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Actualités CEBIOS Veille

Retrouvez des actualités spécifiques à la veille réglementaire et juridique dans les domaines sur lesquels nous vous accompagnons :
Santé et sécurité des personnes, Environnement et Énergie, Sécurité des aliments.

Actualités Réglementaires

Rénovation énergétique des bâtiments : nouvelle mobilisation des services de l’État sur l’emploi et les compétences

Publié le 15 janvier 2026

Navires de maintenance en mer : création d’un cadre réglementaire spécifique pour les navires de maintenance en mer transportant du personnel industriel

Publié le 15 janvier 2026

Régime agricole: fixation du modèle de protocole de collaboration conclu entre le médecin praticien correspondant, le ou les médecins du travail de l'équipe pluridisciplinaire concernée et le médecin du travail chef d'un service de santé au travail en agriculture

Publié le 14 janvier 2026

Norme harmonisée pour les broyeurs et déchiqueteurs de jardin (modifications)

Publié le 13 janvier 2026

Centre de sécurité des navires: création d’un centre de sécurité des navires en Guadeloupe et redéfinition des compétences territoriales des centres de sécurité des navires

Publié le 11 janvier 2026

Actualités Normatives

La norme ISO 27001, partenaire des DSI depuis vingt ans

Publié le 16 octobre 2025

Passeport de prévention : les nouvelles dates à retenir

Publié le 13 octobre 2025

Les (nouveaux) enjeux de la santé au travail : mieux comprendre et prévenir les risques grâce à la recherche

Publié le 2 septembre 2025

Onze nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés

Publié le 1 septembre 2025

Conducteurs de plates-formes élévatrices mobiles de personne : attention danger !

Publié le 29 août 2025

Actualités Scientifiques

Amiante : de nouvelles mesures pour mieux protéger les travailleurs contre l'amiante

Publié le 15 janvier 2026

Mes démarches travail : un nouveau service pour simplifier les formalités des entreprises

Publié le 12 janvier 2026

Rentrée 2026 : ce qui change pour les entreprises du BTP en prévention, santé et sécurité

Publié le 8 janvier 2026

Dioxyde de titane : la prévention demeure

Publié le 11 décembre 2025

Evaluer les risques d’exposition professionnelle au radon

Publié le 11 décembre 2025

Actualités Réglementaires

Produits dérivés : prolongation des mesures transitoires pour l’exportation de farines de viande et d’os comme combustibles

Publié le 27 janvier 2026

Modification du catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de lin et de chanvre)

Publié le 27 janvier 2026

Adaptation au changement climatique (Articles R229-1 à R229-3)

Publié le 26 janvier 2026

Cellules de refroidissement et de congélation rapides : publication d’une nouvelle norme harmonisée applicable

Publié le 26 janvier 2026

Climat : définition de la trajectoire de réchauffement de référence pour l'adaptation au changement climatique

Publié le 25 janvier 2026

Actualités Normatives

Ce qui change au 1er janvier 2026 en faveur de la Transition écologique, de la Biodiversité et des Négociations internationales sur le climat et la nature

Publié le 26 décembre 2025

Actualités Scientifiques

IA : un outil utile, mais très polluant selon l’ONU

Publié le 22 janvier 2026

Campagne de prévention pluies et inondations en Outre-mer 2026

Publié le 15 janvier 2026

Campagne sur les obligations légales de débroussaillement 2026

Publié le 13 janvier 2026

Recyclage des aimants permanents : une filière stratégique

Publié le 6 janvier 2026

Déclaration du réemploi des emballages professionnels

Publié le 11 décembre 2025

Actualités Réglementaires

Additifs pour l'alimentation animale : renouvellement de l’autorisation du chlorure de choline comme additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales

Publié le 27 janvier 2026

Arômes alimentaires : autorisation d’une nouvelle substance aromatisante dans l’UE et corrections de la liste des arômes alimentaires

Publié le 27 janvier 2026

Modification du catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de lin et de chanvre)

Publié le 27 janvier 2026

Produits dérivés : prolongation des mesures transitoires pour l’exportation de farines de viande et d’os comme combustibles

Publié le 27 janvier 2026

Arômes alimentaires : autorisation d’une nouvelle substance aromatisante dans l’Union européenne - hespérétine dihydrochalcone

