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Actualités CEBIOS Veille

Retrouvez des actualités spécifiques à la veille réglementaire et juridique dans les domaines sur lesquels nous vous accompagnons :
Santé et sécurité des personnes, Environnement et Énergie, Sécurité des aliments.

actualités réglementairesActualités Réglementaires

Rénovation énergétique des bâtiments : nouvelle mobilisation des services de l’État sur l’emploi et les compétences
Publié le 15 janvier 2026
Navires de maintenance en mer : création d’un cadre réglementaire spécifique pour les navires de maintenance en mer transportant du personnel industriel
Publié le 15 janvier 2026
Régime agricole: fixation du modèle de protocole de collaboration conclu entre le médecin praticien correspondant, le ou les médecins du travail de l'équipe pluridisciplinaire concernée et le médecin du travail chef d'un service de santé au travail en agriculture
Publié le 14 janvier 2026
Norme harmonisée pour les broyeurs et déchiqueteurs de jardin (modifications)
Publié le 13 janvier 2026
Centre de sécurité des navires: création d’un centre de sécurité des navires en Guadeloupe et redéfinition des compétences territoriales des centres de sécurité des navires
Publié le 11 janvier 2026

actualités normativesActualités Normatives

La norme ISO 27001, partenaire des DSI depuis vingt ans
Publié le 16 octobre 2025
Passeport de prévention : les nouvelles dates à retenir
Publié le 13 octobre 2025
Les (nouveaux) enjeux de la santé au travail : mieux comprendre et prévenir les risques grâce à la recherche
Publié le 2 septembre 2025
Onze nouvelles consultations publiques concernant la classification et l’étiquetage harmonisés
Publié le 1 septembre 2025
Conducteurs de plates-formes élévatrices mobiles de personne : attention danger !
Publié le 29 août 2025

actualités scientifiquesActualités Scientifiques

Dioxyde de titane : la prévention demeure
Publié le 11 décembre 2025
Evaluer les risques d’exposition professionnelle au radon
Publié le 11 décembre 2025
Solvants : prévenir les risques professionnels
Publié le 10 décembre 2025
Mécanique industrielle
Publié le 1 décembre 2025
Soleil et travail
Publié le 1 décembre 2025

actualités réglementairesActualités Réglementaires

PAC: évolution du contenu des plans stratégiques : conditionnalité, BCAE et nouvelles interventions
Publié le 22 janvier 2026
Projets d'installations de production ou de stockage d'énergies renouvelables répondant à une raison impérative d'intérêt public majeur (Articles R212-1 à R212-12)
Publié le 21 janvier 2026
Catalogue national des usages phytopharmaceutiques
Publié le 21 janvier 2026
Produits de construction : mise à jour des dispositions relatives aux procédures de notification des organismes notifiés et de désignation des organismes d'évaluation technique
Publié le 20 janvier 2026
Distribution de chaleur et de froid (Article L2224-38)
Publié le 20 janvier 2026

actualités normativesActualités Normatives

Ce qui change au 1er janvier 2026 en faveur de la Transition écologique, de la Biodiversité et des Négociations internationales sur le climat et la nature
Publié le 26 décembre 2025
La norme ISO 27001, partenaire des DSI depuis vingt ans
Publié le 16 octobre 2025
Vigieeau - situation eau du robinet au 02/09/2025
Publié le 2 septembre 2025
Vigieeau - Situation des cours d'eau au 02/09/2025
Publié le 2 septembre 2025
Vigieeau - situation des nappes au 02/09/2025
Publié le 2 septembre 2025

actualités scientifiquesActualités Scientifiques

IA : un outil utile, mais très polluant selon l’ONU
Publié le 22 janvier 2026
Déclaration du réemploi des emballages professionnels
Publié le 11 décembre 2025
PFAS : les résultats de la campagne nationale de mesure dans l'eau destinée à la consommation
Publié le 3 décembre 2025
VigiEau - Situation pour l'eau du robinet
Publié le 17 octobre 2025
Prospective : l’ADEME met à jour ses scénarios climatiques
Publié le 15 octobre 2025

actualités réglementairesActualités Réglementaires

Politique agricole commune : simplification du système de contrôle des surfaces et allègement des obligations liées aux produits phytopharmaceutiques
Publié le 22 janvier 2026
PAC: évolution du contenu des plans stratégiques : conditionnalité, BCAE et nouvelles interventions
Publié le 22 janvier 2026
Additifs pour l’alimentation animale : changement du titulaire des autorisations
Publié le 22 janvier 2026
Catalogue national des usages phytopharmaceutiques
Publié le 21 janvier 2026
Additifs pour l’alimentation animale : refus d’autorisation du carvacrol pour les porcelets sevrés
Publié le 21 janvier 2026

actualités normativesActualités Normatives

La norme ISO 27001, partenaire des DSI depuis vingt ans
Publié le 16 octobre 2025
IFS lance un contrôle de déforestation pour vérifier la conformité de l'UEDR
Publié le 10 septembre 2025
Étiquetage, composition et allégations : les arômes sous surveillance
Publié le 1 septembre 2025
ISO 9001 version 2026 : place à l’enquête publique
Publié le 26 août 2025
Modification des limites maximales applicables aux résidus de cyflufénamid dans diverses cultures
Publié le 8 août 2025

actualités scientifiquesActualités Scientifiques

PFAS : les résultats de la campagne nationale de mesure dans l'eau destinée à la consommation
Publié le 3 décembre 2025
Prochains Mardis de la DGPR : 21 octobre 2025
Publié le 13 octobre 2025
Enregistrement/PME
Publié le 13 octobre 2025
RSE | Entreprise responsable : le déploiement du reporting de durabilité, un des vecteurs de transformation de l’entreprise
Publié le 23 septembre 2025
PestiRiv : résultats de l’étude nationale sur l’exposition aux pesticides des riverains de zones viticoles
Publié le 15 septembre 2025