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Actualités CEBIOS Veille

Retrouvez des actualités spécifiques à la veille réglementaire et juridique dans les domaines sur lesquels nous vous accompagnons :
Santé et sécurité des personnes, Environnement et Énergie, Sécurité des aliments.

Actualités Réglementaires

Travailleurs saisonniers : la Commission appelle à renforcer les conditions de travail et l’accès à la protection sociale

Publié le 27 octobre 2026

Sécurité routière : interdiction de l'installation des coussins gonflables (airbags) issus d'opération de réemploi ou de réutilisation dans les véhicules

Publié le 24 octobre 2026

Sécurité des navires : encadrement des journaux électroniques et nouvelles règles de transmission des données des passagers

Publié le 18 octobre 2026

Équipements sous pression : approbation du guide AQUAP encadrant la validation des plans d’inspection

Publié le 17 octobre 2026

Cotisations AT/MP : un taux unique obligatoire par catégorie de risque dans l’entreprise dès 2027

Publié le 14 octobre 2026

Actualités Normatives

ISO 9001 sur la qualité : voici la nouvelle version 2026

Publié le 21 septembre 2026

Norme ISO 9001:2026 - intégration du changement climatique, des nouvelles technologies et implication des parties prenantes

Publié le 16 septembre 2026

VERIFICATIONS ELECTRIQUES Q18 : Nouveau référentiel APSAD D18 édition 2026

Publié le 30 avril 2026

Repérage amiante : bientôt l'entrée en vigueur d'une norme pour le génie civil et les infrastructures de transport et réseaux divers

Publié le 21 avril 2026

REJETS RADIOACTIFS - comprendre les rejets radioactifs

Publié le 21 janvier 2026

Actualités Scientifiques

Actualisation des données sur les niveaux d’empoussièrement à l’amiante

Publié le 26 octobre 2026

Exposition aux UV dans le cadre professionnel : l’Anses confirme le lien avec les cancers de la peau et appelle à renforcer la prévention

Publié le 22 octobre 2026

Prévention des risques liés au radon : la campagne hivernale de mesurage est lancée

Publié le 20 octobre 2026

MOOC gratuit - Amélioration de la Qualité de Vie et des Conditions de Travail (QVCT) : devenir acteur du changement

Publié le 19 octobre 2026

Risques chimiques au travail : l’Assurance maladie lance une campagne de prévention à l’occasion d’Halloween

Publié le 19 octobre 2026

Actualités Réglementaires

Le comité du label "France finance verte" (Articles D128-3 à D128-7)

Publié le 12 décembre 2026

Nématodes à kystes de la pomme de terre : surveillance annuelle et signalement sans délai en métropole

Publié le 28 octobre 2026

Pommes de terre : surveillance annuelle et déclaration sans délai du flétrissement bactérien

Publié le 28 octobre 2026

Pommes de terre, tomates et solanacées : surveillance annuelle et signalement obligatoire contre Ralstonia solanacearum

Publié le 28 octobre 2026

Emballages en verre cristal : une dérogation jusqu’à fin 2029, conditionnée à la sortie du plomb et à un circuit de retour contrôlé

Publié le 28 octobre 2026

Actualités Normatives

ISO 9001 sur la qualité : voici la nouvelle version 2026

Publié le 21 septembre 2026

Norme ISO 9001:2026 - intégration du changement climatique, des nouvelles technologies et implication des parties prenantes

Publié le 16 septembre 2026

Actualités Scientifiques

[Événement] - Les résistances aux antimicrobiens au cœur du concept One Health

Publié le 27 octobre 2026

Nitrates : une concertation publique pour mieux protéger la qualité de l’eau

Publié le 23 octobre 2026

Méthodologie de réalisation des feuilles de route 3R pour l'emballage en plastique à usage unique

Publié le 20 octobre 2026

Quiz : testez vos connaissances sur la qualité de l’air

Publié le 14 octobre 2026

CARTES DES RISQUES - Géoportail devient cartes.gouv.fr

Publié le 13 octobre 2026

Actualités Réglementaires

Pommes de terre : surveillance annuelle et déclaration sans délai du flétrissement bactérien

