et renforcement de certaines exigences de sécurité

Tracteurs agricoles et forestiers : prolongation de la période transitoire et actualisation des exigences d’homologation

Homologation des véhicules : prescriptions uniformes relatives à l’homologation des véhicules en ce qui concerne la protection de leurs occupants en cas de collision latérale

Contrat de professionnalisation : la validation de blocs de compétences devient un dispositif pérenne

Sécurité chimique : l’Union européenne lance sa feuille de route pour supprimer progressivement l’expérimentation animale

Actualités Normatives

REJETS RADIOACTIFS - comprendre les rejets radioactifs

La norme ISO 27001, partenaire des DSI depuis vingt ans

Passeport de prévention : les nouvelles dates à retenir

Les (nouveaux) enjeux de la santé au travail : mieux comprendre et prévenir les risques grâce à la recherche

Onze nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés

Actualités Scientifiques

CHALEUR - Prévenir les risques liés à la chaleur

FORMATIONS - Eléments clefs dans la prévention des risques professionnels

Risques psychosociaux - Prévention : des solutions concrètes et opérationnelles

Tri des déchets : des travailleurs fortement exposés à des multiples facteurs de risques pour leur santé

Lithium : mieux connaître les expositions pour maîtriser les risques sanitaires et environnementaux

Actualités Réglementaires

Le comité du label "France finance verte" (Articles D128-3 à D128-7)

Gaz naturel : fixation du nouveau coefficient de proportionnalité de la contribution tarifaire d’acheminement au 1er juillet 2026

Pêche : fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2026

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Biodiversité aquatique : le silure glane désormais classé comme espèce susceptible de provoquer des déséquilibres biologiques

Actualités Normatives

Biométhane - certificats de production de biogaz (CPB)

REP PMCB - refonte de la filière

CEE - Vers une suppression du dispositif ?

Contentieux environnemental : autorisations des projets stratégiques

Contenants plastiques (Conseil d’État, 8 avril 2026, n°502935)

Actualités Scientifiques

CARBURANTS - ouverture du guichet d'aides pour les transporteurs routiers

Développement durable 2026 : alimentation durable

GNR - aides aux agriculteurs

PARSADA - alternatives aux produits phytopharmaceutiques

CARBURANTS - aides pour les travailleurs "Grands rouleurs"

Actualités Réglementaires

Nouveaux aliments : autorisation de la mise sur le marché de l’extrait de carotte enrichi en rhamnogalacturonan-I (cRG-I) en tant que nouvel aliment

Additifs pour l'alimentation animale : autorisation de la vermiculite en tant qu’additif pour l’alimentation des poulets d’engraissement, des poulettes élevées pour la ponte ou pour la reproduction et des poules

Importation de mollusques en provenance des États-Unis : mise à jour du certificat sanitaire et nouvelles garanties sur l’usage des antimicrobiens

Fièvre aphteuse en Grèce : renforcement et prolongation des zones réglementées sur l’île de Lesbos

IAHP: actualisation des restrictions d’importation de volailles en provenance du Canada, du Chili et des États-Unis

Actualités Normatives

Contenants plastiques (Conseil d’État, 8 avril 2026, n°502935)

Présentation en Conseil des ministres du projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

Métrologie : la norme ISO qui en fait un système de management

Acrylamide et éléments traces métalliques dans l’alimentation : une exposition toujours préoccupante

La norme ISO 27001, partenaire des DSI depuis vingt ans

Actualités Scientifiques

IA - Conférence conjointe sur les données et l’utilisation de l’intelligence artificielle (IA) pour la surveillance et l’évaluation des risques en sécurité alimentaire, santé animale et végétale

Influenza aviaire (IAHP) : la situation en France

Dermatose nodulaire contagieuse des bovins (DNC) : point de situation

Sensibilisation à l’hygiène en cuisine : nos aliments ont quelque chose à nous dire !

Chloroéthane : proposition de classement comme toxique pour la reproduction et perturbateur endocrinien