Publié le 27 janvier 2026

Actualités Normatives

La norme ISO 27001, partenaire des DSI depuis vingt ans

Publié le 16 octobre 2025

IFS lance un contrôle de déforestation pour vérifier la conformité de l'UEDR

Publié le 10 septembre 2025

Étiquetage, composition et allégations : les arômes sous surveillance

Publié le 1 septembre 2025

ISO 9001 version 2026 : place à l’enquête publique

Publié le 26 août 2025

Modification des limites maximales applicables aux résidus de cyflufénamid dans diverses cultures

Publié le 8 août 2025

Actualités Scientifiques

PFAS : les résultats de la campagne nationale de mesure dans l'eau destinée à la consommation

Publié le 3 décembre 2025

Prochains Mardis de la DGPR : 21 octobre 2025

Publié le 13 octobre 2025

Enregistrement/PME

Publié le 13 octobre 2025

RSE | Entreprise responsable : le déploiement du reporting de durabilité, un des vecteurs de transformation de l’entreprise

Publié le 23 septembre 2025

PestiRiv : résultats de l’étude nationale sur l’exposition aux pesticides des riverains de zones viticoles

Publié le 15 septembre 2025

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Actualités Réglementaires

Rénovation énergétique des bâtiments : nouvelle mobilisation des services de l’État sur l’emploi et les compétences

Navires de maintenance en mer : création d’un cadre réglementaire spécifique pour les navires de maintenance en mer transportant du personnel industriel

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Norme harmonisée pour les broyeurs et déchiqueteurs de jardin (modifications)

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Actualités Normatives

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Passeport de prévention : les nouvelles dates à retenir

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Actualités Scientifiques

Amiante : de nouvelles mesures pour mieux protéger les travailleurs contre l'amiante

Mes démarches travail : un nouveau service pour simplifier les formalités des entreprises

Rentrée 2026 : ce qui change pour les entreprises du BTP en prévention, santé et sécurité

Dioxyde de titane : la prévention demeure

Evaluer les risques d’exposition professionnelle au radon

Actualités Réglementaires

Produits dérivés : prolongation des mesures transitoires pour l’exportation de farines de viande et d’os comme combustibles

Modification du catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de lin et de chanvre)

Adaptation au changement climatique (Articles R229-1 à R229-3)

Cellules de refroidissement et de congélation rapides : publication d’une nouvelle norme harmonisée applicable

Climat : définition de la trajectoire de réchauffement de référence pour l'adaptation au changement climatique

Actualités Normatives

Ce qui change au 1er janvier 2026 en faveur de la Transition écologique, de la Biodiversité et des Négociations internationales sur le climat et la nature

La norme ISO 27001, partenaire des DSI depuis vingt ans

Vigieeau - situation eau du robinet au 02/09/2025

Vigieeau - Situation des cours d'eau au 02/09/2025

Vigieeau - situation des nappes au 02/09/2025

Actualités Scientifiques

IA : un outil utile, mais très polluant selon l’ONU

Campagne de prévention pluies et inondations en Outre-mer 2026

Campagne sur les obligations légales de débroussaillement 2026

Recyclage des aimants permanents : une filière stratégique

Déclaration du réemploi des emballages professionnels

Actualités Réglementaires

Additifs pour l'alimentation animale : renouvellement de l’autorisation du chlorure de choline comme additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales

Arômes alimentaires : autorisation d’une nouvelle substance aromatisante dans l’UE et corrections de la liste des arômes alimentaires

Modification du catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de lin et de chanvre)

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Arômes alimentaires : autorisation d’une nouvelle substance aromatisante dans l’Union européenne - hespérétine dihydrochalcone

Actualités Normatives

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IFS lance un contrôle de déforestation pour vérifier la conformité de l'UEDR

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ISO 9001 version 2026 : place à l’enquête publique

Modification des limites maximales applicables aux résidus de cyflufénamid dans diverses cultures

Actualités Scientifiques

PFAS : les résultats de la campagne nationale de mesure dans l'eau destinée à la consommation

Prochains Mardis de la DGPR : 21 octobre 2025

Enregistrement/PME

RSE | Entreprise responsable : le déploiement du reporting de durabilité, un des vecteurs de transformation de l’entreprise

PestiRiv : résultats de l’étude nationale sur l’exposition aux pesticides des riverains de zones viticoles