Publié le 28 octobre 2026

Nématodes à kystes de la pomme de terre : surveillance annuelle et signalement sans délai en métropole

Publié le 28 octobre 2026

AOC : dispositions exceptionnelles pour le vin revendiqué en appellation d'origine contrôlée « Champagne »

Publié le 28 octobre 2026

Pommes de terre, tomates et solanacées : surveillance annuelle et signalement obligatoire contre Ralstonia solanacearum

Publié le 28 octobre 2026

Emballages en verre cristal : une dérogation jusqu’à fin 2029, conditionnée à la sortie du plomb et à un circuit de retour contrôlé

Publié le 28 octobre 2026

Actualités Normatives

ISO 9001 sur la qualité : voici la nouvelle version 2026

Publié le 21 septembre 2026

Norme ISO 9001:2026 - intégration du changement climatique, des nouvelles technologies et implication des parties prenantes

Publié le 16 septembre 2026

Sécurité des aliments : une nouvelle ISO 22000 pour 2027

Publié le 07 mai 2026

Contenants plastiques (Conseil d’État, 8 avril 2026, n°502935)

Publié le 08 avril 2026

Présentation en Conseil des ministres du projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

Publié le 08 avril 2026

Actualités Scientifiques

IA - Conférence conjointe sur les données et l’utilisation de l’intelligence artificielle (IA) pour la surveillance et l’évaluation des risques en sécurité alimentaire, santé animale et végétale

Publié le 29 octobre 2026

[Événement] - Les résistances aux antimicrobiens au cœur du concept One Health

Publié le 27 octobre 2026

Cas d’infections de vaches laitières par un orthobunyavirus

Publié le 22 octobre 2026

Virus Shamonda : une première détection chez l’être humain

Publié le 22 octobre 2026

Plan d’urgence : les mesures de soutien aux agriculteurs se concrétisent dans tous les territoires

Publié le 20 octobre 2026

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Actualités Réglementaires

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Nématodes à kystes de la pomme de terre : surveillance annuelle et signalement sans délai en métropole

Pommes de terre : surveillance annuelle et déclaration sans délai du flétrissement bactérien

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Emballages en verre cristal : une dérogation jusqu’à fin 2029, conditionnée à la sortie du plomb et à un circuit de retour contrôlé

Actualités Normatives

ISO 9001 sur la qualité : voici la nouvelle version 2026

Norme ISO 9001:2026 - intégration du changement climatique, des nouvelles technologies et implication des parties prenantes

Biométhane - certificats de production de biogaz (CPB)

REP PMCB - refonte de la filière

CEE - Vers une suppression du dispositif ?

Actualités Scientifiques

[Événement] - Les résistances aux antimicrobiens au cœur du concept One Health

Nitrates : une concertation publique pour mieux protéger la qualité de l’eau

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Quiz : testez vos connaissances sur la qualité de l’air

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Pommes de terre : surveillance annuelle et déclaration sans délai du flétrissement bactérien

Nématodes à kystes de la pomme de terre : surveillance annuelle et signalement sans délai en métropole

AOC : dispositions exceptionnelles pour le vin revendiqué en appellation d'origine contrôlée « Champagne »

Pommes de terre, tomates et solanacées : surveillance annuelle et signalement obligatoire contre Ralstonia solanacearum

Emballages en verre cristal : une dérogation jusqu’à fin 2029, conditionnée à la sortie du plomb et à un circuit de retour contrôlé

Actualités Normatives

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Norme ISO 9001:2026 - intégration du changement climatique, des nouvelles technologies et implication des parties prenantes

Sécurité des aliments : une nouvelle ISO 22000 pour 2027

Contenants plastiques (Conseil d’État, 8 avril 2026, n°502935)

Présentation en Conseil des ministres du projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

Actualités Scientifiques

IA - Conférence conjointe sur les données et l’utilisation de l’intelligence artificielle (IA) pour la surveillance et l’évaluation des risques en sécurité alimentaire, santé animale et végétale

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Cas d’infections de vaches laitières par un orthobunyavirus

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Plan d’urgence : les mesures de soutien aux agriculteurs se concrétisent dans tous les territoires